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6 avril 2011 3 06 /04 /avril /2011 11:14

Compte-rendu des réunions

Séance du 11.03.2011

 

 

Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11/03/2011

 

Présents: BRUN Pascale, CHANDELIER Gilles, COMTE Emilie, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, MAILLARD Guy, MARQUES Lilian, MITON Jean-Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David

Absent: VERDIER Mylène (pouvoir P. BRUN)

Secrétaire de séance: COMTE Emilie

_______________

 

 

  • S.I.V.O.M.: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve l'adhésion de la commune de Jumeaux au S.I.V.O.M.

 

  • DEMANDE DE CERTIFICAT D'URBANISME: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal a délibéré favorablement à la demande de certificat d'urbanisme concernant la parcelle ZC 103 située à Barèges.

 

  • CARTE COMMUNALE: Suite à la dernière réunion du Conseil Municipal, Cyril PORTEFAIX souhaite apporter quelques précisions quant à la carte communale : c'est un document simple qui délimite, dans un document graphique opposable aux tiers, les secteurs où les constructions seront autorisées et les secteurs où elles ne le seront pas. Il faut savoir que sa mise en oeuvre est relativement longue (12 à 18 mois) et coûteuse (10 000 à 15 000 €).

    Le Conseil Municipal prend note et propose d'attendre la position d'Ardes Communauté concernant la réalisation d'un P.L.U. Communautaire qui doit se mettre en place prochainement.

 

  • TERRAIN COMMUNAL: Afin de favoriser l'installation de nouveaux ménages sur la commune, Mme le Maire propose d'étudier la possibilité de mise en vente d'un terrain communal.

 

  • SATESE: A l'unanimité, le Conseil Municipal décide de reconduire la convention (613 € HT) avec le SATESE 63 qui effectue des mesures et prélèvements pour s’assurer du bon fonctionnement de la station d'épuration.

 

  • CONTRAT EMPLOYE COMMUNAL: Le Contrat Aidé de Laurent FABRE arrivant à échéance au 20/04/2011 et n'étant pas renouvelable, Madame le Maire propose de l'embaucher définitivement en créeant un emploi permanent de 26h sur la commune. Le Conseil Municipal donne son accord à l'unanimité pour cette proposition. La première année serait en qualité de stagiaire comme dans tous les contrats de la fonction publique territoriale et à l'issu de cette année il serait titularisé sur un poste d'adjoint technique de 2ème classe.

    Cette proposition est soumise à la décision de Laurent FABRE.

 

  • CHANTIER D'INSERTION: Le Chantier d'Insertion d'Ardes Communauté interviendra sur la commune afin de procéder à la réfection du lavoir et du four de Letz et au nettoyage des berges de la Couze et du ruisseau de Baraille. Des demandes d'autorisation de passage ont été envoyées aux propriétaires riverains des cours d'eau.

 

  • ECOBUAGE: Mme le Maire rappelle que l'écobuage est formellement interdit entre le 1er février et le 30 avril et entre le 1er juillet et le 30 septembre.

    Des autorisations peuvent toutefois être demandées en mairie 15 jours avant.

 

  • CARRIERE DE RENTIERES: Suite à un avis modificatif concernant la carrière de Rentières, il sera procédé à une enquête publique.

 

  • PLASTIQUES AGRICOLES: La collecte des bâches agricoles se fera aux établissements RIEU à Saint-Germain-Lembron.

  • DECHETTERIE MOBILE: Elle sera installée à Augnat le 04/07/2011.

 

  • JACHERE FLEURIE: Mme le Maire propose de semer de la jachère fleurie près du terrain de sports.

     

     

VOTE DU BUDGET

 

  • COMPTE DE GESTION 2010: Le compte de gestion 2010 présente un excédent de fonctionnement en clôture de + 314 153,04 €, avec 174 382,68 € en dépenses et 488 535,72 € en recettes. Pour la section investissement, le résultat s'établit à 45 821,33 € avec 293 033,14 € en dépenses et 338 854,47 € en recettes. Le solde montre un excédent de financement total de + 359 974,37 €, dont des restes à réaliser en recettes de + 60 682,00 €.

    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte, à l'unanimité des membres présents, le compte de gestion.

 

  • COMPTE ADMINISTRATIF 2010: Sous la présidence de Cyril PORTEFAIX, le compte administratif, présentant les mêmes résultats que le compte de gestion, est adopté à l'unanimité des membres présents.

 

  • TAUX DES TAXES: Au vu des résultats positifs de l'exercice 2010, la commission du budget a proposé de ne pas augmenter les impôts sur la commune. Le Conseil Municipal a suivi et a délibéré à l'unanimité des membres présents.

 

  • BUDGET PRIMITIF 2011: Le budget primitif permet de prévoir les travaux à venir pour 2011. Ci-dessous, les propositions d'investissement inscrites au budget 

      • - P.A.B. Avec création de places de stationnement, réfection du réseau d'assainissement et enfouissement des réseaux (électricité, téléphone) à l'entrée du bourg, nomination des rues.
      • -Equipement de l'Espace Culturel : achat d'une sonorisation et de matériel de vidéo-projection, remplacement du lave vaisselle.
      • - Travaux de l'église : réparation du clocher et du système de sonnerie, réfection intérieure.
      • - Réfection de voirie

 

Suite aux résultats positifs du Budget, Il a été décidé unanimement d'augmenter l'aide apportée aux associations suivantes: Amicale Laïque; Gymnastique adultes; Bambins du Sud-Lembron; Société de chasse Saint-Hubert; Grande Ourse; Coco n'Co; Couleurs de Fil et d'Eau; Association Maisons Fleuries; Amicale Pompiers de Saint-Gervazy; S.O.S. Animaux; Coopérative Scolaire.

Ainsi que d'attribuer des aides exceptionnelles pour certaines manifestations: Voyage Ecole Primaire; Voyage Collège; Course sur lièvres.

 

Le budget primitif s'équilibre en dépenses et en recettes :

+ 485 547,04 € en fonctionnement et + 578 148,04 € en investissement.

 

Le budget primitif a été adopté à l'unanimité des membres présents.

 

 

 

 

 

La séance est levée à 23h30


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18 février 2011 5 18 /02 /février /2011 19:53


Compte Rendu de la réunion du Conseil  Municipal du 04/01/2011

Présents: BRUN Pascale, CHANDELIER Gilles, COMTE Emilie,  CROZATIER Sylvie, LEBAIN     Jehanne, MARQUES Lilian, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, VERDIER Mylène
Absent:  MAILLARD Guy (pouvoir D. RIBEYROLLES), MITON Jean-Jacques
secrétaire de séance: COMTE Emilie
_______________

E.P.F.-S.M.A.F.: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve l'adhésion des communes de Tremouille St Loup, Aix la Fayette, Jenzat, Paray le Fresil, St Illide, et la communauté de communes de Pontgibaud Sioule et Volcans à l'E.P.F.-S.M.A.F.

DEMANDE DE CERTIFICAT D'URBANISME: Suite à une demande de certificat d'urbanisme concernant deux maisons sur la parcelle cadastrée ZD 13, lors du dernier Conseil Municipal (cf. Compte-rendu) une délibération avait été prise accordant la construction de deux maisons, or la parcelle se trouvant à côté de deux habitations existantes, cet ensemble serait considéré comme un lotissement et la Commune n'aurait plus la maîtrise du foncier sur ce secteur. Dans le but de conserver cette maîtrise du foncier, une nouvelle délibération annulant la précédente a été prise (1 voix accorde les deux constructions, 4 voix accordent une construction, 2 voix s'opposent à toute construction et 3 abstentions). La D.D.E. devrait appliquer la loi Montagne et refuser la demande de certificat d'urbanisme.
Afin de contrôler les constructions sur la Commune, il est envisagé de réaliser un document d'urbanisme définissant les zones constructibles en passant soit par un P.L.U. Communautaire (délai de trois ans), soit par une carte communale (délai beaucoup plus court).

SUBVENTIONS: Le Conseil Municipal a décidé à l'unanimité d'attribuer une subvention de 50 euros ainsi que deux paniers garnis pour l'organisation d'une course sur lièvres qui se déroulera à Augnat les 25 26 et 27 février 2011.

TRANSPORT SCOLAIRE: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal a décidé de prendre en charge, pour cette année scolaire, 50% des frais de transport scolaire pour les enfants de la commune allant à l'école d'Ardes-sur-Couze, ainsi que pour les enfants d'Ardes-sur-Couze venant au RPI Sud-Lembron.

ACHAT D'UNE CUVE D'ARROSAGE: Afin de faciliter l'arrosage des fleurs par les employés communaux, une cuve d'occasion a été achetée pour la somme de 500 euros.

COLLECTE DES DECHETS D'ORIGINE AGRICOLE: Des documents concernant la mise en oeuvre et les dates de collecte des déchets agricoles (bâches, ...) sont disponibles en mairie.

T.N.T.: Cyril Portefaix a été désigné référent T.N.T. pour la commune d'Augnat. Il sera chargé de relayer les informations auprès de la population.

REPAS DES AÎNES: Le repas des aînés devrait avoir lieu le 13/02/2011 dans un restaurant. Il est offert à toute personne de 60 ans et plus et est ouvert à tous. La possibilité d'un transport en commun est étudié. Les inscriptions seront distribuées prochainement.




La séance est levée à 22h30

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25 octobre 2010 1 25 /10 /octobre /2010 17:43

Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15/10/2010


présents: BRUN Pascale, COMTE Emilie, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, MAILLARD Guy, MARQUES Lilian, MITON Jean Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David,.
Absent: CHANDELIER Gilles (pouvoir P. BRUN) secrétaire de séance: LEBAIN Jehanne
_______________

  • TRANSPORT SCOLAIRE: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal a décidé de prendre en charge 50% des frais de transport scolaire pour les enfants de la commune allant au collège de Saint- Germain-Lembron.
  • REGLEMENT CANTINE: après avoir élaboré un règlement de cantine avec la municipalité de Saint- Gervazy, pour les enfants du R.P.I. fréquentant le service de restauration sur la Commune d'Augnat, le Conseil Municipal a enteriné ce règlement par une délibération prise à l'unanimité des membres présents.
  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS: Le Conseil Municipal a décidé à l'unanimité d'attribuer une subvention de 100 euros pour l'année 2010 à l'association: « Couleurs de Fil et d'Eau » située à Barrèges, ainsi qu'une subvention exceptionnelle de 300 euros pour l'association « Coco'n Co » qui vient de se créer sur Augnat.(pour renseignements et informations voir le panneau d'affichage de la médiathèque ou sur le site: www.augnat.over-blog.com)
  • STATUTS ARDES COMMUNAUTÉ: Suite à la demande d'Ardes Communauté, d'adopter les nouveaux statuts et de donner son accord concernant la numérisation du cadastre, le Conseil Municipal a décidé de différer cette délibération pour prendre le temps d'approfondir cette décision.
  • P.A.B. (Plan d'Aménagement de Bourg): Madame le Maire fait part des difficultés rencontrées avec les entreprises qui ont beaucoup de mal à coordonner leurs actions. Vu le retard pris par les différents chantiers et afin de ne pas perdre les subventions, Mme le Maire propose de modifier l'ordre de priorités de demande de subventions auprès du F.I.C.(Fond d'Intervention Communal) à hauteur de 35%. Seraient inscrits pour 2010: les travaux de l'Eglise (réparation cloches et clocher), le P.A.B. pour 2011 et l'extension/équipement des bâtiments communaux pour 2012.
  • SERVICES DE MAINTENANCE ET DE SECURITE: Les contrats d'entretien de la station d'épuration par la société ABT et de sécurité/maintenance par la société SECURI-JEUX pour le terrain Multisport et l'aire de jeux, ont été renouvelés pour une durée de un an.
  • SERVICE CIVIQUE: suite à une réunion avec Monsieur le Préfet, Mme le Maire fait part des nouveaux dispositifs en faveur des jeunes et notamment ce qui concerne le service civique. Ceci s'adresse à des jeunes de 16 à 25 ans qui souhaitent se mettre au service d'une collectivité dans un but de contribution sociale, philantropique, humanitaire, culturelle, sportive ou environnementale. L'état prend en charge la totalité de leur rémunération sur une base horaire de 24h par semaine. Mme le Maire propose d'embaucher un(e) jeune sur la commune qui pourrait dans différentes missions s'occuper des personnes âgées ou isolées, d'aider aux permanences de la médiathèque, poursuivre l'archivage du patrimoine communal, et venir en renfort à l'école si besoin est. Après exposé, Le Conseil Municipal souhaite dans un premier temps faire simplement une demande de dossier de candidature.
  • C.U.I. (contrat unique d'insertion): Arrivé à terme au 2/11/2010, Mme le Maire propose de renouveler le contrat d'embauche d'Alexandre MICHALON dans l'attente qu'il soit pris par une entreprise de sécurité à la fin de ses stages de formation qu'il effectue parallèlement avec les pompiers.
  • REPRISE DES CONCESSIONS ABANDONNEES: Sylvie CROZATIER fait part du travail conséquent effectué pour la reprise des concessions abandonnées et des recherches de descendants. Le 25 septembre 2010, une visite sur place a été effectuée avec tous les héritiers supposés des différentes tombes en état d'abandon. Madame le Maire a dressé un Procés Verbal, actuellement affiché en Mairie et au cimetière. Suite à ce constat, ces concessions se verront attribuer une plaque d'information demandant aux différentes personnes concernées de s'adresser en Mairie si elles souhaitent garder ces concessions. La procédure dure 3 ans avant qu'officiellement une tombe soit reconnue abandonnée et reprise par la Mairie.
  • CHAMP MAGNETIQUE DES LIGNES ELECTRIQUES: Suite à un document reçu en Mairie, Mylène VERDIER se propose d'étudier ce document et de nous faire part des différents problèmes occasionnés par les lignes électriques.
  • SAINT-SIMON: Le Conseil Municipal décide de reconduire les lots offerts par la commune d'AUGNAT aux éleveurs récompensés à l'occasion de la foire de la Saint SIMON à Ardes sur Couze le 30 octobre prochain. _____________

 

COMPTE RENDUS

 

- Le 29/09/2010, le Commandant CESCUT,nouveau responsable du SDIS (service départemental d'incendie et de secours) est venu en visite officielle sur la commune afin de découvrir le secteur et les éventuels besoins. Mme le Maire a renouvelé sa demande d'informations auprès de la population pour les conduites à tenir en attendant l'arrivée des pompiers en cas de sinistre. M. CESCUT s'est engagé à mettre en place ce dispositif et nous fera part prochainement de la date retenue.

- Le 4/10/2010 à l'espace culturel d'Augnat, le Conseil Municipal ainsi que les employés communaux et les enseignants de l'école, ont pu bénéficier d'une information sur les stupéfiants. Cette information était dispensée par la compagnie de gendarmerie d'Issoire à laquelle étaient associés les élus du Canton d'Ardes et de Saint Germain-Lembron.

- VILLAGES FLEURIS: à l'occasion de la remise des prix, l'association des villages fleuris a attribué des lots aux habitants d'Augnat ayant participé, ainsi qu'une plante et un bon d'achat de 9 euros pour la Mairie d'AUGNAT. Le Conseil Municipal remercie l'association.

 

Prochaines manifestations:

- 11/11/2010 cérémonie militaire à 11h30 devant la Mairie.

- 04/12/2010 à 11h fête des bébés (organisée par Jehanne LEBAIN), réservée aux nouveaux « tout petits » sur la commune.

- Journée de l'arbre (plantation des arbres offerts à la commune par le Conseil général) date à determiner...

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3 mai 2010 1 03 /05 /mai /2010 18:50

 

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

POUR LE VOTE DU BUDGET

en présence de

Mme J. MARQUES secrétaire de Mairie et Mme C. FILIAS trésorière comptable

 

07 Avril 2010

Présents :

Mmes BRUN Pascale - CROZATIER Sylvie – LEBAIN Jehanne – VERDIER Mylène.

MM CHANDELIER Gilles - MAILLARD Guy - MARQUES Lilian – MITON Jean-Jacques – PORTEFAIX Cyril - RIBEYROLLES David

Absente :COMTE Émilie Secrétaire de séance : LEBAIN Jehanne

 

COMPTE DE GESTION 2009:

Présenté en détails par Carole FILIAS, perceptrice à la trésorerie d'Ardes sur Couze, le compte de gestion 2009 présente un excédent de fonctionnement en clôture de + 466 325.90 €, avec 98 157,20 en dépenses et 564483,10 , en recettes. Pour la section d'investissement le résultat s'établit à – 252 085,92 avec 294 273,77€ en dépenses pour 163 084,40 € en recettes. Le solde montre donc un excédent de financement total de 288790,98€ dont des restes à réaliser en recettes de 74 551,00 €.

Après en avoir délibéré, le compte de gestion a été adopté par le Conseil à l'unanimité des membres présents.

COMPTE ADMINISTRATIF 2009:

Sous la présidence de David RIBEYROLLES, le compte Administratif, présentant les mêmes résultats que le compte de gestion, a également été adopté à l'unanimité.

TAUX DES TAXES:

Au vu des résultats positifs de l'exercice 2009, la commission du budget a décidé de ne pas augmenter les impôts sur la commune. Le Conseil Municipal a suivi et a délibéré à l'unanimité pour le maintien des taux d'imposition pour 2010.

BUDGET PRIMITIF 2010:

Le budget primitif permet de prévoir les travaux à venir pour 2010: Voici les propositions d'investissement inscrites au budget:

  • fin d'aménagement du terrain multisport (filet pare ballons, plantations …)

  • achat d'un photocopieur/imprimante pour la Mairie

  • P.A.B (Plan d’Aménagement du Bourg) avec création de parkings de stationnement à l'entrée de bourg, réalisation de fouilles pour enfouissement d'un réseau d'eaux pluviales et enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques.

  • Travaux de l'Eglise: aménagement de grilles extérieures, réparation des cloches, réfection du clocher.

  • Réparation et remplacement des poteaux à incendie (1 à Augnat et 2 à Letz).

  • L'idée de reprendre le logement communal de la cure pour une destination autre que locative a été abandonnée. Des travaux de rafraîchissement sont donc à prévoir.

Les achats du défibrillateur et de l'équipement informatique pour l'école numérique rurale ont déjà été effectués mais sont comptabilisés sur le budget 2010.

Les travaux de réparation et de restauration de la fontaine et du lavoir de Letz seront effectués fin 2010, début 2011. Madame le Maire a demandé l'aide du chantier d'insertion qui, sur place, a constaté la possibilité d'intervenir dans les mêmes conditions que les travaux de restauration du four à pain qu'ils ont entrepris à Anzat le Luguet et qui est une belle réalisation. Ces travaux étant entièrement subventionnés ne s'inscrivent pas dans le budget.

En fonctionnement, les dépenses à prévoir sont sensiblement identiques à 2009 malgré des embauches de personnels supplémentaires mais subventionnés à 90% par l'état.

Les aides aux associations restent les mêmes mais peuvent se voir attribuer une subvention exceptionnelle en cas de manifestation extraordinaire.

L'attribution d'une subvention supplémentaire a été décidé pour les sapeurs pompiers de Saint Gervazy.

Le Budget primitif s'équilibre en recettes et dépenses:

à + 459 776,00 en fonctionnement et à + 982 970,00 € en investissement.

Le budget primitif a été adopté par tous les membres présents à l'exception de M. Maillard.

INFORMATIONS ET POINTS DIVERS:

 

P.S.E.A. (Plan de Soutien Exceptionnel aux Agriculteurs): Mme le Maire fait part au Conseil que le dispositif de remboursement partiel de la TIC (ex TIPP) au profit des agriculteurs a été reconduit. Il porte sur les achats facturés entre le le 1er janvier et le 31 décembre 2009. Les formulaires sont à retirer en Mairie et à renvoyer avant le 15 mai 2010.

 

Cérémonie du 8 mai 2010: Rendez vous à 11h30 devant la Mairie, suivi du dépôt de gerbe aux monuments aux morts.

 

 

La séance est levée à 23H50

 

 

 

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3 mai 2010 1 03 /05 /mai /2010 18:49

 

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 13 MARS 2010

 

Présents : Mme Pascale BRUN, M. Cyril PORTEFAIX, Mme Mylène VERDIER, Mme Emilie COMTE, Mme Sylvie CROZATIER, M. Guy MAILLARD, M. Lilian MARQUES, M. Jean-Jacques MITON. M. David RIBEYROLLES

Excusés : Jehanne LEBAIN (pouvoir à Pascale BRUN)

Gilles CHANDELIER (pouvoir à Cyril PORTEFAIX)

 

Secrétaire de séance : M. PORTEFAIX Cyril

_____________

 

ENFOUISSEMENT DE LA LIGNE ELECTRIQUE MOYENNE TENSION:

Une réunion a eu lieu à Ardes-sur-Couze concernant le plan d’enfouissement de la ligne électrique moyenne tension sur la commune. Il semblerait que le plan a depuis été encore modifié. Mme le Maire se charge d’obtenir les dernières modifications.

 

P.A.B (Plan d’Aménagement du Bourg):

Concernant le P.A.B. évoqué lors d’une précédente réunion, Madame le maire propose au vote le plan de financement suivant, relatif à la création de parkings de stationnement à l'entrée de bourg, à des travaux de maçonnerie, à la réalisation de fouilles pour enfouissement d'un réseau d'eaux pluviales et enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques:

Le coût du projet s'élève à: 541 102,25 Є HT avec les demandes de subventions suivantes:

  • D.G.E.: 162330,67 Є soit 30%

  • F.I.C.: 92005,84 Є soit 35% (hors assainissement et enfouissement) soit 17% réel

  • Ministère de l'Intérieur: 81165,34 Є soit 15%

  • Député: 54110,23 Є soit 10%

  • Sénateur: 27055,11 Є soit 5%

    Le montant restant de: 124 435,06 Є sera pris sur les fonds libres de la Commune dont une partie sous forme d'emprunt.

Après avoir entendu l'exposé et délibéré, le Conseil Municipal, à 10 voix “pour” et une abstention, s'engage à solliciter l'aide financière des différents partenaires mentionnées ci dessus. Mme le Maire informe qu'elle ne signera les documents relatifs à l'engagement des travaux que lorsqu'elle aura l'assurance de l'attribution de toutes les subventions.

Emploi de Laurent FABRE

Laurent FABRE, employé communal, arrivant en fin de contrat, il est proposé que son contrat soit reconduit sous la forme d’un C.U.I. (Contrat Unique d'Insertion) pour une année, avec les mêmes conditions, et subventionné à hauteur de 90 %. Cette proposition est acceptée à l’unanimité.

Achat d’une timbreuse:

Afin de faciliter le travail de timbrage par la secrétaire, des devis vont être demandés afin de juger de l’intérêt d’un achat.

 

 

La séance est levée à 22h30

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3 mai 2010 1 03 /05 /mai /2010 18:45

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

16 février 2010

 

 

Présents :

Mmes BRUN Pascale - CROZATIER Sylvie – LEBAIN Jehanne – VERDIER Mylène.

MM MAILLARD Guy - MARQUES Lilian – MITON Jean-Jacques – PORTEFAIX Cyril - RIBEYROLLES David

Absents :

CHANDELIER Gilles excusé, pouvoir à Pascale BRUN

COMTE Émilie excusée, pouvoir à Cyril PORTEFAIX

 

Secrétaire de séance : MITON Jean-Jacques

 

DELIBERATION EPF/SMAF (établissement public foncier):

Après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal donne son accord pour que les communes d'Ambert, Bellenaves, Pouzy-Mesangy, Ris, Sainte Florine, Vezezoux, adhèrent à l'E.P.F./Smaf.

PLAN DE SOUTIEN A L'AGRICULTURE:

Afin d'aider à la constitution des dossiers d'aides en faveur des agriculteurs, et suite à plusieurs réunions auxquelles ont assisté Pascale BRUN et David RIBEYROLLES, le Conseil Municipal a délibéré, à l'unanimité des membres présents, pour reconnaître une période de sécheresse en 2009. Cette mesure d'aide est destinée aux exploitants dont l'excédent brut d'exploitation a baissé d'au moins 10% ou, pour les exploitants au forfait, dont le chiffre d'affaires a baissé d'au moins 5%. Une priorité est donné aux jeunes agriculteurs.

Le dossier est à retirer auprès de la D.D.E.A.

DELIBERATION POUR MODIFICATION STATUTAIRE DU S.I.E.G.(Syndicat Intercommunal d'Électricité et de Gaz):

Mme le Maire indique au Conseil Municipal qu'une modification statutaire doit être mise en œuvre pour permettre aux E.P.C.I. d'adhérer au S.I.E.G.. Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité ces nouveaux statuts.

AUTRES DELIBERATIONS:

N'ayant pas toutes les données comptables au jour de la séance, les délibérations concernant les demandes de subventions pour le P.A.B. (plan d'aménagement de bourg) et l'achat du défibrillateur ont été reportées.

POINTS SUR LES TRAVAUX DE L'ECOLE:

Suite aux inondations subies dans les locaux de l'école en décembre dernier, les travaux des salles de garderie à l'étage se feront pendant les vacances de février. Ceux de la classe des grands se feront pendant les vacances de printemps. Tous les travaux sont pris en charge par l'assurance à l'exception des travaux de plomberie suite à une modification, par sécurité, d'un tuyau d'évacuation.

EMBAUCHE DE NOUVELLES EMPLOYEES COMMUNALES RATTACHEES AU R.P.I

(Regroupement Pédagogique Intercommunal).

Arrêtée pour congés maternité, Nelly COMTE est actuellement remplacée par Mélodie MAREUGE embauchée en contrat aidé par la commune de Saint Gervazy et subventionné à 90% par l'état.

Emilie PLAZANET embauchée dans les mêmes conditions par la commune d'Augnat continue à remplacer Annie DROBNIAK toujours absente. Une réunion est prévue prochainement pour coordonner l'emploi du temps des nouvelles employées.

POINT SUR LE DENEIGEMENT:

Bilan positif des services de Jérôme Comte sur la commune.

EAU à LETZ:

Suite à des travaux, la qualité de l'eau sur Letz s'est détériorée. Madame le Maire a fait procéder à des analyses auprès de la Lyonnaise des Eaux qui n'a rien remarqué d'anormal. L'eau reste potable!

CLOCHES de l'église:

Les cloches de l'Eglise ne sonnant plus, plusieurs devis de réparation sont à étudier; Cyril PORTEFAIX et Jehanne LEBAIN se chargent du dossier.

LOGEMENT COMMUNAL DE LA CURE:

Pour compléter les devis déjà existants, Cyril PORTEFAIX va contacter d'autres entreprises.

 

LYONNAISE DES EAUX:

La Lyonnaise des eaux propose un contrat d'entretien aux communes. Le Conseil Municipal trouvant les tarifs trop élevés, rejette la proposition.

 

INFORMATIONS ET POINTS DIVERS

Usine ARVIE: Madame le maire informe que suite à différentes tractations, l'usine est reprise par un distributeur en eau mais peu d'emplois seront crées.

S.CO.T. (schéma de cohérence territoriale): La création d'un S.CO.T. sur le territoire va se mettre prochainement en place. Les élus sont sollicités et plusieurs réunions vont être organisées.

Bibliobus : Le passage du Bibliobus se fera le 18 mars 2010 à 9h.

Reprise des concessions abandonnées : Sylvie CROZATIER expose les nouvelles réglementations. Un inventaire des concessions abandonnées va être établi.

Taxe Professionnelle : Suite à une réunion à laquelle ils étaient conviés par M. le Sous Préfet et les services de l'état, Madame le Maire et Cyril Portefaix exposent le contenu de cette réunion concernant la suppression de la taxe professionnelle. Elle sera effective à partir de 2010 mais par un système de compensation non prélevée sur les ménages, il n'y aura pas de perte au niveau des dotations pour les deux années à venir.. Ayant vu les simulations, AUGNAT percevra les mêmes attributions.

Rappel: journée du 20 Février: à 11h inauguration du défibrillateur, suivi du repas des Aînés

journée du 25 Février: à 15h cérémonie militaire sur le terrain de l'espace culturel.

 

La séance est levée à 23H30.

 

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11 octobre 2009 7 11 /10 /octobre /2009 08:32
 

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

09 octobre 2009

 

 

Présents :

Mmes BRUN Pascale – COMTE Émilie - CROZATIER Sylvie – LEBAIN Jehanne – VERDIER Mylène.

MM CHANDELIER Gilles – MARQUES Lilian – MITON Jean-Jacques – PORTEFAIX Cyril.

Absents :

RIBEYROLLES David excusé, pouvoir à Pascale BRUN

MAILLARD Guy

Secrétaire de séance : Mme VERDIER Mylène

 

INSCRIPTION AU F.I.C (Fond d’intervention communal).

 

Mme le Maire nous informe que le conseil général met en place une nouvelle politique d'aide aux travaux engagés par la commune, plafonnés à 450000 euros HT pour une période de 3 ans.

Une délibération est prise à l'unanimité afin de s’inscrire dans ce projet, les dossiers devant être déposés avant le 15 octobre 2009.

Certains travaux ayant déjà été inscrits au C.L.D. (Contrat Local de Développement) seront basculés sur le programme du F.I.C. (Plan d'aménagement de Bourg, assainissement, enfouissement des réseaux, restauration de l'église...)

A préciser que les travaux concernant la traverse du bourg sont eux entièrement financés par le département.

 

CRÉATION D’UNE RÉGIE FISCALE

 

Les cours informatique animés par Christophe CHABRIER ayant commencé, Mme le Maire nous informe de l’utilité de créer une régie fiscale afin que les chèques correspondant aux règlements des cours (5 euros par séance de 2 heures) puissent être encaissés en Mairie et permettent le règlement de Christophe CHABRIER qui sera embauché comme vacataire par la commune.

 

INFORMATIONS ET POINTS DIVERS

 

Débroussaillage : Gilles CHANDELIER nous informe que le prochain débroussaillage sera effectué par Jean-Luc CHABRILLAT, Jérôme COMTE ayant assuré le fauchage de printemps et une partie du débroussaillage l'hiver dernier. Cela permettra ainsi un nombre d’heures équitable entre les deux exploitants.

 

Déneigement : Suite aux problèmes de déneigement rencontrés les autres années, un contrat d’engagement a été signé entre la Mairie et Jérôme COMTE.

Jérôme COMTE s’engage à passer le permis de catégorie C (il a déjà obtenu le code), des subventions lui sont apportées par la Mairie (25%) et sa mutuelle VIVEA (50%). Jérôme COMTE quant à lui finance les 25% restants de son permis et s’engage à acheter le matériel homologué.

Une livraison de pouzzolane sera faite en prévision de l’hiver.

 

Reprise des concessions abandonnées : Sylvie CROZATIER en charge du dossier, expose la procédure à suivre et propose un modèle d'information qui sera affiché au cimetière mi-octobre afin que le maximum de personnes en prenne connaissance en cette période de Toussaint.

Les familles pour qui les descendants sont connus recevront une lettre recommandée 1 mois avant que le procès verbal soit dressé.

Les familles pour qui les descendants sont inconnus auront 3 ans pour se faire connaître auprès de la Mairie avant qu’elle ne procède à la reprise de ces concessions.

 

Transport scolaire : Une délibération est prise pour que la commune subventionne à hauteur de 50% (correspondant à ce qui était attribué par le passé), le transport des enfants étant scolarisés au collège de St Germain Lembron.

Aide à la rénovation : Mme le Maire nous informe que le Conseil Général sous condition de ressources, accorde un prêt à taux zéro, plafonné à 3000 euros pour la rénovation des habitations de plus de 20 ans. Pour tous renseignements s’adresser en Mairie.

 

Recensement agricole : Dans le cadre des opérations de recensement, le Ministère de l’Agriculture demande à chaque commune d'établir la liste des exploitations agricoles sur des critères bien précis. Après réflexion, le Conseil Municipal a établi une liste qui sera prochainement communiquée aux services concernés.

 

Affouage : Mme Le Maire nous rappelle que les inscriptions doivent être faites en Mairie avant le 1er décembre 2009. Pour tous renseignements et avant inscriptions, il faut impérativement contacter Lilian MARQUES, qui se charge de définir les volumes et les parcelles de bois à couper.

 

Logement social : Les personnes intéressées par la location du T3 de la commune qui sera libre au 1er novembre 2009 sont priées de se présenter en Mairie le 17 octobre à 10H00.

 

 

La cérémonie du 11 novembre 2009 commencera à 11H00 et sera suivie d’un vin d’honneur.

 

 

 

La séance est levée à 23H00.

 

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18 septembre 2009 5 18 /09 /septembre /2009 07:38

 

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

1er septembre 2009

 

Présents: BRUN Pascale, CHANDELIER Gilles, COMTE Emilie, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, MAILLARD Guy, MARQUES Lilian, MITON Jean-Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David.

 

Excusée: VERDIER Mylène (pouvoir à Pascale BRUN)

 

 

Secrétaire de séance: LEBAIN Jehanne

______________

 

Avant de commencer la séance, Madame le Maire a tenu à observer un moment de recueillement à la mémoire de Monsieur MARQUES, ancien adjoint et conseiller municipal qui a toujours su se mettre, avec dévouement, au service des autres et de la commune.

 

 

E.P.F. SMAF(Etablissement Public Foncier): La commune de LACHAUX et le syndicat mixte du PARC DE L'AIZE souhaitant adhérer à l'E.P.F. SMAF, le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord à l'adhésion précitée.

 

CRÉATION D'EMPLOI: Vu la charge importante de travail de Laurent FABRE, employé communal, pourtant efficace et compétent, Madame le Maire expose au Conseil la possibilité de bénéficier d'un emploi supplémentaire dans le cadre du nouveau dispositif mis en place par le gouvernement, qui concerne des jeunes de 16 à 25 ans: 20 à 26h par mois, rémunéré au SMIG pour une durée d'un an. Ces nouveaux contrats, dits « contrat Passerelle » sont subventionnés à 90% par l'état. A l'unanimité le Conseil Municipal donne son accord pour entreprendre les démarches nécessaires auprès du Pôle Emploi pour établir une convention et faire appel à candidatures.

Le 17 août 2009, en présence du Maire, Jehanne LEBAIN et Sylvie CROZATIER ont assisté à une réunion d'information concernant ces emplois avec le responsable du Pôle Emploi ISSOIRE: Monsieur Pierre GIDEL.

 

DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE: Dans le cadre de procédure administrative courante concernant l'écriture budgétaire, le conseil Municipal a donné son accord à l'unanimité pour imputer la somme de 30 000 € de l'article 2315-118 sur l'article 2315-127.

 

R.P.I. (Regroupement Pédagogique Intercommunal): Suite à une réunion du R.P.I., Cyril PORTEFAIX expose au Conseil les derniers constats et décisions prises.

voir compte rendu ci joint.

 

P.A.B. (Plan d'Aménagement de Bourg): Madame le Maire soumet au Conseil les dernières propositions de travaux concernant l'entrée du bourg. De prochaines réunions de coordination vont avoir lieu.

 

AFFOUAGE: La coupe de bois sur la commune pour 2010 est reconduite comme l'année dernière. Les personnes intéréssées doivent contacter Lilian MARQUES responsable, et s'inscrire avant le 1er décembre 2009. Les personnes inscrites sur liste d'attente en 2009 seront prioritaires.

 

DÉBROUSSAILLAGE: La commission Voirie se réunira mardi 15 septembre 2009 en Mairie pour reconduire les travaux de débroussaillage sur la commune en faisant appel à Jérôme COMTE et Jean Luc CHABRILLAT.

 

CIMETIÈRE: Sylvie CROZATIER, en charge du dossier, a exposé au Conseil les renseignements recueillis concernant la reprise des concessions abandonnées: Il n'est pas nécessaire de faire appel à un bureau d'études pour commencer la procédure: toutes les concessions semblant abandonnées se verront attribuer une plaque d'information demandant aux éventuels propriétaires de prendre contact avec la Mairie et ce dans un délai de 3ans. Si durant cette période, personne ne s'est manifesté, ou aucun signe d'entretien de la concession n'a été constaté, il sera procédé à la démarche de reprise par la commune.

  •  

    INFORMATIONS

  • ÉLAGAGE/ABATTAGE: Le gestionnaire du réseau de transport d'électricité procédera à l'entretien de la ligne électrique (pylône n°123) du 31 août 2009 au 20 novembre 2009.
    E.R.D.F.: une coupure de courant pour travaux sur les lieux-dits: BARREGES et LETZ aura lieu le mercredi 23 septembre 2009 entre 8h30 et 10h00.

  • EXTINCTEURS: La révision des extincteurs communaux se fera à Ardes sur Couze les 7, 8 et 9 septembre 2009. Jean Jacques MITON se charge de l'opération.

  • INFORMATIQUE: Suite à de nombreuses inscriptions, les cours fonctionneront par sessions. Les personnes inscrites seront contactées prochainement pour le début des cours.

  • ARRÊTÉ PREFECTORAL POUR LA CHASSE AUX SANGLIERS: David RIBEYROLLES va en prendre connaissance et le transmettra à la Société de Chasse.

  • TELETHON: Le moto club de Brioude, le moto club Combellois et le club de volley de Lempdes s/Allagnon souhaitent organiser une randonnée payante sur la commune d'AUGNAT, de motos d'enduro et de quads dans le cadre du téléthon. Madame le Maire, soutenant toutefois le téléthon, était plutôt défavorable au passage d'engins sur la commune afin de protéger la faune et la flore et d'éviter de détériorer les chemins. Après discussion et vote, le Conseil Municipal, à la majorité des voix, a décidé d'autoriser la manifestation sur la commune.

  • AIDE À LA SCOLARITÉ DES COLLÉGIENS: Les familles aux revenus modestes peuvent venir retirer les dossiers en Mairie.

    __________________________________________________________________________________

POINTS PARTICULIERS:

 

Suite à des désagréments importants et un manque de salubrité visible à l'emplacement des poubelles du carrefour de Barrèges, Madame le Maire a demandé à trouver rapidement une solution comme elle l'a déjà évoqué au dernier conseil communautaire d'Ardes communauté: déplacement des poubelles ? Ramassage et lavage plus fréquents des containers ? Pénalité pour toute infraction constatée ?...

L'étude est en cours.
Des devis vont être demandés pour assainir les murs mitoyens à l'ancien cimetière. Un programme de pose de cheneaux collectives pourrait être à l'étude.

La commune possédant une ancienne pompe à bras, actuellement stockée chez un particulier, l'a proposée à C. LASSAIGNE, chef des pompiers d'Ardes sur Couze, qui envisage de créer prochainement un musée du matériel à incendie. En attendant, David RIBEYROLLES s'est proposé une fois de plus d'entreposer le matériel communal dans sa grange.

 

 

 

 

Sans autre question, la séance s'est levée à 22h50

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8 juillet 2009 3 08 /07 /juillet /2009 20:19
Séance du 01.07.2009  

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

1er juillet 2009

 

Présents: BRUN Pascale, CHANDELIER Gilles, CROZATIER Sylvie, MARQUES Lilian,

MITON Jean-Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, VERDIER Mylène.

 

Excusées: COMTE Emilie (pouvoir à Cyril PORTEFAIX)

LEBAIN Jehanne (pouvoir à Pascale BRUN)

Absent: MAILLARD Guy

 

Secrétaire de séance: CHANDELIER Gilles

______________

 

 

DÉNEIGEMENT: Madame le Maire rappelle la loi et les problèmes de déneigement rencontrés chaque année sur la commune.

Ardes Communauté a pris la compétence «déneigement» sur le canton mais n'intervient pas partout et parfois trop tard. Une solution doit donc être trouvée:

Pour être déneigée une Commune doit faire appel à une personne possédant impérativement du matériel homologué et titulaire du permis poids lourds pour conduire un tracteur en dehors d'une activité d'exploitation agricole. Dans le cas contraire, si un accident survient, aucune assurance ne prendra en charge les frais d'accident. Mme le Maire refuse donc de mettre en péril la Commune et la personne engagée.

Après plusieurs rencontres avec Monsieur le Sous-Préfet, un «plan neige» pour la Commune d'AUGNAT a été proposé à Ardes Communauté: ce plan consistait à demander à la communauté de communes une participation financière pour aider un ou deux agriculteurs de notre commune à passer le permis poids lourds, à être équipé en matériel homologué (lame de déneigement...) et à prendre en charge leurs interventions sur la base des années précédentes. Cela permettait de libérer les agents communautaires pour travailler sur les communes de montagne et n'engageait que peu de frais pour la communauté de communes. Bernard Veissière a refusé catégoriquement, les autres élus communautaires ont suivi !

Par ailleurs, Ardes Communauté ayant la compétence déneigement, nous n'avons plus droit à aucune aide financière de la part du Conseil Général si nous souhaitons nous équiper en matériel.

Suite au refus du président de la Communauté de Communes, Madame le Maire a demandé à être reçu par Monsieur MEKKACHERA, Sous-Préfet d'ISSOIRE qui lui a recommandé de trouver une solution auprès d'agriculteurs résidant sur place qui souhaiteraient intervenir, s'équiper et passer le permis poids lourds. Un co-financement pouvant être possible par le biais de la Mutuelle VIVEA (subvention de 700 € par permis) si l'agriculteur adhère.

Sur la Commune, deux agriculteurs seraient concernés: Jean-Luc CHABRILLAT et Jérôme COMTE.


Le Conseil Municipal, serait d'accord pour participer au financement de l'obtention du permis poids lourds, sous la forme de moitié à charge de l'agriculteur et moitié à charge de la Commune, sur la somme restante après déduction faite de la partie prise en charge par la mutuelle VIVEA, sous réserve que le ou les agriculteurs acceptent les conditions suivantes d'engagement:

  • être équipé de matériel de déneigement homologué

  • donner priorité à la Commune lorsque celle ci appelle

  • s'engager à signer une convention d'intervention pour une période de 10 ans sous peine de rembourser à la Commune les frais engagés pour la participation du permis Poids Lourds.

 

FONCTIONNEMENT DU R.P.I. (Regroupement Pédagogique Intercommunal) POUR 2009/2010:

Après plusieurs réunions entre Maires et Premiers Adjoints d'AUGNAT et SAINT-GERVAZY, un dossier conséquent concernant l'Ecole Numérique Rurale, a été élaboré et déposé à l'Inspection Académique. Ce dossier pris en charge et bien suivi par Cyril PORTEFAIX, a permis de voir notre candidature retenue et de permettre aux enfants, à la rentrée de 2009, de bénéficier de 12 ordinateurs portables, un tableau blanc interactif, un vidéo projecteur, une imprimante laser couleur, plusieurs logiciels et matériels adaptés, ainsi que des formations spécialisées pour les enseignants. C'est une grande chance pour la commune car beaucoup d'écoles n'ont pu y avoir accès. Cela offrira aux enfants des conditions optimum de scolarisation sachant qu'ils peuvent, en plus, bénéficier de l'apprentissage des langues (à partir du C.E.), de séances régulières à la piscine, d'accès hebdomadaire à la médiathèque, de l'intervention de Didier AUDINET en musique et de l'intervention de Martine ROCHE, intervenante spécialisée en E.P.S.(Éducation Physique et Sportive) dès la rentrée afin de profiter du nouveau terrain multisports. L'enseignant de la classe des petits a à sa disposition, durant la journée, une personne supplémentaire : Nelly COMTE et Annie DROBNIAK se chargeant de cette mission tout en assurant la garderie, le ménage des classes et la cantine. Cette année, leurs interventions seront permutées: Nelly interviendra le matin pour assurer la garderie, l'aide à l'encadrement des petits dans la classe et le service de cantine et ménage. Annie assurera le service de cantine puis l'aide dans la classe, la garderie de 16h à 18h et le ménage des classes. Les travaux de ménage des mercredis et samedis matins restent inchangés. Par contre, la garderie du soir entrera dans le cadre des activités périscolaires: Annie ayant reçu une formation spécialisée, les enfants restant à la garderie du soir pourront bénéficier d'activités variées telles que taekwondo, expression corporelle, basket, initition aux sports collectifs, ... encadrées par Annie DROBNIAK, David MATHYSSEN et divers intervenants extérieurs.

 

L'effectif de la rentrée, en augmentation, sera de 36 élèves environ.

 

Le four de la cantine étant trop petit, le Conseil Municipal décide d'étudier l'acquisition d'un deuxième four ou d'un four plus grand. Cyril PORTEFAIX est chargé du dossier.

 

Le réducteur de pression du compteur d'eau étant défaillant (peu de pression à l'espace culturel), Madame le Maire a procédé à son changement en faisant intervenir l'entreprise Cornaire.

 

Afin de ne plus rencontrer de pannes de chauffage et de coupures de courant pendant l'hiver, l'entreprise Courtine va effectuer les travaux nécessaires de répartition du courant sur les compteurs Mairie- École avec mise en place de parafoudres.

 

Les Conseillers se sont penchés sur l'étude de modification du préau de la cour de l'école qui n'assure pas ses fonctions de protection du vent et de la pluie: des devis d'isolation en bois ou en parpaings sont demandés.

 

  • SUBVENTIONS TRAVAUX: Madame le Maire informe le Conseil Municipal que les subventions exceptionnelles demandées ont été officiellement accordées:

    5000 € de la part de Monsieur le député Jean Paul BACQUET pour la création de la scène et du local de stockage de l'espace culturel.

    8000 € de la part de Monsieur le sénateur Jean Marc JUILLARD pour la création du terrain multisports.

    15000 € de la part du Ministère Jeunesse et Sports dans le cadre du C.N.D.S.(Centre National pour le Developpement du Sport), pour le terrain Multisports.

 

 

  •  

     

  • DÉFIBRILLATEURSLe Président et le Conseil communautaire d'Ardes Communauté ne souhaitant pas participer à un achat et à une formation groupés pour l'acquisition et l'utilisation d'un défibrillateur sur les communes du canton, Monsieur Jean Michel CHABRILLAT, Maire d'APCHAT, Monsieur Laurent BARBET, Maire de la Chapelle Marcousse, et la Commune d'AUGNAT ont décidé de s'associer pour acheter trois défibrillateurs (un par Mairie) et pour bénéficier d'une formation commune.

    Tous les Conseillers Municipaux d'Augnat présents se sont portés volontaires pour bénéficier de cette formation. Si d'autres personnes sont intéressées, les inscriptions seront affichées prochainement.

    Mylène VERDIER propose que l'on puisse recenser tous les habitants de la commune ayant déjà bénéficié de cette formation, à titre privé ou dans le cadre de leur activité, afin de connaître toutes les personnes susceptibles d'intervenir. Ces personnes doivent se manifester en Mairie (aux jours et heures d'ouverture) afin de constituer une liste de « personnes ressources ».

    Jehanne LEBAIN a commencé l'étude des différents modèles de défibrillateurs auprès des fournisseurs.

    La commune devrait donc être équipée prochainement.

     

  • FORMATION INFORMATIQUE: Dès la rentrée de septembre 2009, le Conseil Municipal décide de mettre en place une formation à l'informatique « tous niveaux », une semaine sur deux pour tous les habitants de la Commune, les lundis de 18h à 20h dans la salle d'informatique du bâtiment Mairie-École d'AUGNAT. Cette formation assurée par Christophe CHABRIER (chargé de missions à Ardes Communauté) sera en partie prise en charge par la commune d'AUGNAT. Une participation financière de 5euros par séance sera demandée à chaque participant. Pour le bon fonctionnement de cette activité, il serait souhaitable que chacun s'engage au moins sur un trimestre.

    Les personnes intéressées doivent venir s'inscrire en Mairie.

     

    Premier cours: lundi 14 septembre 2009 de 18h à 20h

     

  • PRÉVENTION: Le Conseil Municipal s'inquiète de la vitesse excessive de certains véhicules lors de la traversée du bourg, surtout à l'entrée au niveau du cimetière et demande encore plus de prudence et de responsabilité de la part de chacun.

     

  • RAPPEL: L'accès au terrain multisports et aux jeux pour enfants ne pourra être possible que lorsque la commission de sécurité sera passée et après l'inauguration qui aura lieu le 1er août 2009.

    Il est donc interdit comme sur tout chantier de pénétrer dans l'espace de travaux et il est rappelé aux parents qu'ils restent responsables et doivent surveiller leurs enfants: aucune structure n'est sécurisée et peut être dangereuse.

     

    ________________________________________________________________________________

NOMINATIONS:

 

  • Juré d'Assises: Suite au tirage au sort effectué le 03/06/09 à ARDES sur COUZE, à partir des listes électorales, en présence des représentants de l'Etat et des Maires du Canton, c'est Monsieur Didier SYS résidant à Augnat qui a été désigné pour être Juré d'assises pour l'année 2010.

  • Commission chargée de dresser la liste électorale: La Préfecture demande à chaque commune de proposer deux noms de personnes inscrites sur la liste électorale afin de permettre la mise à jour de celle ci sur une période de trois ans. Le Conseil Municipal décide de proposer Messieurs Armand POULET et Robert RIBEYROLLES.

     

__________________________________________________________________________________

 

 

 

 

PROCHAINES MANIFESTATIONS SUR LA COMMUNE:

 

  • LUNDI 13 JUILLET à partir de 21h, cour de la Mairie: « RETRAITE AUX FLAMBEAUX » avec buvette et animation musicale et dansante.

     

  • LUNDI 27 JUILLET à 20h à la Médiathèque: « SOIRÉE LECTURE » sur le thème des ouvrages de M. BOUDON, en présence de l'auteur. Toutes les personnes intéressées peuvent participer.

 

  • MERCREDI 29 JUILLET à 9h dans l'Église d'AUGNAT: Conférence gratuite ouverte à tous sur l'histoire architecturale et religieuse de notre Église par Madame Geneviève BARRIÈRE, guide conférencière, rattachée au festival d'Art Roman d'Issoire. Cette visite commentée de l'Église, le jour de la Sainte Marthe Patronne de la Commune, s'inscrit dans le cadre d'une randonnée pédestre organisée ce jour même par l'association « Terres Romanes d'Auvergne ».

    Pour plus de renseignements sur cette randonnée, contacter l'association au 04 73 89 25 57 ou sur le site: www.terres-romanes-auvergne.com

     

  • SAMEDI 1er AOÛT: « FÊTE PATRONALE »

    - 11H: inauguration du terrain multi sports

    - 16H: jeux sur le terrain avec animation et buvette

    - 19H remise des prix et récompenses

    - 20H apéritif et repas dansant...

    Les inscriptions se feront prochainement...

     

 

La séance s'est levée à 23h20

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5 juin 2009 5 05 /06 /juin /2009 08:33

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27/05/2009

 

Présents : Mme Pascale BRUN, M. Cyril PORTEFAIX, Mme Jehanne LEBAIN,

                 Mme Mylène VERDIER, Mme Emilie COMTE, Mme Sylvie CROZATIER,

M. Gilles CHANDELIER, M. Guy MAILLARD, M. Jean-Jacques MITON.

 

Excusés : M. MARQUES Lilian (pouvoir à Mylène VERDIER) 

               M. RIBEYROLLES David (pouvoir à Pascale BRUN)

 

Secrétaire de séance : Mme Emilie COMTE

_____________

 

DELIBERATION POUR LE SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple):
Une délibération a été prise à l’unanimité en vue de rétrocéder aux communes concernées deux stations d'épurations intercommunales et les réseaux intercommunaux correspondants: Il s'agit des communes de: Chambon sur Lac, Murol, Saint-Nectaire, Chadeleuf, Coudes, Montpeyroux, Neschers et Parent.

 

TRAVAUX DE VOIRIE:

Les travaux de voirie sont sur le point d’être terminés.

Le marché initial était de 126375 € H.T. plafonné à 150000 € et subventionné à 45%. 

Quelques travaux supplémentaires devant être réalisés, le Conseil Municipal délibère à l'unanimité pour autoriser Madame le Maire à signer un avenant permettant la réalisation des travaux supplémentaires sans dépasser le montant subventionné.

 

Entretien des chemins (Fauchage/Débroussaillage)

Le Conseil Municipal décide comme l'année dernière de confier ces travaux à Jean Luc CHABRILLAT et Jérôme COMTE, repartis de façon équitable sur toute l'année.

 

TERRAIN MULTISPORTS:

Les travaux de terrassement ont bien avancé. La livraison du matériel (jeux et équipements) s'est effectuée cette semaine.

 

ELECTIONS EUROPEENNES du 7 JUIN 2009:

Afin d'élire des représentants au Parlement Européen, il sera procédé à des élections le

Dimanche 07 juin 2009 de 8h à 18h au bureau de vote de l'Espace Culturel.

Le Conseil Municipal a établi un planning de permanence de tenue du bureau de vote.

 


PLUSIEURS COMPTE-RENDUS DE REUNIONS ONT ETE PRESENTES:

Ces comptes-rendus détaillés sont accessibles sur le site de la commune: http://augnat.over-blog.com

 

 

Ø                             Mme Jehanne LEBAIN nous a exposé le compte-rendu de la réunion de la médiathèque qui a eu lieu le 18/05/09 en présence des bénévoles.  Il y a de nouveaux horaires d’ouverture qui sont affichés depuis déjà quelques jours dans les vitrines. Une rencontre-lecture aura lieu le 27 juillet 2009 à 20h autour des livres de Monsieur André BOUDON et en sa présence. Toutes les personnes intéressées pourront participer à cette rencontre.

 

Ø                             Le compte-rendu de la réunion à la gendarmerie nous a été présenté par Sylvie CROZATIER. Il a été précisé l’augmentation des accidents sur Ardes-sur-Couze et Saint-Germain-Lembron qui ont pour cause la vitesse et l’alcool et plus récemment la conduite sous l’emprise de stupéfiants.

A noter qu’il est possible maintenant de déposer une pré-plainte via internet mais qu’il faudra tout de même se rendre sur place afin de signer son dépôt de plainte. Le programme tranquillité-vacances est toujours en place, il consiste à faire surveiller sa maison gratuitement par les gendarmes lors d’absences. La gendarmerie a aussi rappelé son rôle de prévention dans les écoles.

 

Ø                             Cyril PORTEFAIX a participé à la réunion des Villages fleuris. Voici ce qui a été retenu : Les récompenses cette année seront uniquement constituées de bons d’achats mais d’une valeur supérieure à ceux de l’année dernière. A noter qu’en 2008, la commune a bénéficié d’un bon d’achat qui a permis l’achat d’une plante verte installée en mairie. La remise des prix aura lieu cette année le 03/10 sachant que le jury passera dans le village le 23/06.

 

Ø                             Le Ministère de l’Education Nationale, dans le cadre du Plan de Relance, met en œuvre un projet de développement du numérique dans les écoles rurales. La commune d’Augnat a préalablement déposé une intention de candidature. Il reste maintenant à obtenir des devis pour l’équipement afin de compléter le dossier et de valider l’acte de candidature. Ce programme est subventionné à 80 %. Cyril PORTEFAIX nous explique les principales caractéristiques de la charte dont l’implication des enseignants et le respect de la configuration matérielle. Nous aurons une réponse quant à l’acceptation de notre dossier autour du 14/07/09.

 

Ø                             Suite à une réunion, un diagnostic du territoire et un état initial de l'environnement, 1ère étape de l’élaboration du SCOT (schéma de cohérence territoriale), nous ont été présentés par Cyril PORTEFAIX. Le SCOT est un document d’urbanisme qui fixe, à l’échelle de plusieurs communes ou groupement de communes, les orientations fondamentales de l’organisation du territoire et de l’évolution des zones urbaines, afin de préserver un équilibre entre zones urbaines, industrielles, touristiques, agricoles et naturelles. Il fixe les objectifs des diverses politiques publiques en matière d’habitat, de développement économique, de déplacement.

Le diagnostic complet est consultable sur : http://www.insee.fr/fr/insee_regions/auvergne/themes/elect/elect22/elect22.pdf

 

 

 

Ø                             Monsieur Guy MAILLARD nous a exposé le compte-rendu de la réunion du SIEG (Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz)concernant le vote du compte administratif et le vote du compte de gestion. Il y a eu plusieurs décisions modificatives ainsi que les résultats de divers programmes de 2008.

 

POINTS DIVERS

 

- Mme le Maire tient à remercier David RIBEYROLLES pour avoir réparé une fois encore le tracteur communal et prêté sa grange à la Commune afin de stocker matériel et tracteur.

 

- Il est rappelé que le prêt de matériel de la commune (barnum, tables, bancs …) est gratuit pour les habitants de la commune. Pour une demande de personnes extérieures, une caution  sera demandée et un éventuel tarif de location pourra être mis à l'étude.

 

- Un rayon de la salle du cadastre de la Mairie a été aménagé pour mettre à disposition de tous, différents guides touristiques et dépliants présentant les manifestations locales ou régionales. Chacun pourra les consulter ou les emprunter gratuitement aux heures d'ouverture de la Mairie. (Rappel des heures d'ouverture de la Mairie: Mardi de 9h à 12h

                                                                                                                     Vendredi de 14h30 à 17h30

                                                                                                         Samedi de 10h30 à 12h)

 

- La rampe dite « main-courante » a été installée par Laurent FABRE, employé communal, le long du mur dans la cage d’escalier de la mairie, aidé par Jean Jacques MITON et par Robert RIBEYROLLES qui a prêté son matériel et son savoir, l'opération étant assez délicate.

Madame le Maire les en remercie.

 

- Le bal des enfants aura lieu samedi 06/07/09 à 16h00 au château de SAINT GERVAZY en collaboration avec les écoles de MORIAT et BEAULIEU.

 

- La Kermesse du RPI aura lieu le 20/06/09.

 

- Mme le Maire rappelle que suivant l'arrêté préfectoral de la campagne de chasse, du 19 mai 2009, seuls le renard, la fouine, la martre, le rat musqué, le ragondin, la pie bavarde et l'étourneau sansonnet sont classés nuisibles sur la Commune d'Augnat pour la période du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010.

 

- L’association « Les Amis de Montcelet » organise sa marche annuelle le 14/06/09, cette randonnée passera par notre village.

 

- Prochaines manifestations municipales:

                               Retraite aux flambeaux le 13/07/09

          Ste Marthe et Inauguration du terrain multisports le  01/08/09

 

 

 

                                    La séance est levée à 22h30

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