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19 juin 2011 7 19 /06 /juin /2011 18:33

 

 

Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17/06/2011

 

Présents: BRUN Pascale, CHANDELIER Gilles, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, MAILLARD Guy, MARQUES Lilian, PORTEFAIX Cyril.

Absents: COMTE Emilie (pouvoir P. BRUN), MITON Jean-Jacques (pouvoir à L. MARQUES), VERDIER Mylène (pouvoir C. PORTEFAIX), RIBEYROLLES David (pouvoir S. CROZATIER)

Secrétaire de séance : BRUN Pascale

_______________

 

  • ELECTION DELEGUE et SUPPLEANTS:

    En vue des éléctions sénatoriales du 25/09/2011, le Conseil Municipal a procédé à l'élection d'un délégué et de trois suppléants:

    ont été élus: Pascale BRUN: déléguée; Jehanne LEBAIN, Cyril PORTEFAIX et Lilian MARQUES: suppléants.

    Madame Marquès, secrétaire, a rédigé le procès-verbal, consultable en mairie.

     

  • PARTICIPATION AU TRANSPORT SCOLAIRE 2011/2012:

A l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal a délibéré pour poursuivre sa participation au financement du transport scolaire à hauteur de 50%, pour les enfants fréquentant le collège de Saint Germain Lembron et pour les enfants extérieurs à la commune fréquentant le R.P.I. ainsi que les enfants de la commune qui par dérogation sont scolarisés dans une autre école primaire.

 

  • AVIS SUR L'ARRIVEE EN GARE DU TRAIN CLERMONT - PARIS:

à la demande du Conseil Régional, le Conseil Municipal s'est prononcé par 7 voix pour l'arrivée en gare de Lyon, 1 voix pour l'arrivée en gare de Bercy et 3 abstentions.

 

  • CAMPAGNE DE CHASSE 2011/2012:

    la période de chasse est fixée du 11 septembre 2011 à 8h au 29 février 2012 au soir.

    Il est rappelé que toute personne participant à une action de chasse en battue, accompagnateurs compris doit obligatoirement porter une marque de signalisation fluorescente et être inscrits sur le cahier de battue.

     

  • VENTE D'UN LAVE-VAISSELLE:

    Ayant changé dernièrement le lave vaisselle de la cantine, le Conseil Municipal propose de se séparer de l'ancien acquis en 2002 au prix de 599,99 euros et de le vendre 50 euros.

    Les personnes intéressées doivent le faire savoir en Mairie avant le 15 juillet 2011.

     

  • P.A.B.:

    suite à la commission d'appel d'offres en date du 8 juin 2011, c'est l'entreprise CHEVALIER qui a été retenue pour effectuer les travaux d'assainissement.

    Les travaux d'enfouissement des réseaux sont en cours.

     

  • SONNERIE DES CLOCHES DE L'EGLISE:

    sur proposition de Dominique ANSTETT, le Conseil Municipal a décidé que tous les dimanches à midi les cloches de l'église seront programmées par une sonnerie intitulée ”envolée de cloches”.

     

  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS:

    Madame le Maire fait part au Conseil des remerciements de plusieurs associations suite à l'augmentation des subventions attribuées.

 

 

Ayant commencé à 18h, la séance s'est levée à 20h00

 

 

 

 

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19 juin 2011 7 19 /06 /juin /2011 18:32

 

 

Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16/05/2011

 

Présents: BRUN Pascale, CHANDELIER Gilles, COMTE Emilie, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, MARQUES Lilian, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David

Absents: MITON Jean-Jacques (pouvoir P. BRUN), MAILLARD Guy

Secrétaire de séance: PORTEFAIX Cyril

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  • EMPLOYE COMMUNAL :

    Suite à la précédente réunion du Conseil Municipal en date du 12/05/2011, il avait été décidé de créer un poste d'employé communal en CDD de 35 h et de faire appel au service d'une entreprise. Après étude, ces postes de dépenses n'ayant pas été budgetés, il est nécessaire de trouver une nouvelle solution. Le Conseil Municipal décide donc de prendre une nouvelle délibération pour la création d'un poste d'employé communal en CDD de 6 mois de 26h hebdomadaire. Laurent Fabre ayant postulé, le Conseil Municipal décide de l'embaucher.

  • DECISION MODIFICATIVE:

    à la demande de la perceptrice, le Conseil Municipal a délibéré à l'unanimité des membres présents pour inscrire sur une nouvelle ligne budgétaire, la vente d'une ruine à Letz.

  • NOMINATION DES CHEMINS:

    Parallélement à la nomination des rues, Madame le Maire propose de nommer les amorces des chemins partant du bourg. Après accord du Conseil, les plaques seront posées aux entrées des principaux chemins.

  • FAUCHAGE/DEBROUSSAILLAGE:

    Le Conseil Municipal décide de continuer à faire appel au service de Jérôme Comte pour effectuer les travaux de fauchage et de débroussaillage sur la commune.

 

 

 

La séance est levée à 22h00

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19 juin 2011 7 19 /06 /juin /2011 18:30

 

 

Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12/05/2011

 

Présents: BRUN Pascale, COMTE Emilie, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, MAILLARD Guy, MARQUES Lilian, MITON Jean-Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David

Absents: VERDIER Mylène (pouvoir Pascale BRUN), CHANDELIER Gilles (pouvoir Jehanne LEBAIN)

Secrétaire de séance: PORTEFAIX Cyril

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  • CLASSE DE MER R.P.I. - SOS ANIMAUX: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve la modification de délibération concernant la subvention attribuée au R.P.I. pour aider au financement de la classe de mer (de 90 € à 45 € / enfant), ainsi que celle attribuée à SOS Animaux (de 65 € à 70 €).

 

  • BUDGET D'ARDES COMMUNAUTE: Mme BRUN dresse le compte-rendu de la réunion et fait part au Conseil Municipal de l'emprunt contracté par Ardes Communauté (2 400 000 € sur 18 ans) dans le cadre du centre touristique. Cet emprunt sera remboursé par la location du centre au gestionnaire (Vacances pour Tous). Par ailleurs le coût engendré par l'achat et la pose des jalons à neige et le ramassage des enfants pour le Centre de Loisirs sera répercuté sur chaque commune (2 000 €/an).

 

  • TERRAIN COMMUNAL: Le Conseil Municipal se prononce favorablement à la mise en vente de deux parcelles situées sur le terrain du Mas. Une demande de certificat d'urbanisme va donc être déposée, ainsi que les services d'un géomètre.

 

  • EMPLOYES COMMUNAUX: Yann JOFFRE a été embauché en contrat aidé (20 h.). Suite au départ de Laurent FABRE, un appel à candidature a par ailleurs été fait afin d'embaucher un second employé (C.D.D. de 6 mois). Aucun profil n'a été retenu. Le Conseil Municipal propose donc de faire appel à l'entreprise Sicard pour effectuer la tonte et la taille et a délibéré ( 6 voix pour) pour créer un poste de 35 h en C.D.D. d'un an.

 

  • ESPACE CULTUREL: Afin de seconder Madame DABE pour s'occuper des locations de l'Espace Culturel, Madame le Maire propose de faire appel au service de Nelly COMTE qui connait bien la gestion et l'intendance de la salle et qui habite sur place. Madame DABE gérant parfaitement le fonctionnement de l'Espace culturel reste toujours responsable référente.

 

  • TRAVAUX DE L'EGLISE: Thierry Delage a effectué les travaux afin d'évacuer l'eau des toits donnant sur l'ancien cimetière. Il ne reste plus aux propriétaires concernés qu'à réaliser des chenaux et à se raccorder. Le Conseil Municipal se rendra sur les lieux avec Thierry Delage.

    Par ailleurs, des travaux étant nécessaires à l'intérieur de l'Eglise, le Conseil Municipal s'y rendra avec Oliver FREY.

 

  • P.A.B.: L'entreprise Vernet-Bosser a commencé les travaux de fouilles nécessaires à l'enfouissement des réseaux à l'entrée nord du bourg. Par ailleurs Marc BRIAND, maître d'oeuvre a lancé les consultations d'entreprise pour les travaux d'assainissement, de maçonnerie et de parking.

    Mme le Maire fait part au Conseil de l'attribution d'une subvention de la DETR de 30% (86 933 € sur un total de 289 775 € HT) s'ajoutant aux autres subventions déjà obtenues.

 

  • NOM DES RUES: Les noms de rues ont été choisis par le Conseil Municipal. Les plaques vont donc être commandées à l'entreprise Signaloc.

 

  • DIVERS:

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              - 22/05/2011 : Journée Portes Ouvertes pour la danse par la Compagnie Devagualame.

              - 13/07/2011 : Fête nationale (retraite aux flambeaux – bal populaire)

              - Achat de 3 bancs et d'une poubelle.

 

 

 

La séance est levée à 0h00

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19 juin 2011 7 19 /06 /juin /2011 18:18

 

Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20/04/2011

 

Présents: BRUN Pascale, COMTE Emilie, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, MAILLARD Guy, MARQUES Lilian, MITON Jean Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, VERDIER Mylène

Absent:CHANDELIER Gilles

Secrétaire de séance: LEBAIN Jehanne

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  • EMPLOYE COMMUNAL :

    Suite à la création d'un emploi d'agent technique pour intégrer Laurent FABRE sur la commune, Madame le Maire a fait valoir la possibilité d'être aidé par l'état pour la mise en place d'un deuxième poste d'employé communal en Contrat Aidé. Ces emplois subventionnés n'étant plus reconduits, une autorisation exceptionnelle a été accordée à la commune d'AUGNAT suite à la commission du 15/04/2011 du pôle emploi avec les services de l'état.

    Le Conseil Municipal a donc délibéré à l'unanimité des membres présents pour embaucher le jeune Yann JOFFRE en tant qu'employé communal pour un poste de 20h/semaine.

     

  • POSTE de SECRETAIRE:

    Madame MARQUES signalant une charge de travail importante et à sa demande, le Conseil Municipal a donc décidé de lui attribuer 4 heures/mois supplémentaires. Le poste de Madame MARQUES étant un poste titulaire de la fonction publique, il sera à présent réparti sur 9h/semaine: soit 3 demi-journées de 3 h

  • DECLARATION DE SOUTIEN:

    Le Conseil Municipal s'est pronnoncé favorablement pour apporter son soutien au Conseil Régional afin d'adopter le projet de rattachement de la Chaîne des Puys au patrimoine mondial de l'humanité.

     

  • CONCOURS CANTONALE DE SAINT NECTAIRE:

    Dans le cadre du concours cantonale de St Nectaire organisé à Ardes sur Couze le 25/04/11 par l'association Ste Luce des commerçants et Artisans, le Conseil Municipal décide de participer en offrant un panier garni.

     

  • CHASSE AUX OEUFS:

    Pour les enfants du R.P.I., une chasse aux oeufs est organisée le vendredi 22/04/11 à 13h par la commune, aidée par les parents conseillers municipaux.

     

  • ACHAT:

    un nouveau lave vaisselle pour l'espace culturel va être commandé.

     

  • CEREMONIE:

    la cérémonie du 8 mai aura lieu à partir de 11h30 à la Mairie.

 

 

 

 

La séance est levée à 23h00

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6 avril 2011 3 06 /04 /avril /2011 11:14

Compte-rendu des réunions

Séance du 11.03.2011

 

 

Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11/03/2011

 

Présents: BRUN Pascale, CHANDELIER Gilles, COMTE Emilie, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, MAILLARD Guy, MARQUES Lilian, MITON Jean-Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David

Absent: VERDIER Mylène (pouvoir P. BRUN)

Secrétaire de séance: COMTE Emilie

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  • S.I.V.O.M.: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve l'adhésion de la commune de Jumeaux au S.I.V.O.M.

 

  • DEMANDE DE CERTIFICAT D'URBANISME: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal a délibéré favorablement à la demande de certificat d'urbanisme concernant la parcelle ZC 103 située à Barèges.

 

  • CARTE COMMUNALE: Suite à la dernière réunion du Conseil Municipal, Cyril PORTEFAIX souhaite apporter quelques précisions quant à la carte communale : c'est un document simple qui délimite, dans un document graphique opposable aux tiers, les secteurs où les constructions seront autorisées et les secteurs où elles ne le seront pas. Il faut savoir que sa mise en oeuvre est relativement longue (12 à 18 mois) et coûteuse (10 000 à 15 000 €).

    Le Conseil Municipal prend note et propose d'attendre la position d'Ardes Communauté concernant la réalisation d'un P.L.U. Communautaire qui doit se mettre en place prochainement.

 

  • TERRAIN COMMUNAL: Afin de favoriser l'installation de nouveaux ménages sur la commune, Mme le Maire propose d'étudier la possibilité de mise en vente d'un terrain communal.

 

  • SATESE: A l'unanimité, le Conseil Municipal décide de reconduire la convention (613 € HT) avec le SATESE 63 qui effectue des mesures et prélèvements pour s’assurer du bon fonctionnement de la station d'épuration.

 

  • CONTRAT EMPLOYE COMMUNAL: Le Contrat Aidé de Laurent FABRE arrivant à échéance au 20/04/2011 et n'étant pas renouvelable, Madame le Maire propose de l'embaucher définitivement en créeant un emploi permanent de 26h sur la commune. Le Conseil Municipal donne son accord à l'unanimité pour cette proposition. La première année serait en qualité de stagiaire comme dans tous les contrats de la fonction publique territoriale et à l'issu de cette année il serait titularisé sur un poste d'adjoint technique de 2ème classe.

    Cette proposition est soumise à la décision de Laurent FABRE.

 

  • CHANTIER D'INSERTION: Le Chantier d'Insertion d'Ardes Communauté interviendra sur la commune afin de procéder à la réfection du lavoir et du four de Letz et au nettoyage des berges de la Couze et du ruisseau de Baraille. Des demandes d'autorisation de passage ont été envoyées aux propriétaires riverains des cours d'eau.

 

  • ECOBUAGE: Mme le Maire rappelle que l'écobuage est formellement interdit entre le 1er février et le 30 avril et entre le 1er juillet et le 30 septembre.

    Des autorisations peuvent toutefois être demandées en mairie 15 jours avant.

 

  • CARRIERE DE RENTIERES: Suite à un avis modificatif concernant la carrière de Rentières, il sera procédé à une enquête publique.

 

  • PLASTIQUES AGRICOLES: La collecte des bâches agricoles se fera aux établissements RIEU à Saint-Germain-Lembron.

  • DECHETTERIE MOBILE: Elle sera installée à Augnat le 04/07/2011.

 

  • JACHERE FLEURIE: Mme le Maire propose de semer de la jachère fleurie près du terrain de sports.

     

     

VOTE DU BUDGET

 

  • COMPTE DE GESTION 2010: Le compte de gestion 2010 présente un excédent de fonctionnement en clôture de + 314 153,04 €, avec 174 382,68 € en dépenses et 488 535,72 € en recettes. Pour la section investissement, le résultat s'établit à 45 821,33 € avec 293 033,14 € en dépenses et 338 854,47 € en recettes. Le solde montre un excédent de financement total de + 359 974,37 €, dont des restes à réaliser en recettes de + 60 682,00 €.

    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte, à l'unanimité des membres présents, le compte de gestion.

 

  • COMPTE ADMINISTRATIF 2010: Sous la présidence de Cyril PORTEFAIX, le compte administratif, présentant les mêmes résultats que le compte de gestion, est adopté à l'unanimité des membres présents.

 

  • TAUX DES TAXES: Au vu des résultats positifs de l'exercice 2010, la commission du budget a proposé de ne pas augmenter les impôts sur la commune. Le Conseil Municipal a suivi et a délibéré à l'unanimité des membres présents.

 

  • BUDGET PRIMITIF 2011: Le budget primitif permet de prévoir les travaux à venir pour 2011. Ci-dessous, les propositions d'investissement inscrites au budget 

      • - P.A.B. Avec création de places de stationnement, réfection du réseau d'assainissement et enfouissement des réseaux (électricité, téléphone) à l'entrée du bourg, nomination des rues.
      • -Equipement de l'Espace Culturel : achat d'une sonorisation et de matériel de vidéo-projection, remplacement du lave vaisselle.
      • - Travaux de l'église : réparation du clocher et du système de sonnerie, réfection intérieure.
      • - Réfection de voirie

 

Suite aux résultats positifs du Budget, Il a été décidé unanimement d'augmenter l'aide apportée aux associations suivantes: Amicale Laïque; Gymnastique adultes; Bambins du Sud-Lembron; Société de chasse Saint-Hubert; Grande Ourse; Coco n'Co; Couleurs de Fil et d'Eau; Association Maisons Fleuries; Amicale Pompiers de Saint-Gervazy; S.O.S. Animaux; Coopérative Scolaire.

Ainsi que d'attribuer des aides exceptionnelles pour certaines manifestations: Voyage Ecole Primaire; Voyage Collège; Course sur lièvres.

 

Le budget primitif s'équilibre en dépenses et en recettes :

+ 485 547,04 € en fonctionnement et + 578 148,04 € en investissement.

 

Le budget primitif a été adopté à l'unanimité des membres présents.

 

 

 

 

 

La séance est levée à 23h30


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18 février 2011 5 18 /02 /février /2011 19:57


Compte Rendu de la réunion du Conseil  Municipal du 13/12/2010

présents: BRUN Pascale, CHANDELIER Gilles, COMTE Emilie,  CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne,
               MAILLARD Guy, MARQUES Lilian, MITON Jean Jacques, PORTEFAIX Cyril,
               RIBEYROLLES David,.
Absente:  VERDIER Mylène
secrétaire de séance: MARQUES Lilian
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 SEJOUR LINGUISTIQUE: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal a décidé d'attribuer une subvention de 20 euros par enfant scolarisé  au collège de Saint- Germain-Lembron afin d'aider au financement des frais occasionnés pour un prochain séjour linguistique en Espagne.

RECONDUCTION DU POSTE D'INTERVENANTE SPORTIVE: Le Conseil Municipal s'est montré favorable, à l'unanimité des membres présents, pour reconduire Martine ROCHE dans ses fonctions d'intervenante sportive auprès des enfants du R.P.I..

DEMANDE DE CERTIFICATS D'URBANISME: Après discussion, le Conseil Municipal a donné son accord par 6 voix «pour», 2 «contre» et 2 abstentions pour un projet d'urbanisme concernant la parcelle ZD 13.

INTEGRATION D'UNE RUINE DANS LE DOMAINE PUBLIC: Suite au désistement des héritiers d'une ruine située à Letz, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité des membres présents, d'intégrer cette ruine dans le domaine public, de donner, comme le stipule la loi, délégation au premier adjoint pour signature et de mettre en vente cette parcelle pour la somme de 1000 euros.

P.A.B. (Plan d'Aménagement de Bourg): Après avoir exposé les différentes modalités de réfection de l'assainissement Madame le Maire propose de se prononcer pour le choix d'un réseau d'assainissement en unitaire ou en séparatif pour le tronçon situé entre le monument aux morts et l'ancien transformateur, et également de faire appel à un maître d'œuvre pour coordonner tous les chantiers. A l'unanimité le conseil s'est prononcé pour prendre un maître d'œuvre et le choix d'un réseau unitaire a été adopté par 8 voix «pour» et 2 «contre». Jean Jacques MITON fait remarquer justement qu'il faudrait aménager le regard situé vers la station qui est vite saturé. Signalé par Laurent FABRE, Madame le Maire évoque également le problème du déversoir d'orage de la station qui n'étant pas assez drainé laisse un résidu de boues sèches qui pollue les eaux propres. Les économies réalisées par le choix du réseau unitaire permettront d'envisager tous ces travaux.

ASSOCIATIONS: Madame le Maire propose de laisser l'accès libre à la photocopieuse pour les associations de la commune à condition qu'elles fournissent le papier. Les membres du Conseil approuvent cette décision.
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                      INFOS
- Madame le Maire rappelle qu'à la demande de la Préfecture les mesures du plan vigipirate (niveau rouge) sont mises en place du 30 novembre 2010 au 17 janvier 2011.
- Plusieurs dégâts importants causés par des renards ont été constatés. Guy CHABRILLAT et David RIBEYROLLES, piégeurs agrées vont y remédier.

Prochaines manifestations:
.
La présentation des vœux de la Mairie aura lieu Dimanche 2 janvier 2011 à 11h à l'espace culturel.


La séance est levée à 00h10

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18 février 2011 5 18 /02 /février /2011 19:53


Compte Rendu de la réunion du Conseil  Municipal du 04/01/2011

Présents: BRUN Pascale, CHANDELIER Gilles, COMTE Emilie,  CROZATIER Sylvie, LEBAIN     Jehanne, MARQUES Lilian, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, VERDIER Mylène
Absent:  MAILLARD Guy (pouvoir D. RIBEYROLLES), MITON Jean-Jacques
secrétaire de séance: COMTE Emilie
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E.P.F.-S.M.A.F.: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal approuve l'adhésion des communes de Tremouille St Loup, Aix la Fayette, Jenzat, Paray le Fresil, St Illide, et la communauté de communes de Pontgibaud Sioule et Volcans à l'E.P.F.-S.M.A.F.

DEMANDE DE CERTIFICAT D'URBANISME: Suite à une demande de certificat d'urbanisme concernant deux maisons sur la parcelle cadastrée ZD 13, lors du dernier Conseil Municipal (cf. Compte-rendu) une délibération avait été prise accordant la construction de deux maisons, or la parcelle se trouvant à côté de deux habitations existantes, cet ensemble serait considéré comme un lotissement et la Commune n'aurait plus la maîtrise du foncier sur ce secteur. Dans le but de conserver cette maîtrise du foncier, une nouvelle délibération annulant la précédente a été prise (1 voix accorde les deux constructions, 4 voix accordent une construction, 2 voix s'opposent à toute construction et 3 abstentions). La D.D.E. devrait appliquer la loi Montagne et refuser la demande de certificat d'urbanisme.
Afin de contrôler les constructions sur la Commune, il est envisagé de réaliser un document d'urbanisme définissant les zones constructibles en passant soit par un P.L.U. Communautaire (délai de trois ans), soit par une carte communale (délai beaucoup plus court).

SUBVENTIONS: Le Conseil Municipal a décidé à l'unanimité d'attribuer une subvention de 50 euros ainsi que deux paniers garnis pour l'organisation d'une course sur lièvres qui se déroulera à Augnat les 25 26 et 27 février 2011.

TRANSPORT SCOLAIRE: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal a décidé de prendre en charge, pour cette année scolaire, 50% des frais de transport scolaire pour les enfants de la commune allant à l'école d'Ardes-sur-Couze, ainsi que pour les enfants d'Ardes-sur-Couze venant au RPI Sud-Lembron.

ACHAT D'UNE CUVE D'ARROSAGE: Afin de faciliter l'arrosage des fleurs par les employés communaux, une cuve d'occasion a été achetée pour la somme de 500 euros.

COLLECTE DES DECHETS D'ORIGINE AGRICOLE: Des documents concernant la mise en oeuvre et les dates de collecte des déchets agricoles (bâches, ...) sont disponibles en mairie.

T.N.T.: Cyril Portefaix a été désigné référent T.N.T. pour la commune d'Augnat. Il sera chargé de relayer les informations auprès de la population.

REPAS DES AÎNES: Le repas des aînés devrait avoir lieu le 13/02/2011 dans un restaurant. Il est offert à toute personne de 60 ans et plus et est ouvert à tous. La possibilité d'un transport en commun est étudié. Les inscriptions seront distribuées prochainement.




La séance est levée à 22h30

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14 novembre 2010 7 14 /11 /novembre /2010 17:03

séance du 12 11 2010

 

 

Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12/11/2010

 

 

présents: BRUN Pascale, CHANDELIER Gilles,CROZATIER Sylvie, MAILLARD Guy, MARQUES Lilian,

MITON Jean Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, VERDIER Mylène.

Absents: COMTE Emilie(pouvoir J.J. MITON), LEBAIN Jehanne,(pouvoir P. BRUN)

 

secrétaire de séance: Mylène VERDIER

 

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  • Statuts d'Ardes Communauté: Après étude des statuts d'Ardes Communauté et suite aux modifications apportées, le Conseil Municipal d'Augnat a délibéré par 2 voix “pour”, 0 “contre” et 9 “abstentions” pour adopter ces nouveaux statuts. Cette délibération avait été demandée par la communauté de communes.

     

  • Numérisation du cadastre pour Ardes Communauté: Comme précédemment, une délibération a été demandée à la commune pour autoriser Ardes Communauté à numériser le cadastre au profit de tout le canton. Après renseignements le Conseil Municipal a donné son accord par 10 voix « pour », 0 « contre » et 1 « abstention ».

     

  • Demande d'adhésion des E.P.C.I. (Etablissements Publics de Coopération Intercommunale) au S.I.E.G. (Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz): une délibération a été prise à l'unanimité par le Conseil Municipal pour permettre l'adhésion des E.P.C.I. au S.I.E.G.

     

  • Convention avec le Centre de Gestion: Délibération prise à l’unanimité par le Conseil Municipal pour travailler en partenariat avec le centre de gestion par le biais d'une convention. Cette convention prévoit que les employés communaux puissent bénéficier de l’aide de médecins, psychologues et personnels de santé afin d’améliorer leurs conditions de travail, d’hygiène et prévenir les risques d’accident.

     

  • Renouvellement du contrat d'embauche d'Alexandre MICHALON: le contrat est renouvelé pour 3 mois à partir du 02/11/2010 par l'intermédaire du centre de gestion et reste subventionné à 90% par l'état.

     

  • P.A.B. (Plan d'Aménagement de Bourg): Suite à une réunion de coordination des travaux par Madame le Maire à laquelle assistaient: Cyril PORTEFAIX, Jean Jacques MITON et Madame MARQUES, il a été décidé de se prononcer sur le choix des lampadaires et de finaliser nos projets afin de lancer les consultations. Les murs de soutainement: de la cure, sous le monument aux morts et sous la voie communale devant chez M. et Mme Bartaire, seront reconsolidés et modifiés.

    Suite à des problèmes de stationnement le long de la RD35 menaçant la sécurité des usagers, et selon les recommandations de la D.D.E., le Conseil Municipal a décidé de créer des emplacements de parking afin de laisser un cheminement pièton le long de la route: des places de stationnement sont envisagées sous le mur de la cure vers l'emplacement des poubelles. La parcelle communale récemment achetée par la commune à M. Lafarge sera dans un premier temps arasée et selon son utilisation sera ou non transformée en parking.

    Un autre parking pourrait être prévu à l'emplacement d'une partie du jardin de la cure: le Conseil Municipal, décide à la majorité par 8 voix favorables et une voix “contre” que la réalisation débute sur la première tranche de travaux; Madame le Maire aurait préféré l'inscrire sur la 2ème tranche de travaux après avoir vu l'utilisation du premier parking.

    Lorsque les consultations seront lancées et les projets plus affinés, une réunion va être organisée pour les habitants du village afin d'expliquer sur plans, ce qui est prévu.

     

  • Dépôt de plainte à la gendarmerie suite à une pétition abusive: Mme le Maire expose au Conseil que dernièrement une lettre recommandée est arrivée en Mairie, Monsieur Maillard ayant donné le même jour copie de cette lettre pour la Mairie. Cette lettre émanait d'un “collectif de bourg !” qui mentionnait que “tous” les habitants du village étaient opposés à la transformation en parking d'un espace vert appartenant aux locataires de la maison communale “ancien presbytère”. Cette pétition était signée par une vingtaine de personnes, qui pour en avoir rencontré certaines n'ont pas véritablement su ce qu'elles avaient signé. Jugeant cette plainte abusive compte tenu que “tous” les habitants ne semblent pas avoir été consultés, que certaines personnes auraient été victimes d’abus de faiblesse, et d'autres utilisées par l'instigateur (trice) de cette pétition, Madame le Maire a porté plainte auprès de la gendarmerie, d'autant qu'à ce jour il n'y avait aucun projet arrêté de création de parking. Madame le Maire déplore que les personnes qui ont signé cette pétition sans savoir ne soient pas venues prendre des renseignements précis en Mairie ou en parler aux conseillers. Elle souhaite vivement que cela ne se reproduise pas, que les habitants ne se laissent pas manipuler et puissent prendre position en ayant des éléments concrets. Mme le Maire tient à préciser que même s'il a fait signer cette pétition, Michel Morin n'est pas responsable de cette démarche.

    La gendarmerie fera le nécessaire.

     

  • Problème concernant la divagation des chiens: Suite à de nombreuses plaintes et dégâts constatés, Mme le Maire fait part au conseil des problèmes de divagation des chiens dans le village et nous fait part de sa décision de prendre un arrêté contre cette divagation, rappelant que les propriétaires doivent adopter une attitude responsable et citoyenne envers leurs animaux.

  • Affouage: Lilian MARQUES nous signale que, cette année, 4 affouagistes se répartiront la coupe de bois comme cela a été décidé, à hauteur de 10 stères chacun.

  • Stockage fuel: l'achat d'une cuve à fuel avec bac de rétention pour le tracteur de la commune est envisagé.

  • Arbre offert par le Conseil Général: La plantation d'un arbre, offert par le Conseil Général, et planté par les enfants des écoles, aura lieu mardi 30 novembre 2010 à 11h45, la population est également conviée.

 

La séance est levée à 23h30

 

_____________

 

 

 

 

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25 octobre 2010 1 25 /10 /octobre /2010 17:43

Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15/10/2010


présents: BRUN Pascale, COMTE Emilie, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, MAILLARD Guy, MARQUES Lilian, MITON Jean Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David,.
Absent: CHANDELIER Gilles (pouvoir P. BRUN) secrétaire de séance: LEBAIN Jehanne
_______________

  • TRANSPORT SCOLAIRE: à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal a décidé de prendre en charge 50% des frais de transport scolaire pour les enfants de la commune allant au collège de Saint- Germain-Lembron.
  • REGLEMENT CANTINE: après avoir élaboré un règlement de cantine avec la municipalité de Saint- Gervazy, pour les enfants du R.P.I. fréquentant le service de restauration sur la Commune d'Augnat, le Conseil Municipal a enteriné ce règlement par une délibération prise à l'unanimité des membres présents.
  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS: Le Conseil Municipal a décidé à l'unanimité d'attribuer une subvention de 100 euros pour l'année 2010 à l'association: « Couleurs de Fil et d'Eau » située à Barrèges, ainsi qu'une subvention exceptionnelle de 300 euros pour l'association « Coco'n Co » qui vient de se créer sur Augnat.(pour renseignements et informations voir le panneau d'affichage de la médiathèque ou sur le site: www.augnat.over-blog.com)
  • STATUTS ARDES COMMUNAUTÉ: Suite à la demande d'Ardes Communauté, d'adopter les nouveaux statuts et de donner son accord concernant la numérisation du cadastre, le Conseil Municipal a décidé de différer cette délibération pour prendre le temps d'approfondir cette décision.
  • P.A.B. (Plan d'Aménagement de Bourg): Madame le Maire fait part des difficultés rencontrées avec les entreprises qui ont beaucoup de mal à coordonner leurs actions. Vu le retard pris par les différents chantiers et afin de ne pas perdre les subventions, Mme le Maire propose de modifier l'ordre de priorités de demande de subventions auprès du F.I.C.(Fond d'Intervention Communal) à hauteur de 35%. Seraient inscrits pour 2010: les travaux de l'Eglise (réparation cloches et clocher), le P.A.B. pour 2011 et l'extension/équipement des bâtiments communaux pour 2012.
  • SERVICES DE MAINTENANCE ET DE SECURITE: Les contrats d'entretien de la station d'épuration par la société ABT et de sécurité/maintenance par la société SECURI-JEUX pour le terrain Multisport et l'aire de jeux, ont été renouvelés pour une durée de un an.
  • SERVICE CIVIQUE: suite à une réunion avec Monsieur le Préfet, Mme le Maire fait part des nouveaux dispositifs en faveur des jeunes et notamment ce qui concerne le service civique. Ceci s'adresse à des jeunes de 16 à 25 ans qui souhaitent se mettre au service d'une collectivité dans un but de contribution sociale, philantropique, humanitaire, culturelle, sportive ou environnementale. L'état prend en charge la totalité de leur rémunération sur une base horaire de 24h par semaine. Mme le Maire propose d'embaucher un(e) jeune sur la commune qui pourrait dans différentes missions s'occuper des personnes âgées ou isolées, d'aider aux permanences de la médiathèque, poursuivre l'archivage du patrimoine communal, et venir en renfort à l'école si besoin est. Après exposé, Le Conseil Municipal souhaite dans un premier temps faire simplement une demande de dossier de candidature.
  • C.U.I. (contrat unique d'insertion): Arrivé à terme au 2/11/2010, Mme le Maire propose de renouveler le contrat d'embauche d'Alexandre MICHALON dans l'attente qu'il soit pris par une entreprise de sécurité à la fin de ses stages de formation qu'il effectue parallèlement avec les pompiers.
  • REPRISE DES CONCESSIONS ABANDONNEES: Sylvie CROZATIER fait part du travail conséquent effectué pour la reprise des concessions abandonnées et des recherches de descendants. Le 25 septembre 2010, une visite sur place a été effectuée avec tous les héritiers supposés des différentes tombes en état d'abandon. Madame le Maire a dressé un Procés Verbal, actuellement affiché en Mairie et au cimetière. Suite à ce constat, ces concessions se verront attribuer une plaque d'information demandant aux différentes personnes concernées de s'adresser en Mairie si elles souhaitent garder ces concessions. La procédure dure 3 ans avant qu'officiellement une tombe soit reconnue abandonnée et reprise par la Mairie.
  • CHAMP MAGNETIQUE DES LIGNES ELECTRIQUES: Suite à un document reçu en Mairie, Mylène VERDIER se propose d'étudier ce document et de nous faire part des différents problèmes occasionnés par les lignes électriques.
  • SAINT-SIMON: Le Conseil Municipal décide de reconduire les lots offerts par la commune d'AUGNAT aux éleveurs récompensés à l'occasion de la foire de la Saint SIMON à Ardes sur Couze le 30 octobre prochain. _____________

 

COMPTE RENDUS

 

- Le 29/09/2010, le Commandant CESCUT,nouveau responsable du SDIS (service départemental d'incendie et de secours) est venu en visite officielle sur la commune afin de découvrir le secteur et les éventuels besoins. Mme le Maire a renouvelé sa demande d'informations auprès de la population pour les conduites à tenir en attendant l'arrivée des pompiers en cas de sinistre. M. CESCUT s'est engagé à mettre en place ce dispositif et nous fera part prochainement de la date retenue.

- Le 4/10/2010 à l'espace culturel d'Augnat, le Conseil Municipal ainsi que les employés communaux et les enseignants de l'école, ont pu bénéficier d'une information sur les stupéfiants. Cette information était dispensée par la compagnie de gendarmerie d'Issoire à laquelle étaient associés les élus du Canton d'Ardes et de Saint Germain-Lembron.

- VILLAGES FLEURIS: à l'occasion de la remise des prix, l'association des villages fleuris a attribué des lots aux habitants d'Augnat ayant participé, ainsi qu'une plante et un bon d'achat de 9 euros pour la Mairie d'AUGNAT. Le Conseil Municipal remercie l'association.

 

Prochaines manifestations:

- 11/11/2010 cérémonie militaire à 11h30 devant la Mairie.

- 04/12/2010 à 11h fête des bébés (organisée par Jehanne LEBAIN), réservée aux nouveaux « tout petits » sur la commune.

- Journée de l'arbre (plantation des arbres offerts à la commune par le Conseil général) date à determiner...

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30 août 2010 1 30 /08 /août /2010 15:24

 

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 AOUT 2010

 

 

 

Présents : Mmes BRUN P. – LEBAIN J. - Mlle CROZATIER S. – Mrs PORTEFAIX C. – MAILLARD G. – MARQUES L. – MITON J.J - RIBEYROLLES D.

Absents : Mme COMTE E. (pouvoir donné à PORTEFAIX C.) – Mme VERDIER M. (pouvoir donné à BRUN P.) – Mr CHANDELIER G. (pouvoir donné à LEBAIN J.)

Secrétaire de séance : Mr PORTEFAIX C.

 

Avant d’aborder le 1erpoint du jour, M. Maillard rappelle l’article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales  concernant la diffusion des compte rendus de réunions.

 

DELIBERATIONS FISCALES A PRENDRE EN 2010 POUR APPLICATION DIFFEREE

Une circulaire du 3 août 2010 rappelle que pour être applicables en 2011, les délibérations en matière fiscale doivent être prises avant des dates différentes selon la nature des impositions concernées :

- soit le 1eroctobre 2010 pour celles concernant l’impôt sur les spectacles, pour l’exonération de certaines catégories de compétitions sportives, ainsi que généralement pour les délibérations relatives aux exonérations ou abattements portant sur les quatre taxes directes locales.

- soit le 15 octobre 2010 pour les exonérations relatives à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.

La commission du budget se réunira prochainement afin d’étudier les mesures envisageables en vue de les présenter lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.

 

RENOUVELLEMENT DE LA Z.A.D. (Zone d’Aménagement Différé) DE BARREGE

la zone d'aménagement différé(ou ZAD) est un secteur où une collectivité localedispose, pour une durée de 14 ans, d'un droit de préemptionsur toutes les venteset cessions à titre onéreux de biens immobiliers ou de droits sociaux.

L’arrêté de création étant aujourd’hui caduc, il est nécessaire de redéfinir cette zone afin d’établir une nouvelle Z.A.D.. Les propriétaires concernés seront par conséquent convoqués.

 

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE LAÏQUE

L’Amicale Laïque d’Augnat fêtant en 2010 ses 35 années d’existence, la municipalité décide, à l’unanimité d’attribuer une subvention exceptionnelle de 350 € afin d’aider cette association pour l’organisation d’une manifestation. A cette occasion, il a été décidé d’offrir un cadeau à la présidente, Mme Marquès.

 

ETABLISSEMENT D’UN P.C.S. (Plan Communal de Sauvegarde)

C'est un outil pour le maire, un document opérationnel qui :

- recense et analyse les risques dans la commune présentés dans le DICRIM (Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs)

- définit des mesures immédiates de protection des personnes, le rôle des différents acteurs locaux

- prévoit l'organisation locale de l'alerte (Ex : organisation et numéro de permanence de la mairie, serveur automatique d'appels…), de l'information, et du soutien de la population

- recense les moyens humains et matériels publics ou privés de transport, de ravitaillement, de travaux et d'hébergement.

 

La Commission Voirie se réunira prochainement afin d’établir ce P.C.S.

 

 

 

 

LITIGE CONCERNANT LA CONSTRUCTION D’UN MONUMENT FUNERAIRE POUR LE COMPTE DE M. ET Mme MAILLARD

M. et Mme Maillard souhaitent faire construire un monument funéraire sur une concession du cimetière d’Augnat. Toute concession mesurant deux mètres de largeur, M. et Mme Maillard ont prévu la réalisation d’une semelle en granit de 2,30 mètres de large, d’où un empiètement de 15 cm de part et d’autre de la concession. Le monument actuel mesurant déjà 2,20 mètres, il a été décidé d’accorder la réalisation d’un monument funéraire, semelle comprise, d’une largeur identique soit 2,20 mètres.

 

REPRISE DES CONCESSIONS DU CIMETIERE

Une procédure de reprise des concessions du cimetière en état d’abandon est en cours. A la suite de plusieurs visites du cimetière par Mlle Crozatier, plusieurs concessions semblent à l’abandon. Les familles concernées qui ont pu être identifiées seront convoquées en mairie le 25 septembre à 10h00 afin de pouvoir constater ou non l’état d’abandon des concessions et dresser un procès verbal.

Par ailleurs, un panonceau sera placé durant 3 ans sur chaque concession en apparent état d’abandon afin que chaque famille puisse prendre les mesures nécessaires.

Au terme des 3 ans, il est peut-être envisagé de créer un ossuaire.

Il a été décidé de ne pas reprendre les concessions d’anciens combattants. A ce propos, Mme le Maire propose que des plaques soient posées en mémoire des anciens combattants de la commune morts sur le front. Cette proposition sera votée lors d’un prochain Conseil Municipal.

 

AFFOUAGE

En 2010, 5 affouagistes ont procédé à la coupe du bois (10 stères par affouagiste). Pour 2011, l’affouage est reconduit dans les mêmes conditions. Les personnes intéressées doivent s’inscrire avant le 1erdécembre 2010 auprès de Lilan MARQUES responsable.

 

ARRÊTE PREFECTORAL RELATIF A L’OUVERTURE ET A LA FERMETUE DE LA CHASSE

David RIBEYROLLES rappelle que la chasse est ouverte du 12 septembre 2010 au 28 février 2011 et est autorisée les jeudis, samedis et dimanches, ainsi que les jours fériés et le lundi du jour d’ouverture.

 

RPI ET FERMETURE DU COLLEGE D’ARDES-SUR-COUZE

Les effectifs définitifs du R.P.I. seront connus à la rentrée, le jeudi 2 septembre. Il sera nécessaire avant la rentrée de faire le point sur le mobilier manquant.

Concernant le collège d’Ardes-sur-Couze, Mme le Maire déplore le fait que rien n’ait été entrepris auparavant afin d’éviter sa fermeture.

 

P.A.B. (Plan d’Aménagement du Bourg)

Mme le Maire fait la lecture d’un courrier de M. et Mmes Maillard faisant part de leur désaccord concernant le nom de la rue attribué lors d’un Conseil Municipal à la « rocade ». Ces derniers font part de plusieurs propositions. Le choix du nom des rues du bourg est donc reporté à un prochain Conseil Municipal.

 

STAGES DES EMPLOYES COMMUNAUX

Les employés communaux dans le cadre de leur contrat doivent effectuer des stages.

M. Michalon va donc suivre un stage chez les pompiers et dans un G.A.E.C.

Mlle Plazanet devrait suivre un stage durant les vacances scolaires.

 

 

ACHATS

La commune a fait l’acquisition d’un filet pare-balles pour le terrain multisports pour un coût de 4380 € HT et d’un photocopieur multifonctions pour un coût de 2490 € HT.

Par ailleurs, il est envisagé l’achat d’un taille-haies et d’une tronçonneuse suite au vol de ces derniers.

Enfin, M. Bartaire Roger propose de vendre à la commune une cuve à eau sur essieu avec pompe. Ce matériel permettrait aux employés communaux de transporter et d’utiliser l’eau plus facilement.

 

MANIFESTATIONS

  •  

    - Cérémonie du 11 novembre à préparer.

    - Fête des bébés nés sur la commune en 2009-2010, soit 6 enfants. Mme Lebain se charge de l’organisation.

  •  

    - La gendarmerie se rendra à Augnat afin d’apporter une information sur les drogues.

    - Les pompiers viendront aussi fournir des conseils sur les conduites à tenir dans l’attente des secours.

     

Ces dates seront communiquées prochainement.

 

 

DIVERS

 

  • Mme le Maire fait part de la création sur la commune d’une nouvelle association destinée aux parents d’enfants en bas âge dans le but d’échanger et d’organiser diverses activités.

  • Les feux de plein air sont interdits, sauf dérogation préfectorale, jusqu’au 30 septembre inclus.

  • Le pont des Terres Rouges sera élargi. Par conséquent la circulation sera fermée sur la portion de D35 concernée à partir du 05/09 jusqu’au 10/11 au minimum.

  • Suite au tirage au sort des jurés d’assises, Mme Marquès a été désignée pour le canton d’Ardes.

  • Il a été constaté que des pierres avaient été jetées dans la fontaine.

  • Il faut éviter d’introduire des bâtons dans les tuyaux d’arrivée d’eau de la fontaine. Il est très difficile de les dégager.

  • M. Allezard a fait don de livres à la médiathèque.

 

Mme le Maire rappelle que la vitesse des véhicules doit être contrôlée et réduite et demande à chacun encore plus de prudence et de vigilance. A l'entrée du Bourg, au niveau du cimetière des vitesses excessives sont régulièrement constatées.

 

 

La séance est levée à 23h50

 

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