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25 mai 2016 3 25 /05 /mai /2016 11:30

Présents : Pascale BRUN, Cyril PORTEFAIX, David ROBEYROLLES, Emilie COMTE, Aurélie MARANDON, Jean-Je=acques MITON, Charline PLANCHE, Gilles ROBEQUIN.

Représentés : Stéphanne BONNET représenté par David RIBEYROLLES, Jehanne LEBAIN représentée par Pascale BRUN.

Excusés : Didier SYS.

Secrétaire(s) de la séance : Jean-Jacques MITON

Ordre du jour:
Délibération concernant une Décision Modificative budgétaire,
Délibération sur la création d'un site Web,
Délibération sur le remboursement des transports scolaires,
Délibération sur la modification du prestataire de cantine,
Points sur les contrats aidés,
Informations diverses.

Délibérations du conseil:

REAJUSTEMENT DES COMPTES BUDGETAIRES
Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de réajuster les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2016 :

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

020 - Dépenses imprévues - 10 000 €
2158/137 - Autres installation, matériel et outillage 4 000 €
2183/137 - Matériel de bureau et informatique 1 000 €
2184/137 - Mobilier 1 000 €
2188/137 - Autres immobilisations corporelles 3 000 €
2313/148 - Constructions 1 000 €

dans la prévision d'achats de différents matériels :

- Lave-vaisselle,
- Ordinateur de la Directrice de l'école,
- Mobiliers scolaires.

Madame le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces modifications.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote les réajustements ci-dessus.

CREATION D'UN SITE WEB
Madame le maire propose à l'assemblée la création et mise en place d'un site web en lieu et place du blog actuel devenu contraignant dans l'utilisation.
Par l'intermédiaire du Conseil Départemental et avec le dispositif WEB63, le coût de ce site reviendrait à 147 euros annuel comprenant la cotisation pour l'hébergement du site (127€) et le service de Nom de domaine (20€).
Ce site permettrait de promouvoir notre territoire et améliorerait la qualité des services rendus aux habitants de la commune.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal :
- DECIDE la création d'un site Web par l'intermédiaire du dispositif WEB63.
- DONNE pourvoir à Madame le Maire de signer les contrats de service WEB63 et de convention de domaine.

TRANSPORTS SCOLAIRES
Madame le Maire rappelle que lors de la séance du 4 avril 2016, le Conseil Municipal a délibéré sur le remboursement des frais de transports scolaires concernant les élèves de la commune d'Augnat venant à son école, et les collégiens de la commune se rendant au collège ; Madame le Maire informe qu'il convient de délibérer sur le remboursement des frais des enfants de trois ans ne pouvant être accueillis actuellement dans l'école de la commune et prenant les transports scolaires.
Après avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal DECIDE :
- d'appliquer les dispositions prises dans la délibération 2016_016 pour les enfants de trois ans jusqu'à l'ouverture de la nouvelle école qui permettra de les accueillir.

PRESTATAIRE RESTAURATION SCOLAIRE
Madame le Maire informe le Conseil Municipal des différents problèmes et baisse de qualité du service prestataire actuel de cantine, et, présente la proposition de la société SOGIREST, menus très variés, tarifs inférieurs, repas améliorés pour Noël, Pâques et la Chandeleur plus 4 repas à thèmes, formation du personnel.
Après étude de la proposition de la société SOGIREST, le Conseil Municipal :
- DONNE son accord pour le changement de prestataire,
- ACCEPTE la proposition de la société SOGIREST
- AUTORISE Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires pour conclure le marché avec le nouveau prestataire à compter de la rentrée scolaire 2016/2017 soit le 1er septembre 2016.

RECRUTEMENT CONTRAT CAE
Madame le Maire expose à l'assemblée délibérante les problèmes de main d'oeuvre suite à des absences prolongées de personnels en place et propose le recrutement d'un Contrat d'Accompagnement au retour à l'Emploi (CAE) pour un besoin spécifique et temporaire.

Ce contrat s'établira dans les conditions suivantes :

- contrat CAE de 6 mois dès que possible,
- durée hebdomadaire de 20 heures,
- rémunération sur la base du smic horaire en vigueur.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité:
- DECIDE le recrutement dans le cadre d'un CAE aux conditions évoquées ci-dessus,
- AUTORISE Madame le Maire à signer les documents nécessaires.

CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE ECOLE
Le plan de financement et les dossiers de demande de subventions étant terminés et validés, l'ensemble des membres du Conseil municipal présents décide de procéder au lancement des appels d'offre. Des informations complémentaires seront diffusées au fur et à mesuse. Des réunions avec les personnes concernées auront lieu prochainement.

REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA T.I.C.
La campagne 2016 pour le remboursement partiel de la TIC applicable au gazole non routier, au fioul lourd et au gaz naturel est ouverte, les bénéficiaires peuvent déposer leur demande à compter du 2 mai 2016.
Les documents sont disponibles sur le site internet du MAAF dans la rubrique mes démarches - exploitations agricoles.
Comme chaque année le remboursement partiel de TIC sur le fioul lourd et le gaz naturel est placé sous le régime de "minimis agricole".

COMPTEUR LINKY
Le Conseil Municipal décide de maintenir la délibération prise contre l'installation des compteurs LINKY le 4 avril 2016.

PAB
Les travaux ont été retardés par le SIEG, les derniers constats d'anomalies seront corrigés et terminés pour le 15 juin 2016.
Les travaux pour inondation impasse de Baraille parcelle ZL39, seront traités en même temps.
Les subventions concernant les travaux de voirie 2016 ont été accordées. Ces travaux concernent le chemin de Bourly, la rue du Lavoir, la rue des Bergers et le chemin de Feuillères.

INFORMATIONS DIVERSES

- L'association "Couleurs de Fil et d'Eau" organise des journées "porte-ouverte" du 4 au 9 juin 2016 de 14H à 20H, route de la Couze à BAREGES.
- Les opérations de fauchage de voirie débuteront prochainement.
- La déchetterie mobile sera présente sur la commune le 25/07/2016 de 10H30 à 15H30 parking de l'espace culturel.
- Afin de pérenniser un cadre de vie agréable au sein du village, la commune devient, avec la construction de sa nouvelle école numérique, un pôle structurant. Parallèlement à cet investissement, Madame le Maire souhaite que l'on s'oriente vers une démarche éco-responsable encore plus affirmée. Les habitants peuvent être associés à cette démarche comme beaucoup le font déjà en embellissant leur devant de porte tout en préservant l'environnement.
- La fête de la Sainte-Marthe aura lieu le 23 juillet 2016, la participation de chacun est souhaitée. Le programme et les inscriptions parviendront prochainement.

Séance levée à 22H30.

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Published by Mairie AUGNAT - dans Compte rendu reunions
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