Réunion du 24 Mai 2020

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Dimanche 24 mai 2020 à 11h00

Présents : Madame Pascale BRUN, Monsieur David RIBEYROLLES, Monsieur Gilles ROBEQUIN, Monsieur Stéphane BONNET, Monsieur Jérôme ARNAUD, Monsieur Philippe CORTIAL, Madame Nolwenn LE MEUR, Monsieur Antoine LEBAIN, Madame Hélène LECOEUR-PARAMELLE, Madame Laure PELISSIER ; Pouvoir de Madame Justine BOYER à Madame Pascale BRUN

Secrétaire de la séance : Laure PELISSIER

Ordre du jour :

- Election du Maire et des Adjoints,

- Délibérations à prendre sur le montant des indemnités du Maire et des Adjoints,

- Délibérations à prendre sur les délégations d'attribution au Maire,

- Délibérations à prendre sur les délégations de fonctions aux Adjoints et aux Conseillers Municipaux,

- Délibération à prendre concernant la délégation de signature,

- Mise en place des commissions et des délégations auprès des différents syndicats et organismes extérieurs.

Informations diverses

Délibérations du conseil :

ELECTION DU MAIRE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

L’an deux mille vingt, le vingt-quatre mai, à onze heures, les membres du Conseil Municipal proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 15 mars 2020, se sont réunis en Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :

Mesdames Pascale BRUN, Hélène LECOEUR-PARAMELLE, Nolwenn LE MEUR, PELISSIER Laure,

Messieurs Jérôme ARNAUD, Stéphane BONNET, Philippe CORTIAL, Antoine LEBAIN, David RIBEYROLLES, Gilles ROBEQUIN.

La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Pascale BRUN Maire sortant, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :

Mesdames Pascale BRUN, Justine BOYER, Hélène LECOEUR-PARAMELLE, Nolwenn LE MEUR, Laure PELISSIER, Messieurs Jérôme ARNAUD, Stéphane BONNET, Philippe CORTIAL, Antoine LEBAIN, David RIBEYROLLES, Gilles ROBEQUIN dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

Monsieur Gilles ROBEQUIN, doyen d’âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du Maire.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Mme Pascale BRUN, ayant obtenu l’unanimité, a été proclamée Maire, a été installée et a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité, décide de créer TROIS postes d’Adjoints au Maire et charge Madame le Maire de procéder immédiatement à l’élection de ces trois Adjoints au Maire.

ELECTION DES ADJOINTS

Sous la présidence de Madame BRUN Pascale élue Maire, le Conseil Municipal a été invitée à procéder à l’élection des adjoints.

Élection du 1er Adjoint au Maire

M. ROBEQUIN Gilles, ayant obtenu l’unanimité, a été proclamé premier Adjoint et a été immédiatement installé.

Élection du 2ème Adjoint au Maire 

M. RIBEYROLLES David, ayant obtenu l’unanimité, a été proclamé deuxième Adjoint et a été immédiatement installé.

Élection du 3ème Adjoint au Maire

M. BONNET Stéphane, ayant obtenu l’unanimité, a été proclamé troisième Adjoint et a été immédiatement installé.

INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité, décide de fixer le montant des indemnités et leurs taux selon l’indice brut terminal de la fonction publique en vigueur pour l'exercice effectif des fonctions de Maire et d'Adjoints.

DELEGATION DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Madame le Maire expose que les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales permettent au Conseil Municipal de déléguer au Maire un certain nombre de ses compétences.

Dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, pour la durée du présent mandat, de confier à Madame le Maire les délégations prévues.

DELEGATIONS DE FONCTIONS ET DE SIGNATURE AUX ADJOINTS AU MAIRE

Afin de faciliter la gestion quotidienne communale et d'assurer le bon fonctionnement de certains services, après délibération du Conseil, et à l'unanimité, Madame le Maire donne délégation d'une partie de ses fonctions aux trois adjoints en cas d'indisponibilité.

DELEGATIONS ET COMMISSIONS

Considérant que la Commune d'Augnat est adhérente auprès des différents organismes cités dans le tableau qui suit, des délégués sont nommés pour représenter la Commune.

DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUPRES DES DELEGATIONS
ORGANISMES	DELEGUES TITULAIRES	DELEGUES SUPPLEANTS
Agglo Pays d'Issoire	- BRUN Pascale	- ROBEQUIN Gilles
E.P.F. - S.M.A.F.	- BRUN Pascale	- CORTIAL Philippe
S.I.C.T.O.M.	- ROBEQUIN Gilles	- BOYER Justine
S.I.E.G.	- CORTIAL Philippe	- RIBEYROLLES David
S.M.E. (Syndicat Mixte de l'Eau)	- BONNET Stéphane	- PELISSIER Laure
Correspondant Défense	- ARNAUD Jérôme
Correspondant Tempête	- LEBAIN Antoine

Après délibération du Conseil, les commissions municipales suivantes sont créées :

DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES, Sous la présidence du Maire
COMMISSION	TITULAIRES	SUPPLEANTS
Appel d'Offres	- BONNET Stéphane - CORTIAL Philippe - RIBEYROLLES	- BOYER Justine -LEBAIN Antoine -PELISSIER laure
COMMISSIONS	RESPONSABLES	MEMBRES
Budget	- RIBEYROLLES David	- BOYER Justine - CORTIAL Philippe
R.P.I.	- BONNET Stéphane	- ARNAUD Jérôme - CORTIAL Philippe - LE MEUR Nolwenn - PELISSIER Laure
Travaux - Entretien	- BONNET Stéphane	- LEBAIN Antoine - RIBEYROLLES David - ROBEQUIN Gilles
Bâtiments et Patrimoine	- ROBEQUIN Gilles	-ARNAUD Jérôme - LEBAIN Antoine - LECOEUR-PARAMELLE Hélène
Culture - Animations - Vie associative	- ROBEQUIN Gilles	- CORTIAL Philippe - LECOEUR-PARAMELLE Hélène - LE MEUR Nolwenn - PELISSIER Laure
Sécurité, Hygiène	- RIBEYROLLES David	- ARNAUD Jérôme - LEBAIN Antoine -LE MEUR Nolwenn - ROBEQUIN Gilles
Environnement - Agriculture - Bois et Forêts	- RIBEYROLLES David	- BONNET Stéphane - BOYER Justine - LEBAIN Antoine - PELISSIER Laure
Eau - Assainissement - Environnement	- BONNET Stéphane	- LEBAIN Anoine - LECOEUR-PARAMELLE Hélène - RIBEYROLLES David - ROBEQUIN Gilles

La séance est levée à 13h30.