Présents : Madame Pascale BRUN, Monsieur Cyril PORTEFAIX, Monsieur David RIBEYROLLES, Monsieur Stéphane BONNET, Madame Aurélie MARANDON, Monsieur Jean-Jacques MITON, Monsieur Gilles ROBEQUIN.
Représentés :Madame Émilie COMTE représentée par Cyril PORTEFAIX, Madame Jehanne LEBAIN représentée par Pascale BRUN.
Absents :Madame Charline PLANCHE, Monsieur Didier SYS
Secrétaire(s) de la séance: David RIBEYROLLES
Ordre du jour :
Délibérations à prendre sur :
- Modification parcellaire,
- Contrats des personnels,
- Travaux Appartements communaux,
- Travaux de voiries.
Informations diverses
Délibérations du conseil :
REMPLACEMENT CONTRAT PEC
Madame le maire expose aux membres du Conseil que le contrat PEC de Bernard VIGINEIX ne peut être renouvelé et qu'il est nécessaire de procéder à un nouveau recrutement d'un agent d'entretien des bâtiments et espaces verts.
Il est proposé de réaliser une nouvelle embauche sur un contrat Parcours Emploi Compétences (P.E.C.) d'une durée de douze mois sur 26 heures à compter du 1er juin 2019.
Après en avoir délibéré, et, à l'unanimité, les membres du Conseil DÉCIDENT :
- de recruter un personnel dans les conditions citées ci-dessus,
- de mandater Madame le Maire pour effectuer les démarches et signer tous documents nécessaires.
DEMANDE DE MODIFICATION PARCELLAIRE
Madame le Maire fait lecture aux membres du Conseil d'une demande de modification de clôture parcellaire sur la parcelle ZM2 appartenant à la commune d'Augnat.
La demande concerne le déplacement de clôture d'environ 12 mètres et débroussaillage sans coupe de bois sur 10 mètres de la parcelle communale ZM2 pour accéder à la parcelle exploitée A39.
Madame le Maire fournit à l'examen des membres du Conseil un plan réalisé par le demandeur.
Après étude de la demande, et, à l'unanimité, le Conseil DÉCIDE :
- de donner son accord pour le déplacement de la clôture et le débroussaillage dans les conditions citées ci-dessus,
- de mandater Madame le Maire pour en informer le demandeur.
FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES
Madame le Maire informe les membres du Conseil que la commune d'Ardes sur Couze refuse tout paiement de frais de fonctionnement de l'école RPI Augnat/St Gervazy pour les éventuels demandes d'inscription d'enfants d'Ardes à l'école d'Augnat.
Madame le Maire précise que la commune paie actuellement des frais de fonctionnement pour deux enfants domiciliés à Augnat inscrits à l'école d'Ardes sur Couze et demande aux membres du Conseil la conduite à tenir au vue de cette disparité.
Après délibération, et, à l'unanimité, le Conseil DÉCIDE :
- de ne plus payer à compter de ce jour les frais de fonctionnements des enfants d'Augnat fréquentant l'école d'Ardes sauf changement de décision de la commune d'Ardes.
- de mandater Madame le Maire pour en avertir la commune d'Ardes.
DEMANDE DE SUBVENTION
Madame le Maire fait part aux membres du Conseil d'une demande de subvention de la part des jeunes agriculteurs du puy-de-Dôme afin de les aider financièrement à des projets de manifestations sur l'année 2019.
Madame le Maire met à la disposition des membres du Conseil le courrier de demande de subvention.
Après lecture, et, à l'unanimité le Conseil DÉCIDE :
- d'attribuer une subvention à hauteur de 100 euros (cent euros),
- d'imputer cette somme au compte 6574.
TRAVAUX APPARTEMENT PLACE DE LA MAIRIE
Madame le Maire présente aux membres du Conseil les devis reçus pour les travaux de l'appartement communal place de la Mairie.
Ces travaux, nécessaires au vu du résultat du diagnostique énergétique, concernent l'électricité, la VMC, changement du ballon d'eau chaude, des sanitaires, des volets et de la porte d'entrée.
Après en avoir délibéré, et, à l'unanimité, le Conseil DÉCIDE :
- de désigner les entreprises IS2E, l'entreprise GUILLAUME SERVICES et l'entreprise SARL DU SARRAN pour effectuer ces travaux,
- de louer l'appartement à la fin des travaux pour un loyer mensuel de 300 euros.
- de mandater Madame le Maire pour effectuer les démarches et signer tous documents nécessaires.
INFORMATIONS DIVERSES
- Suite à une nouvelle réclamation, Madame le Maire rappelle de rester vigilant concernant le stationnement des voitures dans le centre bourg, des parkings sont à disposition, ne pas hésiter à les utiliser.
- Une étude est lancée concernant des fuites d'eau, des recherches sont en cours pour en trouver les causes afin d'y remédier.
- RAPPEL : un petit déjeuner d'échange aura lieu le 1er juin 2019 à 8H30 en mairie d'Augnat.
Séance levée à 21 heures 15
