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23 décembre 2015 3 23 /12 /décembre /2015 08:52

Présents : Pascale BRUN, Stéphane BONNET, Emilie COMTE, Jehanne LEBAIN, Aurélie MARANDON, Jean-Jacques MITON, Cyril PORTEFAIX, David RIBEYROLLES, M Gilles
ROBEQUIN
Absents représentés : Charline PLANCHE représentée par Jehanne LEBAIN
Absents : Didier SYS
Secrétaire(s) de la séance : Jehanne LEBAIN


Ordre du jour :
- Délibération à prendre concernant le taux de la taxe d'aménagement
- Délibération à prendre concernant le prix de vent e des parcelles du Mas
- Délibération à prendre concernant le projet d'école et le plan de financement
- Délibération à prendre concernant le programme et les demandes de subvention 2016.
Informations diverses et calendrier.

Délibérations du conseil :

TAXE d'AMENAGEMENT SUR LE TERRITOIRE D'AUGNAT
Vu le Code de l'Urbanisme et notamment son article L.331-14 ;
Vu la délibération du 24 novembre 2011 instituant la taxe d'aménagement sur le territoire communal ;
Considérant que l'article précité du Code de l'Urbanisme prévoit que les communes peuvent fixer des taux différents dans une fourchette comprise entre 1% et 5%, selon les aménagements à réaliser, par secteurs de leurs territoires ;
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal DECIDE :
- de reconduire sur l'ensemble du territoire communal, la taxe d'aménagement au taux de 1% ;
- d'afficher cette délibération en mairie.
La présente délibération est valable pour une durée de un an reconductible.
Elle sera transmise au service de l'État chargé de l'urbanisme dans le département au plus tard le 1er jour du 2ème mois suivant son adoption.

PRIX DE VENTE DE PARCELLES COMMUNALES
Madame le maire expose au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de fixer un prix de vente au m2 pour les terrains du Mas. Il existe deux possibilités, soit un prix au m2 avec les terrains viabilisés, soit un prix sans viabilisation.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal DECIDE :
- de fixer un prix de vente des terrains au prix de 28 euros le m2 viabilisé.
- de mandater Madame le Maire pour l'accomplissement des formalités et signatures qui s'y rapportent.

PLAN DE FINANCEMENT CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UNE ECOLE
Vu la délibération du 6 octobre 2012 concernant le projet de construction d'une école, Madame le MAIRE expose le plan de financement de ce projet et présente l'étude bancaire réalisée.
L'estimation prévisionnelle des travaux s'élève à 655 700 € TTC pour les bâtiments et 50 000 € pour les équipements numériques.
Le plan de financement se présente comme suit :

Subventions demandées :

- 30 % D.E.T.R. 165 000 €
- 80 % de 37% des dépenses plafonnées F.I.C 81 400 €
- 37 % F.I.C. Complémentaire 101 750 €
- 15 % réserve parlementaire 52 500 € et subventions diverses : 30 000 €
- Fonds européens pour les équipements numériques 40 000 €

- Emprunt 150 000 €
- Fonds propres 85 050 €
                       TOTAL INVESTISSEMENT / 705 700 €

Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal DECIDE :
- d'adopter le plan de financement suivant le projet ci-dessus,
- de contracter un emprunt de 150 000 € sur 20 ans,
- de réaliser cet emprunt auprès de la Caisse du Crédit Agricole.
- de réaliser les appels d'offres concernant ce projet.
DONNE mandat à Mme le Maire pour constituer les dossiers nécessaires et signer les pièces qui s'y rapportent.

FINANCEMENT SPECTACLE
Madame le maire expose le projet de spectacle organisé par Ardes Communauté pour la soirée du 16 Janvier 2016 avec un répertoire chanson française à Augnat.
Le budget de cette soirée se détaille comme suit :

- Coût de cession : 800 €
- Frais de SACEM : 104 €
- Frais de transport : 170 €
- Frais de réception et d'hébergement : 200 €
Soit un total de 1274 €.

Comme l'année précédente, et dans le cadre de la présentation des voeux aux habitants de la commune, la participation financière pour la commune d'Augnat serait à hauteur de 30 %, soit 382.20 euros.
Après en avoir délibéré, à la majorité et 3 abstentions, le Conseil Municipal DECIDE :
- de financer cette activité à hauteur de 30 % soit un montant de 382.20 euros.

TRAVAUX 2016 et DEMANDES DE SUBVENTIONS
Madame le Maire expose les différents travaux prévus au programme 2016 notamment :
- L'aménagement du Bourg de Letz : Les fontaines et le Lavoir
- Réfection de la voirie : partie haut du village, chemin de Feuillière, rue des Bergers, chemin du Bourly
- Travaux de mise en accessibilité des bâtiments communaux.
Une demande de subvention D.E.T.R a été déposée auprès de la préfecture, une demande de subvention F.I.C. est à réaliser.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le Conseil Municipal DECIDE :
- de valider le programme des travaux 2016,
- de donner mandant à Mme le Maire pour faire les démarches pour les demandes de subventions complémentaires.

INFORMATIONS DIVERSES
AMICALE LAÏQUE
Madame MARQUES, présidente de l'amicale laïque a demandé la gratuité de la salle polyvalente pour diverses manifestations.
Après en avoir délibéré, et, à l'unanimité le conseil municipal à voter contre cette gratuité afin d'éviter tout précédent envers les autres associations ; pour rappel, le conseil municipal a déjà accordé le 10/09/2015 la gratuité de la salle à l'occasion des 40 ans de l'amicale.
CONCOURS DE FLEURISSEMENT ET CADRE DE VIE
La commune d'Augnat a remporté le prix départemental ; et une mention spéciale pour le dynamisme de la commune.
Les employés ont obtenus 2 jours de formation en Janvier et un jour en septembre 2016.
Bastien SCOCCINI réalisera un stage en immersion auprès des employés de la commune de St NECTAIRE qui ont été primés meilleurs employés municipaux.
VENTE BIEN SANS MAÎTRE PARCELLE ZL79
L'acte d'incorporation du bien sans maître et l'acte de vente de ce bien ont été réalisés le 11/12/2015 en l'Etude de Maître ROUX. Les frais ont été totalement prix en charge par l'acquéreur.
REPAS DE NOËL DES ENFANTS
Le repas de Noël des enfants de l'école se déroulera le jeudi 17 décembre 2015. Les invitations pour partager le dessert ont été envoyées aux différents partenaires du RPI.
Le repas et le dessert sont offerts par les communes d'Augnat et de St Gervazy.
FERMETURE DE LA MARIE
La mairie sera fermée pendant les fêtes de fin d'année du 24 décembre à 15 heures au 03 Janvier 2015. En cas d'urgence, Madame le Maire sera disponible au 06 86 40 55 46.
Séance levée à 22H30

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3 novembre 2015 2 03 /11 /novembre /2015 13:09

Présents : Madame Pascale BRUN, Madame Émilie COMTE, Madame Aurélie MARANDON,
Monsieur Jean-Jacques MITON, Madame Charline PLANCHE, Monsieur Cyril PORTEFAIX, Monsieur Gilles ROBEQUIN
Absents représentés : Stéphane BONNET représenté par Cyril PORTEFAIX, Jehanne LEBAIN représentée par Pascale BRUN, David RIBEYROLLES représenté par Jean-Jacques MITON, Didier SYS représenté par Charline PLANCHE.
Secrétaire de séance : MARANDON Aurélie

Délibérations du conseil:
SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE :
Madame le Maire présente au Conseil le projet de schéma départemental de la coopération
intercommunale (SDCI) du département du Puy-de-Dôme.
Conformément à l'article L5210-1-1 IV du code général des collectivités territoriales, le SDCI doit
être soumis pour avis au conseil municipal.
Après avoir échangé, les membres du conseil ne sont pas favorable à ce projet et demandent le report de ce regroupement au 1er janvier 2020, eu égard au travail préparatoire que suppose l'harmonisation des budgets, de la fiscalité et des différents services à la population des 92 communes concernées.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, DECIDE :
- de voter contre ce projet à l'unanimité,
- de demander le report de ce projet au 1er janvier 2020.

DEMANDE DE CLASSEMENT PARMI LES COMMUNES SINISTRÉES AU TITRE
DE LA SÉCHERESSE 2015 :

Madame le Maire expose au Conseil Municipal les conséquences pour la profession agricole de la sécheresse subie de mai à septembre 2015.
Suite aux estimations faites par les agriculteurs, la perte de rendement se situe entre 40 et 70 %. Ces pertes compromettent l'équilibre de trésorerie dans les exploitations.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, DECIDE :
- d'autoriser Madame le maire à déposer une demande de dégrèvement de la T.F.N.B.,
- demande que la commune soit déclarée sinistrée au titre des calamités agricoles.

RENOUVELLEMENT CONTRAT CAE :
Madame le Maire expose au Conseil Municipal que le contrat d'accompagnement dans l'emploi
(CAE) de Monsieur Philippe LABROSSE arrive à échéance le 31 décembre 2015.
Madame le Maire propose de renouveler le contrat de Monsieur Philippe LABROSSE et précise que ce renouvellement est assujetti à la signature d'une convention avec l'État sous la responsabilité de Pôle Emploi qui déterminera la durée de ce renouvellement.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, DECIDE :
- d'accorder le renouvellement de contrat de Monsieur Philippe LABROSSE,
- d'autoriser Madame le maire à signer les documents nécessaires.

VENTE D'UN BIEN SANS MAÎTRE :
Vu les articles L 1123-2 et L 1123-3 du code général de la propriété des personnes publiques,
Vu le code civil, notamment son article 713,
Vu l'arrêté n°3_2015 du 28/04/15 déclarant l'immeuble sans maître,
Vu l'avis de publication du 30/06/2015,
Vu la délibération 2015_32 d'incorporation de bien sans maître dans les biens de la commune du 10/09/2015
Madame le Maire, soumet au conseil Municipal le rapport suivant :
Concernant le bien sans maître : bâtiment situé à AUGNAT, cadastré ZL79, à ce jour aucun
propriétaire ne s'est manifesté, un arrêté de prise de possession par la commune en date du 28 octobre 2015 sera établi et signé par mes soins. Cette parcelle sera intégrée au domaine communal à compter du 28/10/2015 suivant délibération du 10/09/2015.
Madame le Maire informe qu'un propriétaire a fait part de son intention d'acquérir le bien cadastré ZL79.
Après en avoir délibéré et à l'unanimité, le Conseil Municipal :
- donne son accord pour vendre ce bien,
- autorise Madame le Maire à établir ce dossier et à signer les documents qui s'y rapportent.

PROJET D'ECOLE:
Madame le maire expose au Conseil Municipal le dossier de projet de construction d'une nouvelle école, celle-ci serait construite à coté de la salle polyvalente.
L'école actuelle ne répond plus aux normes actuelles et les classes sont trop petites. L'agenda
d'accessibilité nous impose des travaux de mises aux normes qui seraient trop élevés et non pris en charge par des subventions.
Le coût de ce projet s'évaluerait à 478 000 euros sans les frais d'études, mobiliers et équipements numériques dernière génération ce qui amènerait un coût total de 550 000 euros.
Le financement de ce projet pourrait être subventionné à hauteur de 79%, resterait à charge de la commune environ 120 000 euros ; un emprunt de 100 000 euros serait envisageable, sachant que la commune n'a pas contracté d'emprunt depuis 2008 et concernant les emprunts contractés par la municipalité antérieure à 2008, 3 emprunts sont remboursés et 2 emprunts arriveront à échéance fin 2016 et début 2017.
Le projet est soumis à étude.

INFORMATIONS DIVERSES et CALENDRIER
Émilie COMTE toujours présente au sein de la commission RPI, demande d'arrêter ses fonctions de déléguée auprès des employés, le remplacement est en cours.
Les travaux du Plan d'Aménagement du Bourg se poursuivent avec la pose des lanternes et des
lampadaires.
La cérémonie du 11 novembre se déroulera à 11 heures place de la mairie.
Pour information, les voeux de Madame le maire et du conseil municipal auront lieu le 16 janvier
2016 et seront suivis d'un concert récital de chansons françaises.


Séance levée à 19H15

 

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3 novembre 2015 2 03 /11 /novembre /2015 12:58

http://pages/Comptesrendus_des_reunions-1447817.html

Présents :Pascale BRUN, Stéphane BONNET, Émilie COMTE, Jehanne LEBAIN, Aurélie MARANDON, Charline PLANCHE, Cyril PORTEFAIX, David RIBEROLLES, Gilles ROBEQUIN.

Absents représentés : Jean-Jacques MITON représenté par Pascale BRUN, Didier SYS représenté par Charline PLANCHE.
Secrétaire de la séance: Stéphane BONNET

Délibérations du conseil:
POINT SUR LES EMBAUCHES DE PERSONNELS :
Brigitte ZAPPAROLI est embauchée depuis le 01/08/2015 sur un contrat CAE de 26 heures en tant que secrétaire de mairie,
Sonia ROCHE est embauchée depuis le 01/09/2015 sur un contrat CAE de 26 heures en tant
qu'employée communale polyvalente en remplacement d'Evelyne POULET quittant ses fonctions le 30/09/2015 pour prendre sa retraite,

Le contrat de Bastien SCOCCINI a été reconduit pour une durée de deux ans,
Le contrat d'Emilie PLAZANET a été porté à 35 heures.
AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (Ad'ap) :
Madame le Maire rappelle que l'ordonnance 2014-1090 du 26 septembre 2014 a modifié les
dispositions législatives de la loi du 11 février 2005.
A compter de cette date et avant le 27 septembre 2015, les Établissements Recevant du Public
(ERP) et les Installations Ouvertes au Public (IOP) ont désormais l'obligation, pour mettre leurs établissements en conformité avec les obligations d'accessibilité, de s'engager par la signature d'un Agenda d'Accessibilité programmé (Ad'AP).
Un diagnostic d’accessibilité a été réalisé pour les ERP et IOP de la commune d' AUGNAT.
La durée d’exécution des travaux étant fixée à trois ans, Madame le Maire présente l’estimation financière prévisionnelle allouée à l’ensemble des travaux concernant les bâtiments ou installations ouverts au public sur 3 années.
Après en avoir délibéré et à la majorité, le conseil municipal :
- décide l'élaboration d'un Agenda d'Accessibilité pour mettre aux normes ses locaux,
- accepte et signe le tableau des dépenses échelonnées sur trois ans.
PROJET D'ECOLE :
Concernant la construction d'une école sur la commune d' Augnat, une nouvelle étude a été lancée auprès d'un architecte pour être aux normes actuelles. La commune est en attente du retour du dossier d'étude. Des demandes de subventions ont été menées et des accords ont déjà été donnés.
DEMANDE D'ADHESION à l'EPF-Smaf Auvergne :
Les communes de :
COUTANSOUZE (Allier), MONTMARAULT (Allier), CRAPONNE SUR ARZON (Haute-Loire), MASSIAC (Cantal), et SAINT ETIENNE DE MAURS (Cantal), 

Les communautés de communes du :
PAYS DE SALERS (Cantal) et du PAYS DE MAURIAC (Cantal),

Les syndicats :
INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA RÉGION DE MAURIAC (Cantal) et
DES EURS DE DRUGEAC-SAINT BONNET DE SALERS (Cantal)
ont demandé leur adhésion à l'EPF-Smaf Auvergne.
Le conseil a pris en compte ces demandes et a donné son accord aux adhésions précitées.
POINT SUR LA RENTREE SCOLAIRE :
La rentrée des classes s'est bien déroulée. 35 enfants inscrits cette année répartis en deux
classes. De nouveaux enseignants, Marie GABRIEL et Laurent COULON ont pris leurs
fonctions et nos trois employées communales Emilie PLAZANET, Virignie RETIEB et Sonia
ROCHE aident à l'encadrement.
les TAP (Temps d'Activités Périscolaires) sont organisés en trois petits groupes dans des
salles différentes.
DELIBERATION A PRENDRE CONCERNANT UN BIEN SANS MAÎTRE :
Madame le maire soumet au conseil municipal le rapport suivant :
Vu l'arrêté du 28 avril 2015 constatant la vacances du bien cadastré ZL n° 79, à l'issue du
délai de 6 mois donc le 28 octobre 2015, si aucun propriétaire ne s'est manifesté, ce bien sera
donc présumé sans maître et peut être acquis par la commune.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide d'acquérir ce bien.
INFORMATIONS DIVERSES :
AMICALE :
Les membres du bureau de l'amicale laïque ont demandé par courrier la possibilité de leur
accorder une subvention exceptionnelle ou la gratuité de la location de la salle polyvalente
pour les 40 ans de l'amicale.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'accorder pour cette occasion exceptionnelle la
gratuité de la salle polyvalente.
Point SUR LES TRAVAUX :
Après les congés, les travaux ont repris, les finitions restent en attente de l'enfouissement des
réseaux par France télécom ce qui retardent la fin des travaux. Le grenaillage aura lieu dès le
lundi 14/09/15.
CONCOURS DE FLEURISSEMENT ET CADRE DE VIE :
Suite au premier passage de jury en juillet 2015, la commune a été sélectionnée pour être
présentée aux départementales.
Un deuxième jury est passé sur la commune le lundi 9 septembre 2015, la commune est en
attente du résultat.
DATES :
Rappel : l'association Villages Fleuris du canton d'Ardes/COUZE organise une remise de prix
le 26 septembre 2015 à la salle polyvalente d'AUGNAT, possibilité de participer au repas sur
réservation auprès de :
- Mme CHAZALON Josiane - Tél 04 73 96 55 46 ou
- Mme ROUBERTOU Mireille - Tél 04 73 71 44 14 ou
- Mme GREZE Anne-Marie - Tél 04 73 96 51 82.
David RIBEYROLLES informe qu'un départ de montgolfières aura lieu le 4 ou 5 octobre
2015 dans la plaine des terres rouges.


Séance levée à 23 heures.

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13 avril 2015 1 13 /04 /avril /2015 15:16

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal

du Jeudi 26 Février 2105 à 20h

Présents : BONNET Stéphane, BRUN Pascale, COMTE Émilie, LEBAIN Jehanne, MITON Jean-

Jacques, PLANCHE Charline, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, ROBEQUIN Gilles

Absents: SYS Didier (pouvoir à D. RIBEYROLLES), MARANDON Aurélie

Secrétaire de séance : LEBAIN Jehanne

___________

E.P.F./Smaf (Établissement Public Foncier) : Le syndicat intercommunal « Assainissement des Bords

de Sioule », la Communauté de Communes « Entre Allier et Bois Noirs » et la Commune de Saint Pierre la

Bourlhonne ont demandé leur adhésion à l'E.P.F. Smaf. Conformément aux dispositions de l'article VI des

statuts, les groupes délibérants des collectivités territoriales, membres de l'E.P.F. Smaf doivent ratifier ces

demandes d'adhésion. Le Conseil Municipal d'AUGNAT, à l'unanimité des membres présents donne son accord

aux adhésions précitées.

Modification des statuts d'Ardes Communauté : Madame le Maire expose au Conseil Municipal les

modifications des statuts d'Ardes Communauté. Cette modification, pour être applicable, doit être approuvée

par les différents Conseils Municipaux. Au vu du peu de changement relevé et des statuts relativement larges

dans chaque rubrique, le Conseil Municipal d'AUGNAT à l'unanimité des membres présents donne son accord

pour cette modification.

P.A.B. (Plan d'Aménagement de Bourg) : tranche Est « rue de la fontaine à la rue des

Pradeaux » : Les Adjoints et Conseillers Municipaux présents aux différentes réunions de chantier font le

point sur l'avancée des travaux. Pour l'instant tout se déroule comme prévu en ce qui concerne l'assainissement,

le changement des conduites d'eau potable et l'enfouissement des réseaux E.D.F/telecom. Des problèmes

persistent avec quelques administrés qui refusent l'éclairage public sur leur façade. Les modifications apportées

avec l'installation de nouveaux candélabres ajoutent un surcoût important pour la Commune. De nouveaux

plans sont à l'étude.

Mur de la sacristie : Concernant la partie basse du mur de la sacristie, des devis ont été demandés et

reçus. Après examen, le Conseil Municipal souhaite avoir un autre devis contradictoire avant de prendre sa

décision.

Terrain du Mas : Suite à une proposition d'achat de 1300m² par des particuliers, le Conseil Municipal

donne son accord pour vendre la parcelle située au lieu dit « Le Mas ».

Enquête publique « centrale d'enrobage » : Gilles ROBEQUIN en charge du dossier expose au

Conseil que l'entreprise Chevalier décide d'installer une centrale d'enrobage sur la carrière du

Montcelet. L'avis d'enquête publique est affiché en Mairie. Après étude du dossier, il n'y aurait pas de

risque pour les populations avoisinantes.

Programme prévention inondation : Concernant les risques d'inondation sur plusieurs points

sensibles de la Commune (Barrèges et chemin du Bourly), des devis ont été demandés et les travaux

seront réalisés prochainement. Par contre, et après renseignements, les inondations survenues sur la

parcelle ZL 115 ne concernent que des privés. La Mairie ne peut pas intervenir.

Employée Communale : Le contrat de Jocelyne CLUZEL, employée pour l'école, arrivant à son

terme et son statut ne lui permettant pas le renouvellement de son contrat, un appel à candidature a été

lancé. Après avoir reçu de nombreuses candidatures et procéder aux entretiens d'embauche, c'est Émilie

PLAZANET qui a été retenue. Elle occupe un poste de 24heures hebdomadaires mais annualisé en

fonction des horaires scolaires. Ce poste, renouvelable pendant 3 ans est subventionné à 75%.

Informations diverses :

– La Commune d'AUGNAT participera , par un don et deux lots, à la finale du Championnat de

course sur lièvres qui aura lieu à Madriat et Augnat les 28 février et 1er Mars.

– Madame le Maire fait part au Conseil d'un courrier de M. Brenas remerciant la Commune pour

les travaux de busage effectués devant sa propriété.

– Les prochaines élections départementales auront lieu les 22 et 29 Mars 2015.

– Des travaux d'élagage pour les lignes HT auront lieu durant la période du 09 mars au 29 Mai

2015.

______________

La séance est levée à 22h30

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19 septembre 2014 5 19 /09 /septembre /2014 12:37

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal
du Lundi 15 Septembre 2014 à 20h
Présents : BRUN Pascale, BONNET Stéphane, COMTE Émilie, LEBAIN Jehanne, MARANDON
Aurélie, PLANCHE Charline, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, SYS Didier
Absent: MITON Jean-Jacques (pouvoir à E. COMTE), ROBEQUIN Gilles (pouvoir à P. BRUN)
Secrétaire de séance : PORTEFAIX Cyril
___________
ORDRE du JOUR :
➢ P.A.B. (Plan d'Aménagement de Bourg) : tranche Est « rue de la Fontaine à la rue des Pradeaux »
Choix du Maître d'oeuvre : Suite à l'appel d'offres et aux diverses propositions reçues en Mairie, le
Conseil Municipal a décidé de choisir le moins disant. Le bureau d'études « Auvergne Études »
proposant le plus faible taux d'honoraires (7%) a été retenu. Décision prise à l'unanimité des membres
présents.
Concernant les travaux d'enfouissement des réseaux (électriques et telecom) et suite aux devis proposés
par le S.I.E.G. pour les différentes tranches, le Conseil Municipal a décidé à l'unanimité des membres
présents de donner son accord pour que les travaux soient effectués de la rue de la Fontaine à la rue des
Pradeaux (place de l’Église et ruelles attenantes comprises). Coût total de l'opération comprenant
fourniture et pose de tout matériel ainsi que fouilles en domaine privé : 59300€ HT dont 34310€ à
charge de la Commune (fouilles remises).
Le nouveau projet va être étudié prochainement en commission de travaux. Madame le Maire en
profite pour faire part au Conseil d'un courrier émanent de Madame ANSTETT alertant des difficultés
de stationnement devant chez elle. Madame le Maire rappelle que ce ne sont pas les riverains qui se
garent mal, mais souvent des personnes extérieures au village. La vigilance sera renforcée et ce
problème sera pris en compte dans le nouvel aménagement de la place.
➢ R.P.I. (Regroupement Pédagogique Intercommunal)
La rentrée des classes s'est bien déroulée : 35 enfants inscrits dont cette année beaucoup de très jeunes.
Les nouveaux horaires avec des temps d'activités périscolaires ont été mis en place avec un
fonctionnement satisfaisant. Émilie COMTE en charge du R.P.I. suit de près tous ces nouveaux
changements ainsi que le personnel avec réorganisation rapide en fonction des besoins.
Cantine : Demandés par le fournisseur, les nouveaux tarifs de cantine ont été adoptés à l'unanimité des
membres présents : Prix unitaire repas enfant : 3,58 € HT au lieu de 3,41 € HT
Prix unitaire repas adulte : 5,26 € HT au lieu de 5,01 € HT
➢ AFFOUAGE :
La nouvelle réglementation stipule que la coupe de bois ne peut se faire que dans la période comprise
entre le 15 octobre et le 15 avril de l'année suivant l'inscription.
Toute personne intéressée par l'affouage doit s'inscrire auprès de Stéphane BONNET responsable.
➢ TERRAINS et LOGEMENTS COMMUNAUX :
Suite à la mise en vente des parcelles communales de terrain à bâtir section ZL 86-139 et suite aux
propositions reçues, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents, a donné un avis
favorable à la proposition d'achat du lot A pour la somme de 25000 € TTC par M. et Mme LE BRIS.
Concernant les logements communaux, Madame le Maire informe que le T2 communal situé rue du
Pigeonnier sera libre à partir du 1er octobre 2014. La Commission des bâtiments se réunira
prochainement pour étudier les travaux de rafraîchissement à entreprendre avant une nouvelle location.
➢ ESPACE CULTUREL :
Madame le Maire fait part au Conseil de la décision de Madame DABÉ d'arrêter ses fonctions de
gestionnaire de location de l'Espace Culturel à partir de janvier 2015. Afin de pourvoir à son
remplacement Madame le Maire propose de faire appel avec son accord, à Patricia RIBEYROLLES.
Proposition accueillie favorablement et à l'unanimité par le Conseil Municipal.
➢ CIMETI ÈRE :
Didier SYS, en charge du dossier avec Gilles ROBEQUIN, a exposé au Conseil les différents devis
concernant l'aménagement d'un ossuaire et d'un site cinéraire (columbarium et cavurnes) dans le
cimetière communal. Après discussion et avant d'entreprendre les travaux, il a été décidé d'obtenir
quelques précisions supplémentaires. Didier SYS apportera tous les renseignements demandés à la
prochaine réunion.
Plusieurs propositions d'achat de reprises de concessions abandonnées ont été reçues en Mairie. Le
Conseil Municipal a donné un avis favorable à ces demandes. Toutefois il a estimé qu'une participation
aux travaux de nettoyage des concessions abandonnées sera intégrée dans les nouveaux tarifs :
Par contre tout objet (stèle, chaîne, croix …) appartenant à la concession abandonnée deviendra
propriété du nouvel acquéreur.
Voici les nouveaux tarifs :
concession libre simple : 100€ concession abandonnée simple : 200 €
concession libre double : 200€ concession abandonnée double : 400€
➢ EMPLOY É S COMMUNAUX :
Tous les contrats aidés ont été renouvelés et continuent à être subventionnés au même taux de départ.
Par contre Laurent FABRE employé titulaire a souhaité interrompre son contrat. Le poste sera donc
fermé. Suite à cette décision, le conseil Municipal décide de faire un appel à candidature pour un
emploi aidé, avec les nouvelles modalités : soit un jeune de moins de 26 ans pour un poste à 35h,
subventionné à 80 %, soit une personne de plus de 50 ans, pour un poste à 20h, subventionné à 70 %.
Le Conseil Municipal a également décidé d'augmenter de 6 heures (non subventionnées) le temps de
travail de Philippe LABROSSE.
Points divers :
• Madame le Maire fait part au Conseil et la remercie par avance de la proposition de Madame
AUSTRUIT (artiste potier) d'offrir à la Commune un bénitier pour l'Église d'AUGNAT.
• Une demande de renseignements concernant la période paléolithique sur la commune d'AUGNAT a
été demandée. Toute personne ayant des renseignements à ce sujet peut venir les fournir en
Mairie.
• Suite à l'arrêté Ministériel du 14 05 2014, tout traitement relatif au contrôle des populations de
campagnols nuisibles doit être signalé en Mairie.
• Rappel : la remise des prix de l'association des maisons fleuries aura lieu cette année à Augnat le
Samedi 04 Octobre 2014 à 11h et sera suivi d'un repas dansant (inscription auprès de Madame
CHAZALON au 04 73 96 55 46)
______________
La séance est levée à 23h

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31 juillet 2014 4 31 /07 /juillet /2014 18:45

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal

du Lundi 21 Juillet 2014 à 20h

Présents : BRUN Pascale, BONNET Stéphane, LEBAIN Jehanne, MARANDON Aurélie, MITON

Jean-Jacques, PLANCHE Charline, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, ROBEQUIN Gilles.

Absents: COMTE Émilie (pouvoir à Cyril PORTEFAIX), SYS Didier (pouvoir à Gilles ROBEQUIN)

Secrétaire de séance : BONNET Stéphane

___________

ORDRE du JOUR :

Étude du projet du S.A.G.E. (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) du Bassin

versant Allier Aval : Après en avoir délibéré le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le projet de

politique locale de gestion de l'eau proposé par le S.A.G.E. (document consultable en Mairie)

E.P.F./Smaf (Établissement Public Foncier) : Les Communes de Saint VICTOR La RIVIERE (63),

HERMENT (63), BLANZAC (43) et NEUVEGLISE (15) ont demandé leur adhésion à l'E.P.F. Smaf.

Conformément aux dispositions de l'article VI des statuts, les groupes délibérants des collectivités territoriales,

membres de l'E.P.F. Smaf doivent ratifier ces demandes d'adhésion. Le Conseil Municipal d'AUGNAT, à

l'unanimité des membres présents donnent son accord aux adhésions précitées.

T.A.P. (Temps d'Activités Périscolaires) : Suite à la mise en place des T.A.P. sur la commune pour les

enfants de l'école, une aide de l'état à hauteur de 90€ par enfant est attribuée aux Communes pour la première

année. En accord avec Ardes Communauté, cette somme sera reversée à la Communauté de Communes qui

prend en charge les coûts de fonctionnement des intervenants. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

donne son accord pour ce reversement à condition qu'il soit calculé au prorata des dépenses réelles éffectuées

par la Communauté de Communes.

Décision modificative d'inscription au budget : Suite à certaines factures concernant des travaux de

voirie prévues en section de fonctionnement au Budget Primitif, Madame le Maire explique au Conseil qu'il a

fallu en répartir certaines en section d'investissement. Cela ne changeant rien aux dépenses prévues mais une

décision modificative est obligatoire pour l'inscription au budget. A l'unanimité des membres présents, le

Conseil Municipal donne son accord.

Demande de subvention dans le cadre des amendes de police : Afin de sécuriser la chaussée,

Madame le Maire propose au Conseil de bénéficier de subvention dans le cadre de la reversion aux Communes

des amendes de police. Cela permettrait d'acheter un radar pédagogique pour Barrèges et des ralentisseurs et

miroirs pour Letz et Augnat. Décision approuvée à l'unanimité par le Conseil Municipal.

Transfert de certains pouvoirs de police à la Communauté de Communes : L'article L5211-9-2 du

CGCT prévoit le transfert de certains pouvoirs de police « spéciale » du Maire au Président de la Communauté

de Communes. Toutefois, une opposition à ce tranfert peut être notifiée au Président accompagnée d'une

délibération du Conseil Municipal. Après avoir étudié les différents pouvoirs de police concernés, Madame le

Maire propose au Conseil de garder sur sa Commune les pouvoirs de police suivants :

- réglementation du stationnement des résidences mobiles des gens du voyage

- réglementation de la circulation et du stationnement

- réglementation de la délivrance des autoriastions de stationnement de taxi

- réglementation de l'habitat.

A l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal a donné un avis favorable à ces oppositions.

Remboursement et Gestion du service de transport scolaire : A compter de la prochaine rentrée

scolaire (2014/2015), le Conseil Général apportera des modifications d’ordre administratif sur la gestion du

service du ramassage scolaire. Pour se faire, le Conseil Général a proposé trois alternatives afin que les

communes se prononcent sur le fait de garder tout ou en partie le service de proximité. Madame le Maire

souligne l’importance de gérer encore son circuit, ce qui nous permet de répondre au mieux à la demande des

administrés. A la suite de cela, le Conseil Général a décidé dans un souci de légalité d’assurer la facturation et

l’encaissement des recettes du transport scolaire auprès des familles utilisatrices.

Le Conseil Municipal décide de rembourser à hauteur de 100 % les frais de transports sur justificatifs aux

familles qui habitent Augnat dont les enfants empruntent le transport scolaire pour se rendre à l’école d’Augnat

en primaire, pour le collège à hauteur de 50 % pour les enfants d’Augnat se rendant à St Germain Lembron et

50 % pour les lycéens d’Augnat se rendant à Issoire, Brassac les Mines ou Ste Florine.

Les autres cas seront à la charge des parents. La différence réside sur le fait que la mairie n’encaisse plus le

transport scolaire mais tient toujours à rembourser les familles.

Délibération prise à l'unanimité des membres présents.

Dématérialisation des procédures administratives . Madame le Maire fait part au Conseil du

fonctionnement future des collectivités et de l'intérêt de transmettre par voie électronique, différentes

procédures administratives . Cela concerne :

- Les actes soumis au contrôle de légalité et les actes budgétaires

- Les bulletins de salaires

- Les déclarations à l'URSSAF

- Les échanges avec l'INSEE (état civil, listes électorales...)

- Les échanges avec la préfecture

- Les échanges avec la DGI (état civil, décés)

- Les données d'urbanismes

- Toutes les formules de paiement modernes à partir de redevances, T.I.P.

- PES-Vé : recsettes, dépenses, budget

Afin d'aider à la mise en place de cette dématérialisation, le syndicat AGEDI dont la Commune est membre

propose un « pack demat »au tarif annuel de 200€ et avec une formation initiale pour la secrétaire au tarif de

150 €. Après en avoir délibéré et en accord avec Charlène ROUBET, secrétaire de Mairie, le Conseil Municipal

donne un avis favorable à cette démarche.

➢ Affouage : Le Conseil Municipal a décidé de reconduire l'affouage pour cette année. Stéphane BONNET,

en charge du dossier a réalisé une cartographie des sections communales qui seront concernées. La coupe sera

limitée à 10 stères par personne et sera au tarif de 10 € par stère. Pour tous renseignements s'adresser à

Stéphane BONNET ou à la Mairie.

Tarifs de location des bâtiments communaux : Les tarifs de location des bâtiments communaux et du

matériel communal restent inchangés. Un mode d'emploi de la location a été distribué avec les tarifs adoptés à

l'unanimité par le Conseil Municipal. (Renseignements en Mairie)

Étude des devis et choix du portail du logement communal : Après discussion et étude détaillée des

devis, le choix s'est porté sur un portail en bois pour le logement communal situé rue de l'Ancienne Forge. Un

garde corps sera également installé à la fenêtre.

Cache containers : L'emplacement des containers d'ordures ménagères sera prochainement décidé en

commission des travaux et les caches containers correspondants seront commandés à Thierry DELAGE.

Étude des devis des aménagements du cimetière . En l'absence involontaire de Didier SYS,

responsable du projet, il a été décidé de reporter l'étude des devis d'aménagement à la prochaine réunion. Une

réflexion sur le tarif et la durée des concessions sera menée.

Projet d'extension de la Médiathèque : Des devis complémentaires vont être demandés afin d'affiner le

projet d'extension de la Médiathèque. Madame le Maire se charge de monter un dossier de demande de

subventions dans le cadre de la Direction Générale Aménagement et Développement du Conseil Général.

Point sur les travaux de voirie : David RIBEYROLLES fait part au Conseil de l'avancé des travaux de

remise en état de la voirie par Gilbert MOMPLOT, voirie qui avait été sinistrée au cours des intempéries de mai

2013.

P.A.B. (Plan d'Amènagement de Bourg) : Suite au manque de subventions attendues pour la future

tranche du P.A.B.allant de la rue de la Fontaine à la rue des Pradeaux, il a été décidé de ne pas abandonner le

projet mais de le revoir à la baisse. Un passage caméra, afin d'étudier l'état des réseaux souterrains, a donc été

demandé par l'entreprise Sol Solution. Gilles ROBEQUIN, ayant suivi tout le chantier a fait part au Conseil du

déroulement de l'opération avec photos à l'appui. Un passage caméra prévu, a également été effectué du

cimetière à la station d'épuration. A l'issu des conclusions définitives, la commission des travaux se réunira pour

déterminer les travaux à entreprendre.

Quelques jours avant Gilles ROBEQUIN est également intervenu en tant que représentant de la Commune pour

un litige concernant un particulier et l'entreprise de travaux missionnée dans le cadre du P.A.B. Plusieurs

constats ont été faits, les assurances méneront leurs expertises.

Achat de matériel : Pour la rentrée, plusieurs achats de matériel doivent être prévus :

L'effectif des élèves ayant augmenté, il est nécessaire de s'équiper de mobilier supplémentaire (tables, chaises,

chaises de cantine, petits lits pour la sieste...) Cyril PORTEFAIX et Emilie COMTE ont fait l'inventaire de tout

ce qu'il manquait et ont procédé aux devis comparatifs.

Jehanne LEBAIN s'occupe comme chaque année de remettre à jour les pharmacies pour l'école, l'espace

culturel et celle des employés communaux.

Une clé Wifi a également été demandé par la directrice pour lui permettre de rester connectée avec son portable.

La médiathèque sera équipée d'un nouveau radiateur.

Quelques dates … :

• Jeudi 24 Juillet : Passage du Jury sur la Commune dans le cadre du concours du fleurissement et

du cadre de vie 2014

• Lundi 28 Juillet : Déchetterie mobile sur le parking de l'Espace Culturel

• Mercredi 6 Août : Fête de Letz (renseignements auprès d'Emilie COMTE)

• Samedi 9 Août : Fête de la Sainte Marthe Augnat

- 11h animation musicale par de jeunes musiciens « Augnatois »

- 16h Tournoi sportif et structure gonflable gratuite pour les plus jeunes

- 20h Repas dansant (inscriptions en Mairie)

• Dimanche 10 Août : Ballade contée sous les arbres pour les enfants suivi d'un goûter. Départ à

15h devant la Médiathèque.

______________

La séance est levée à 23h

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8 juin 2014 7 08 /06 /juin /2014 15:27

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal

du Vendredi 23 Mai 2014 à 18h30

 

Présents: BRUN Pascale, BONNET Stéphane, COMTE Émilie, LEBAIN Jehanne, MARANDON Aurélie, MITON Jean-Jacques, PLANCHE Charline, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, ROBEQUIN Gilles, SYS Didier.

Absent:0

Secrétaire de séance :ROBEQUIN Gilles

___________

 

 

ORDRE du JOUR :

  • Indemnités du receveur comptable: Un arrêté interministériel fixe les conditions d'attribution d' indemnités de Conseil au receveur municipal de la Trésorerie. Cette indemnité a toujours été accordée à la perceptrice et Madame le Maire propose de la reconduire dans les mêmes conditions au vu des services rendus par Carole DELOISON. Accord donné à l'unanimité par les membres du Conseil Municipal présents.

     

  • Commission Communale des Impôts Directs: Selon l'article 1650 du code général des Impôts et suite au renouvellement du Conseil Municipal, une liste de six commissaires titulaires et six commissaires suppléants doit être choisie par le Directeur des Services Fiscaux, parmi une liste de douze noms.

     

     

    Sur proposition de Madame le Maire, voici les douze noms retenus et validés à l'unanimité par le Conseil Municipal:

     

    TITULAIRES

    SUPPLEANTS

     

     

     

     

    Ext.

    Bois

    • GAINA Élodie

    • GREZE Arthur

    • PLANCHE Bruno

    • TROCELIER Monique

    • MORONA Philippe

    • COMTE Yves

    • ANSTETT Nicole

    • LEBAIN Antoine

    • POULET Armand

    • SAINT JEAN Morgan

    • GREZE Guillaume

    • CHABRILLAT Éliane

     

    • BONNEMOY Sylvaine

    • GREZE Marie Antoinette

    • RIBEYROLLES Patricia

    • TARAGNAT Jean Claude

    • TARANTOLA Christiane

    • TRICHARD Jean Claude

    • COMTE Nelly

    • CROZATIER Sylvie

    • PORTEFAIX Lætitia

    • RAMOND Daniel

    • SYS Françoise

    • VERDIER Mylène

     

  • Programme d'intervention du S.I.V.O.M. (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Région d'Issoire): Comme chaque année et conformément aux dispositions du guide du Conseil général, la Commune peut donner délégation de mandat au S.I.V.O.M. pour la réalisation de travaux d'assainissement afin d'obtenir les subventions correspondantes. N'ayant pas encore défini les travaux concernés, Madame le Maire propose toutefois de prendre une délibération de principe au cas où le SIVOM devrait intervenir et sachant que la date butoir est le 1er juillet pour la demande de travaux et le 15 octobre pour la demande de subventions. A l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal accepte de donner délégation de mandat au S.I.V.O.M.

     

  • Commission d'évaluation des transferts de charges à la Communauté de Communes: en référence au Code général des impôts, chaque commune doit nommer un délégué à la commission intercommunale d'évaluation des transferts de charge. Cela concerne essentiellement la taxe professionnelle et les compensations de reversement effectuées. Après s'être proposé, Cyril PORTEFAIX a été désigné à l'unanimité des membres présents.

     

  • Commissions de travail: Suite à la nouvelle législation, Madame le Maire informe les Conseillers que désormais, les élus municipaux peuvent participer aux commissions intercommunales même s'ils ne siègent pas au Conseil Communautaire.

     

  • Étude du projet du S.A.G.E. (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) du Bassin versant Allier Aval: en vu d'une prochaine délibération permettant de valider ce nouveau schéma d'aménagement, un dossier complet d'information a été mis à disposition des Conseillers.

     

  • Choix d'un élu délégué à l'accueil des nouveaux arrivants: à la demande du Pays d'Issoire et dans le cadre du dispositif d'accueil, chaque commune doit désigner un élu délégué s'impliquant dans une charte éthique. Jehanne LEBAIN a été désignée et sera supplée par Émilie COMTE pour le hameau de LETZ.

     

  • R.P.I. (Regroupement Pédagogique Intercommunal): Suite à plusieurs réunions concernant la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, Madame le Maire fait part au conseil du projet portant sur le nouvel emploi du temps dès la rentrée de septembre 2014. Sachant qu'il y a obligation de répartir la semaine scolaire sur au moins 8 demi-journées dont 5 matinées obligatoires ne dépassant pas 3h30:

     

 

LUNDI

MARDI

MERCREDI

JEUDI

VENDREDI

SAMEDI

7H30

GARDERIE

GARDERIE

GARDERIE

GARDERIE

GARDERIE

 

8H30

 

 

 

11H30

 

 

école

 

 

 

école

 

 

école

 

 

école

 

 

école

 

 

12H

 

CANTINE

CANTINE

CANTINE

CANTINE

13H30

 

 

15H30

 

école

 

 

 

école

 

 

école

 

 

T.A.P.

 

 

T.A.P.

T.A.P.

 

16H

 

18H

 

GARDERIE

PERISCOLAIRE

 

GARDERIE

PERISCOLAIRE

 

GARDERIE

PERISCOLAIRE

 

GARDERIE

PERISCOLAIRE

T.A.P.: Temps d'Activités Périscolaires facultatives (3h) :

Lundi et mardi de 15h30 à 16h, les enfants bénéficieront d'une demi-heure complète d'activité de médiathèque par classe. Lundi pour les plus jeunes, mardi pour les grands. Les autres enfants restant en classe jusqu'à 16h.

Le vendredi après midi sera consacré à deux activités facultatives et gratuites de découvertes culturelles (théâtre, expression corporelle, diction, mise en scène.. )et sportives (planning évoluant au fil de l'année) pour chaque classe en alternance, adaptées à l'âge des enfants.

  • Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve ce nouveau projet par 10 voix pour et une abstention.

     

  • Travaux bâtiments communaux: La commission des bâtiments s'étant réunie dernièrement, Gilles ROBEQUIN fait part des devis obtenus concernant la réfection du portail d'entrée d'un logement communal qui s'était fendu. Après étude des devis, le Conseil Municipal souhaite plus de précisions avant toute décision. D'autres renseignements vont être demandés aux artisans.

     

  • P.A.B. : La Préfecture a rendu une réponse négative, concernant les demandes de subvention au titre de la D.E.T.R. dans le cadre du programme de travaux allant de la rue de la Fontaine à la rue de l'Ancienne Forge. Tous les budgets ont subit des restrictions et les travaux de Plan d’Aménagement de Bourg ne sont plus prioritaires. Sachant que les travaux de cette portion de village sont indispensables, la commission des travaux va se réunir prochainement afin d'établir un ordre de priorité.

     

  • Affouage: Madame le Maire propose au Conseil de réexaminer la possibilité de remettre en place l'affouage sur la Commune. Avant toute décision, un état des lieux des bois restants doit être effectué. Stéphane BONNET et David RIBEYROLLES se chargent du dossier.

     

  • Bardage des poubelles : une réflexion est en cours concernant l'entourage des poubelles.

     

  • Défibrillateur : La batterie étant hors d'usage, une nouvelle batterie ( 454,80€) va être installée. La garantie étant de 4 ans, n'a pu fonctionné, l'appareil ayant été acheté en février 2010 !

    Suite à l'installation du nouveau Conseil Municipal, Madame le Maire propose de remettre en place une formation aux gestes de premier secours et à l'utilisation du défibrillateur pour les Conseillers Municipaux et le Personnel Communal. Les habitants qui le souhaitent pourront se joindre à eux. Une information sera donnée avec les dates de formation.

     

  • Médiathèque : Jehanne LEBAIN explique au Conseil qu'un pôle culture est en train de se mettre en place sur la Commune par le biais de la Médiathèque. Il concernera différentes animations : projections, conférences, jumelage, lectures, concerts... Plusieurs renseignements ont déjà été pris et des actions vont se réaliser. La commission culture va se réunir prochainement.

    Le projet de « Boîtes à lire » proposé par Ardes Communauté n'a pas été retenu. Par contre un logiciel de gestion de médiathèque va être fourni gratuitement par Ardes Communauté s'il est compatible avec notre ordinateur.

     

  • Concours départemental du fleurissement et du cadre de vie : Ayant gagné l'année dernière le prix de première participation réussie, le Conseil Municipal décide cette année encore de s'inscrire au concours.

     

  • Cimetière : Suite à la procédure de reprise des concessions et en vue de la construction d'un ossuaire et d'un jardin du souvenir ou funérarium/columbarium, Madame le Maire souhaite qu'un Conseiller s'occupe plus particulièrement de ce dossier. Ayant été voir sur place l'état du cimetière et des différentes possibilités, Didier SYS se propose et il sera épaulé par Gilles ROBEQUIN.

     

  • Jeunes Agriculteurs : Suite à une demande de partenariat pour un concours de chevaux organisé par les jeunes agriculteurs du canton d'Ardes, le Conseil Municipal accepte de donner une participation sous forme de lots.

     

  • Alerte Vigilance Météo : Madame le Maire rappelle le communiqué émanant de la Préfecture, concernant les conduites à tenir en cas d'alerte vigilance météo :

    - ne pas s'abriter sous les arbres.

    - éviter les promenades en forêt et les sorties en montagne.

    - éviter d'utiliser le téléphone et appareils électriques.

    - mettre à l'abri le objets sensibles au vent.

    - tenir compte des chutes de branches, arbres et divers objets.

    - signaler au 18 tout départ de feux.

     

     

 

 

 

______________

 

 

 

La séance est levée à 20h30

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21 avril 2014 1 21 /04 /avril /2014 21:46

 

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal

du Vendredi 18 Avril 2014

 

Présents: BRUN Pascale, BONNET Stéphane, COMTE Émilie, MARANDON Aurélie, MITON Jean-Jacques, PLANCHE Charline, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, ROBEQUIN Gilles, SYS Didier.

Absente :LEBAIN Jehanne (pouvoir à Cyril PORTEFAIX),

Secrétaire de séance: MARANDON Aurélie

 

  • VOTE du BUDGET:

     

    Suite à la Commission du Budget qui s'est réunie en Mairie, mardi 15 avril 2014, en présence de Carole DELOISON : Trésorière, Charlène ROUBET : secrétaire de Mairie et des membres de la Commission : Charline PLANCHE, Cyril PORTEFAIX, David RIBEYROLLES et Pascale BRUN, le Budget a été présenté au Conseil Municipal et soumis au vote :

     

  • COMPTE DE GESTION 2013: Le compte de gestion 2013 présente un excédent de fonctionnement en clôture de +147 214,59 €, avec 178 809,90 € en dépenses et 326 024,49 € en recettes. Pour la section d'investissement, le résultat s'établit à 175 034,76 € en dépenses et 157 211,57 € en recettes auquel vient s'ajouter des restes à réaliser de 62 284,37€ en excédent.

    Le solde montre donc un excédent de financement total de + 191 675,77 €.

    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte, à l'unanimité des membres présents, le compte de gestion.

  • COMPTE ADMINISTRATIF 2013: Sous la présidence de Cyril PORTEFAIX, le compte administratif, présentant les mêmes résultats que le compte de gestion, est adopté à l'unanimité des membres présents.

  • TAUX DES TAXES: Au vu des résultats positifs de l'exercice 2013, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les impôts sur la commune et délibère à l'unanimité des membres présents pour le maintien des taux d'imposition pour 2014.

  • BUDGET PRIMITIF 2014: Le budget primitif permet de prévoir les travaux à venir pour 2014. Ci-dessous, les propositions d'investissement inscrites au budget :

    •  
      •  
        •  
          •  

            - Viabilisation et vente de terrains communaux

            - Réfection du petit patrimoine à Letz ( fontaine et lavoir)

            - Aménagement du Cimetière

      • - suite du P.A.B. (secteur de la rue de la Fontaine, Place de l'Eglise, rue de l'Ancienne Forge), réfection du réseau d'assainissement et enfouissement des réseaux (électricité, téléphone), acquisition de candélabres, aménagement de trottoirs, réfection de la chaussée.

        - Travaux de restauration des logements communaux.

     

  • Il a également été décidé à l'unanimité de reconduire les subventions suivantes aux associations :

     

    Gymnastique adultes : 250 €

    Bambins du Sud-Lembron : 300 €

    Société de chasse Saint-Hubert : 250 €

    Coco n'Co : 250 €

    Couleurs de Fil et d'Eau : 80 €

    Association Maisons Fleuries : 100 €

    Amicale Laïque : 400 €

    Amicale Pompiers de Saint-Gervazy : 120 €

    S.O.S. Animaux : 72 €

    O.C.C.E. Coopérative Scolaire : 700 €

    Collège de Liziniat : 250€

  • Le budget primitif s'équilibre en dépenses et en recettes :

  • + 328 531,00 € en fonctionnement et + 893 160,20€ en investissement.

    Le budget primitif a été adopté à l'unanimité des membres présents.

Points divers :

  • La préfecture a demandé de nommer des correspondants en cas de « Gestion de crise »au sein de chaque Conseil Municipal ; Cyril PORTEFAIX, David RIBEYROLLES et Pascale BRUN ont été désignés.

  • Lecture faite au Conseil du courrier de Mme MAILLARD demandant d'intégrer une commission. Aucune suite à donner, toutes les commissions étant déjà pourvues de membres titulaires et de suppléants. Concernant le passage derrière l'école, le Conseil Municipal maintient sa décision de ne pas y attribuer de nom.

  • Madame le Maire fait part au Conseil Municipal que lors de la dernière réunion du conseil d'ARDES COMMUNAUTÉ, le résultat des élections à la présidence de la Communauté de Communes s'est conclu par : 13 voix pour Bernard Veissière et 13 voix pour Pascale BRUN. Etant toujours à égalité au troisième tour du scrutin, c'est Bernard Veissière qui l'a remporté au bénéfice de l'âge.

  • La Commission Européenne a validé cette année encore la reconduction du remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) pour les activités agricoles. Pour les personnes concernées le dossier est à envoyer avant le 15/05/2014.

  • Concernant une proposition d'Ardes Communauté pour une gestion informatisée de notre Médiathèque au coût de 600€, le Conseil Municipal n'a pas souhaité donner suite.

 

Prochaine manifestation :

- La cérémonie du 08 Mai aura lieu à 11h au départ de la Mairie suivi du dépôt de gerbe au Monument aux Morts, en présence d'un détachement du 28ème R.T., de la fanfare de Saint Gervazy et des enfants de l'école.

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La séance est levée à 22h45

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31 mars 2014 1 31 /03 /mars /2014 09:07
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31 mars 2014 1 31 /03 /mars /2014 09:06
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