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15 juin 2008 7 15 /06 /juin /2008 17:11
 

 

 

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Le 27 Mai 2008 à 20H30

 

Présents :

Mmes BRUN Pascale; COMTE Emilie; CROZATIER Sylvie; LEBAIN Jehanne; VERDIER Mylène

MM CHANDELIER Gilles; MAILLARD Guy; MARQUES Lilian; MITON Jean-Jacques; PORTEFAIX Cyril; RIBEYROLLES David.

 

Secrétaire de séance : LEBAIN Jehanne

 

 

 

DÉLÉGATION DE FONCTIONS:

 

  • ÉGLISE:

 

Mme Yvonne HERAUD ne souhaitant plus s'occuper du gardiennage de l'Église, il a été proposé à M. Dominique ANSTETT de reprendre ces fonctions dans les mêmes conditions, soit une indemnité de 300 euros par an. Il commencera à partir du 1er juin 08 (175 euros pour 2008).

Une réunion avec la commission « bâtiments » et les personnes concernées a eu lieu le 12 mai 2008 sur place. Un inventaire du patrimoine de l'Église est en cours. Jehanne Lebain se charge du dossier.

La délibération pour gardiennage attribué à M. Dominique ANSTETT a été approuvée à l'unanimité par le Conseil Municipal.

Une étude d'installation de grilles fermant à clef à la porte d'entrée a été évoquée pour remédier au problème d'humidité tout en sécurisant l'Église. Des devis vont être effectués.

 

  • ESPACE CULTUREL:

Le Conseil Municipal souhaitant reconduire Mme Marguerite DABE pour s'occuper de l'entretien et des locations de l'Espace Culturel, mais ne pouvant plus l'indemniser pour délégation de fonction puisque n'étant plus membre du Conseil Municipal, Mme le Maire propose de l'embaucher sur la base d'un emploi vacataire.

La délibération a été prise à l'unanimité par les membres du Conseil Municipal.

 

 

PROGRAMME VOIRIE:

 

Le programme Voirie 2008 devant être réactualisé, le Conseil Municipal a délibéré pour le nouveau plan de financement avec les subventions initiales de 30% auxquelles se rajoutent: 5% pour une voirie communale supérieure à 20 Km, 5% pour une commune dont la population est supérieure à 100 habitants et 5% pour certains chemins communaux se situant au dessus de 700 m d'altitude.

Plusieurs réunions avec la commission « Voirie » ont eu lieu et vont avoir lieu en présence de M. DESSAIGNE, responsable D.D.E.

 

L'acquisition de matériel de fauchage par Ardes Communauté n'étant prévu que pour l'année prochaine, il sera demandé à Jérôme Comte de faucher les bordures des chemins.

 

 

POINT SUR LES TRAVAUX:

  • ESPACE CULTUREL

Mme le Maire ayant convoqué plusieurs personnes (commission « bâtiments », entreprises, associations...) au cours de différentes réunions, il a été constaté qu'il y avait un réel manque de place pour le stockage du matériel. Après étude avec l'architecte, et sur les idées des personnes concertées, il a été proposé de fermer la galerie annexée au nouveau garage afin d'obtenir une salle supplémentaire.

Un avenant de 11110,33 euros HT pour ces travaux a été soumis au vote du Conseil Municipal et approuvé à l'unanimité.

  • ÉCOLE / MAIRIE

Suite aux différentes consultations d'entreprises et aux devis reçus, la commission « bâtiments » se réunira en Mairie le 29 mai prochain pour arrêter la liste des entreprises retenues.

  • INTERNET

suite à des dysfonctionnements constatés sur la connexion internet de la Mairie et de certaines salles de l'école, une étude de raccordement au réseau par câble a été demandée.

  • PLACE DE LA MAIRIE

La couche de sable recouvrant la place de la Mairie s'étant bien dégradée, un projet de ré aménagement est en cours. Le remplissage des bacs à sable pour les enfants de l'école est également prévu.

 

R.P.I.:

Cyril PORTEFAIX expose au Conseil le compte rendu de la dernière réunion du RPI du 06/05/08:

  • Demande de mobilier supplémentaire (tables et chaises) suite à l'augmentation de l'effectif des élèves pour la rentrée prochaine (31 élèves prévus)

  • Journée « portes ouvertes » de l'école pour l'accueil des nouveaux élèves le 07/06/08.

  • Étude pour un changement de fournisseur pour les repas de cantine.

  • Embauche d'un(e) nouvel(lle) employé(e) communal(e) pour la rentrée 2008 qui sera pris en charge par les deux communes Augnat et St Gervazy sous la forme d'un Contrat Avenir.

  • Pour le ramassage scolaire des enfants de la commune fréquentant le R.P.I. (enfant de Letz par exemple), Mme le Maire propose la gratuité pour les familles, le financement étant pris en charge par la commune. Proposition approuvée à l'unanimité.

 

 

COMPTE RENDU DES DIFFÉRENTES RÉUNIONS PAR LES CONSEILLERS DELEGUES:

 

MAISONS FLEURIES: par Cyril PORTEFAIX

Une cotisation de 10 euros est demandé à chaque participant. Augnat compte uns dizaine d'adhérents. Le jury passera dans le village le 30 juin. La remise des prix aura lieu le 4 octobre (bons d'achat etc...)

S.I.V.O.M.: par Jehanne LEBAIN

Suite du compte rendu de David RIBEYROLLES concernant la dernière réunion à Coudes où ils étaient conviés tous les deux.

S.I.E.G.: par Guy MAILLARD

réunion concernant l'élection du président et des différents membres du bureau.

S.D.I.S.:par Mylène VERDIER

renouvellement des représentants des sapeurs pompiers.

LA DÉFENSE: par Sylvie CROZATIER

Suite à la réunion du 26/05/08 à DAUZAT sur VODABLE, Sylvie CROZATIER a exposé au Conseil le rôle du « correspondant défense » mis en place après la suppression du service militaire. Devoir de mémoire et d'information auprès des jeunes et participation au recensement des jeunes de 16 ans pour les journées d'appel.

ASSAINISSEMENT: par Jean Jacques MITON

Exposé de la visite de M. BUFFET avec contrôle et analyse du fonctionnement du réseau d'assainissement par la commission le 14/05/08.

 

QUELQUES PROBLÈMES RENCONTRES:

 

  • Station d'épuration: une pièce de la chasse d'eau est cassée et va être remplacée.

    Suite à la visite de M. BUFFET, constat a été fait qu'un nombre impressionnant de « lingettes » obstruait l'écoulement des eaux usées dans les chasses. Il va être demandé à tous les utilisateurs (habitants de la commune) de ne pas jeter les « lingettes » de nettoyage dans les toilettes. Elles ne sont pas biodégradables et ne sont pas prévues à cet effet même si un WC est dessiné sur l'emballage.

  • Fuites d'eau:deux fuites d'eau ont été repérées: une au tuyau de la fontaine du haut, l'autre dans le placard de la médiathèque.

    Un problème d'eau chaude persiste dans la cuisine de l'Espace Culturel.
    Les travaux de réparation sont prévus.

  • Photocopieur de l'école: suite à une panne constatée lundi matin et après expertise du réparateur (entreprise Verrier), l'appareil aurait été forcé...

  • Éclairage: plusieurs pannes signalées de l'éclairage public ont été réparées. Reste encore une lumière cassée à Letz. L'entreprise est avertie et va venir prochainement.

  • Les épaves: Mme le Maire signale au Conseil son intention de faire évacuer les épaves de voitures « traînant » sur la commune. Le Conseil Municipal approuve cette décision et Lilian MARQUES s'est proposé d'en faire le recensement avant de faire intervenir le Conseil Général pour les emporter gratuitement.

    Donc toute personne ayant connaissance d'épaves ou souhaitant s'en débarrasser doit s'adresser directement à Lilian MARQUES ou à la Mairie aux heures de permanence.

  • Le stationnement sur la commune: Compte tenu du nombre toujours plus important de voitures sur la commune, et suite à quelques plaintes, Mme le Maire attire l'attention sur le respect des emplacements de stationnement:

    - ne pas stationner devant les entrées de garage

    - ne pas stationner au milieu des rues

    - laisser un passage suffisant dans les rues principales pour permettre éventuellement à un véhicule de secours (Pompiers, S.A.M.U...) de passer.

Une attention particulière est demandée pour le stationnement de la place de la Croix (place de l'Église). Les véhicules en stationnement ne doivent ni empêcher la circulation autour de la croix, ni les entrées et sorties de garage. En cas de non respect, Mme le Maire a annoncé qu'elle se verrait contrainte de prendre un arrêté d'interdiction de stationner sur cette place.

Le Conseil Municipal demande également que chaque propriétaire appose sur sa porte de garage un panneau signalétique d'interdiction de stationner.

  • Les drapeaux:Deux drapeaux de la commune sont en mauvaise état. Il faudrait les recoudre avec une machine assez large. Les bonnes volontés peuvent se faire connaître en Mairie.

 

INFORMATIONS:

 

  • commission des impôts: liste des représentants retenus par le Préfet:

     

    TITULAIRES

    SUPPLÉANTS

    BENEL André

    ANSTETT Dominique

    CHABRILLAT Jean Luc

    BONNEMOY Sylvaine

    DABE Marguerite

    CASIMIR Roger

    GREZE Arthur

    CHARMENSAT Marie Jeanne

    GREZE Jean Christian

    MORONA Philippe

    MARQUES André

    RIBEYROLLES David

  • Médiathèque: Du mobilier a été livré par Ardes communauté. Une réunion est prévue le 25 juin 08 à 18h30 en Mairie avec le responsable de la médiathéque afin d'en déterminer le fonctionnement et l'aménagement. Toute personne intéressée peut venir à la réunion ce jour là .

  • Assurance: Mme le Maire informe le Conseil Municipal qu'elle a renouvelé le contrat d'assurance pour la commune et qu'elle a pris en son nom et à sa charge une assurance personnelle avec une extension de garantie pour adjoints et conseillers municipaux en cas de problème lors de délégation de fonction. Jusqu'à présent l'assurance du Maire était financée par la commune.

  • Archives: Une archiviste est venue en Mairie faire un état des lieux et va nous faire parvenir un devis. Sur ses conseils plusieurs documents sans valeur ont pu être jetés. Lilian MARQUES aidé de plusieurs conseillers s'est proposé de les évacuer.

  • Festivités:
    - accueil des nouveaux-nés 2008: une petite réception est envisagée fin novembre/début décembre pour fêter les nouveaux venus sur la commune.

    - une retraite aux flambeaux est envisagée pour le 13 juillet au soir.

    - fête patronale: (autour du 29 juillet: Ste Marthe patronne de la commune) Mme le Maire propose de rétablir ce jour de fête patronale et d'en profiter pour mettre à l'honneur chaque année un élément différent du patrimoine de la commune suivi d'un repas festif et dansant. Cette année ce pourrait être le lavoir du bourg.

    La commission d'animation va se réunir prochainement pour finaliser tous ces projets et préparer parallèlement un bulletin d'information papier ainsi qu'un site informatique de la commune.

 

_________

 

 

Mme le Maire a informé et distribué aux conseillers intéressés les différentes dates et invitations parvenues en Mairie sur divers sujets (C.L.I.C./Issoire, E.H.P.A.D./Issoire, SOCOTEC, Villages Fleuris C.G., Pôle enfance C.G., calendrier Chasse préfecture, Féria de Madrid, guide de lecture, C.N.A.S., CIMELAK, VALTOM, Opération Nettoyons la nature, Energie/urbanisme...)

 

 

 

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h40

 

 

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15 juin 2008 7 15 /06 /juin /2008 17:10

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 AVRIL 2008

 

Présents :

Mmes BRUN Pascale – COMTE Emilie – CROZATIER Sylvie – VERDIER Mylène

Mrs CHANDELIER Gilles – MARQUES Lilian – MITON Jean-Jacques - PORTEFAIX Cyril – RIBEYROLLES David

 

Absents (excusés) :

Mme Jehanne LEBAIN ( pouvoir à Mme BRUN Pascale)

Mr Guy MAILLARD ( pouvoir à Mr RIBEYROLLES David)

 

Secrétaire de séance : Mme Emilie COMTE

 

 

EMBAUCHE DU NOUVEL EMPLOYE COMMUNAL

 

Mme le Maire annonce l’embauche de Monsieur Laurent FABRE pour le poste d’employé communal, suite à un entretien de celui-ci et à une rencontre avec trois membres de la commission. Monsieur Laurent FABRE a été embauché à partir du 15/04/2008 sous un contrat AVENIR, financé à 75 %. Il effectuera 26 heures par semaine réparties sur 3 jours l’hiver et 4 jours l’été. Il a été convenu qu’il aurait pour responsables : Mme Pascale BRUN, Mr Cyril PORTEFAIX, Mme Emilie COMTE et Mr David RIBEYROLLES.

 

 

DIAGNOSTIC ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX (IFA)

 

Lors de la venue d’un représentant du parc des Volcans (Ingénierie Forez Auvergne), Mme le Maire et deux membres de la commission ont visité les bâtiments communaux.

Cette visite gratuite avait pour objectif de donner des conseils sur l’économie d’énergie.
Le conseil municipal prend note du compte-rendu de cette visite ainsi que du devis reçu concernant les travaux à effectuer; travaux pouvant être subventionnés à 10% par le Parc .

 

 

MISE EN PLACE DU SPANC : Schéma du Plan d’Assainissement Non Collectif

 

Pour mettre en place le SPANC, Ardes communauté a mandaté un bureau d’études, la SAFEGE, chargé de faire un état des lieux afin de réaliser sur le territoire communautaire un schéma directeur d’assainissement. Sont concernés par l’assainissement non collectif : Barrèges, Chadefaud, Letz, la Marge, le lotissement « Le Mas » et quelques maisons du bourg non raccordées par l’assainissement collectif.

L’étude se déroulera en trois phases :

  • Le recueil de données,

  • L’analyse et synthèse des résultats,

  • Le choix du dispositif global d’assainissement.

Parallèlement Mr BUFFET, travaillant pour le conseil général est venu pour un dysfonctionnement de la station d’épuration et nous informe du principal problème des stations à roseaux c’est-à-dire l’inconvénient des racines qui obstruent et déplacent certains tuyaux.

Mme le Maire donne convocation à la commission « voirie et entretien » pour une réunion mercredi 14/05/2008 en présence de Mr BUFFET.

 

 

R.P.I.

 

Une réunion a eu lieu le 28/04/08 entre les enseignants, les maires, les délégués du RPI et l’Inspecteur d’Académie suite à la demande de certains parents pour scolariser à Augnat leurs enfants de 3 ans.

Etant donné le manque de place et d’aménagements nécessaires à une scolarisation des « petites sections » ainsi que la difficulté d’enseigner dans une classe à 5 niveaux mêlant la maternelle, la scolarisation des enfants de trois ans n’est pas envisageable sur Augnat.

Ceci dit, les demandes allant en s’accroissant, les difficultés de sur-effectif que rencontrent St Germain Lembron et la fermeture de l’école privée de lempdes sur Allagnon, il est nécessaire d’envisager de nouvelles solutions.

Mme le Maire donne convocation aux membres de la commission RPI pour une réunion le mardi 06/05/08.

 

 

MODIFICATION DE LA SUBVENTION AU COLLEGE D’ARDES SUR COUZE

 

La subvention votée par le conseil municipal lors de l’élaboration du budget était de 70 €.

Le collège d’Ardes sur Couze nous informe du voyage des élèves de 6ème et nous demande d’augmenter cette subvention afin de laisser un moindre coût aux parents, deux enfants de la commune étant concernés. Après délibération, le conseil municipal augmente la subvention à 100 € .

 

 

CEREMONIE DU 08/05/08

 

L’espace culturel étant exceptionnellement loué cette année le 08/05, Mme le Maire propose que le pot d’honneur se déroule sous le préau de l’école et annonce la possibilité d’une délégation du 28ème Régiment de Transmission d'Issoire. Le conseil municipal accepte ces propositions.

 

POINTS SUR LES TRAVAUX

 

- Réfection des locaux mairie / école et annexes.

Mme le maire présente le montant estimé concernant les travaux de réfection de la mairie, de l’école et annexes, montant estimé pour les demandes de subventions qui sont de :

  • 30 % pour la DGE

  • 40 % pour le département (dont 5% pour un RPI et 5 % pour locaux scolaires).

Après délibération, le conseil municipal adopte le projet présenté et le plan de financement suivant :

COUT TOTAL : 91 111 € TTC

SUBV DGE : 22 854 € HT

SUBV DPT : 27 694 € HT

Pour un fond propre de la commune de 40 563 € HT.

La commune lance donc un avis d’appel public à la concurrence dans la presse, précisant que les travaux soient réalisés avant septembre 2008.

A noter que des membres du conseil municipal ont déménagé le mobilier entreposé dans les locaux de la mairie et ont ainsi libéré une salle destinée aux instituteurs ainsi qu’une annexe pour la garderie.

  • Espace culturel

Mme le Maire annonce le bon avancement des travaux de l’espace culturel, l’entourage de la scène étant achevé.

  • Eglise

Une réfexion est en cours quant aux travaux à réaliser.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

  • Suite à la modification des subventions aux associations votée par les membres du conseil municipal lors de l’élaboration du budget, Mme le maire propose d’annoncer par courrier à tous les présidents d’associations le montant de la subvention apportée par la commune. Le conseil municipal adopte cette proposition.

  • Mme le Maire fait part du non-changement d’échelon de Mme MARQUES depuis plus de 20 ans. Après contact avec le service des carrières, il en découle que Mme MARQUES aurait dû percevoir des indemnités compensatrices. Le conseil municipal accepte ces indemnités avec le rétro-actif qui lui est dû depuis 2006.

  • Mme le Maire annonce des modifications d’écritures à effectuer à la demande de la préfecture sur la ligne budgétaire « entretien, réparation de bâtiments » afin de réduire le montant des dépenses imprévues. Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette décision modificative.

  • Plusieurs compte-rendus de réunions sont exposés au conseil municipal par les membres des commissions respectives :

    • Assemblée générale de la caisse locale du Crédit Agricole d’Ardes sur Couze, par Mme Sylvie CROZATIER

    • Réunion du SIVOM, par Mr David RIBEYROLLES

    • Elections du SDIS, par Mme Mylène VERDIER

Le conseil Municipal en prend note.

  • Mme le maire propose qu’il soit offert un cadeau de naissance aux deux petites filles nées dans la commune ce mois-ci (Léa MITON et Colline BILLARD). Le conseil Municipal approuve ce petit geste de bienvenue.

  • Lecture est faite concernant diverses manifestations locales auxquelles Mme le Maire et/ou les conseillers sont conviés.

 

La séance est levée à 22h00.

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15 juin 2008 7 15 /06 /juin /2008 17:08

 

 

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Le 9 avril 2008 à 20 Heures

 

Présents :

Mmes BRUN Pascale ; COMTE Emilie ; CROZATIER Sylvie ; LEBAIN Jehanne ; VERDIER Mylène

MM CHANDELIER Gilles ; MARQUES Lilian ; MITON Jean-Jacques ; PORTEFAIX Cyril ; RIBEYROLLES David

 

Absent : M. MAILLARD Guy

 

Secrétaire de séance : CROZATIER Sylvie

 

 

COMMISSION DES IMPÔTS

 

Mme le Maire informe le conseil municipal qu'une liste de propriétaires a été préparée lors de la réunion de la commission du budget le samedi 5 avril. Elle soumet au vote une liste composée de douze propriétaires titulaires et de douze suppléants. Le conseil municipal accepte la liste proposée à l'unanimité. Cette liste sera envoyée à la préfecture qui retiendra douze membres.

 

LE BUDGET

 

A l'aide d'un diaporama, Mme le Maire présente et explique le fonctionnement du budget communal.

 

Section fonctionnement

Mme le Maire procède ensuite à l'exposé détaillé des différentes lignes budgétaires de cette section, expose les dépenses et les recettes effectuées en 2007 parallèlement aux prévisions envisagées pour l'année 2008, qui ont été examinées précédemment par la commission du budget.

 

Section investissement

Avant d'examiner le détail des dépenses prévues pour l'année 2008, les membres du conseil municipal visitent les locaux ( ancien appartement et salles de classe ) afin d'envisager la réfection éventuelle du sol de la classe des grands, quelques aménagements à apporter aux toilettes et la rénovation des pièces de l'appartement à destination prioritaire pour l'école ( garderie, salle pour les enseignants...)

 

→ Après délibération sur le compte de gestion 2007, le conseil municipal procède au vote. Le budget établi par le receveur est approuvé à l'unanimité.

 

→ Mme le Maire soumet ensuite au vote le compte administratif qui est approuvé à l'unanimité.

 

Le budget primitif ( prévisions pour 2008 ) est ensuite soumis au vote et est approuvé à l'unanimité.

 

 

LES TAXES

 

Après délibération, le conseil municipal décide à l'unanimité de ne pas augmenter les taux des taxes d'habitation et des taxes foncières pour l'année 2008.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Championnat de France d'enduro : M. Portefaix précise que, renseignement pris, le circuit prévu les 12 et 13 avril ne passera pas sur la commune. Un courrier type avait été adressé par erreur.

 

→ Épreuve Transmassif Le Grand Raid ( épreuve de VTT, course à pied et kayak ) : le conseil municipal donne son accord pour son passage sur la commune le vendredi 18 avril 2008.

 

Consultation sur l'eau : Mme le Maire transmet un courrier d'information aux membres de la commission concernée, leur précisant qu'une enquête sur l'eau va être effectuée prochainement.

 

Tourisme : une brochure du Comité Régional du développement touristique est communiquée aux membres de la commission concernée.

 

Employé communal : Suite à l'annonce déposée à l'ANPE afin de recruter un employé communal pour succéder à Jérôme Comte, plusieurs candidats se sont manifestés et certains seront reçus prochainement pour un entretien d'embauche.

Parallèlement, une information par voie d'affichage communal va être diffusée pour un éventuel recrutement auprès de la population locale.

 

Tract : Suite à la distribution d'un tract diffamatoire auprès des habitants de la commune, Mme Le Maire a déposé un signalement à la gendarmerie.

 

SDIS : un courrier est communiqué aux délégués, leur faisant part du renouvellement des représentants des Sapeurs Pompiers au sein du comité consultatif départemental et de la commission administrative et technique des services d'incendie et de secours.

 

Commission des bâtiments communaux : la visite d'un organisme conseil aura lieu le mardi 15 avril à 16 heures dans le cadre d'un diagnostic énergétique des bâtiments publics avant la mise en place de travaux.

 

Assainissement : le bureau d'études Safège d'Ardes Communauté, en charge du schéma directeur d'assainissement rencontrera Mme le Maire, mercredi 23 avril.

 

RPI : les enseignants demandent la possibilité d'utiliser la cuisine de l'ancien appartement comme salle des maîtres en attendant que les travaux de réfection soient effectués. Le conseil municipal accepte cette demande. Plusieurs conseillers décident de se retrouver le mercredi 23 avril afin de débarrasser et de nettoyer ce local pour le rendre utilisable par les enseignants à la rentrée des vacances de printemps.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h10.

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15 juin 2008 7 15 /06 /juin /2008 17:06

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1er avril 2008

 

Présents :

Mmes BRUN Pascale – COMTE Emilie – CROZATIER Sylvie – LEBAIN Jehanne – VERDIER Mylène

MM CHANDELIER Gilles – MAILLARD Guy – MARQUES Lilian – MITON Jean-Jacques – PORTEFAIX Cyril – RIBEYROLLES David

 

Secrétaire de séance : M. PORTEFAIX Cyril

 

 

Mme le Maire présente les modalités de fonctionnement d’un conseil municipal aux conseillers et leur distribue des pouvoirs de représentation. Elle précise également que les convocations seront durant un certain temps envoyées par courrier électronique et distribuées dans les boîtes.

 

DELEGATION DE SIGNATURE

 

Mme le Maire prend un arrêté donnant délégation de signature au 1er adjoint, Cyril Portefaix.

 

CONSULTATION D’UN ARCHIVISTE (Fonction Publique Territoriale)

 

Mme le Maire propose qu’un archiviste soit mandaté pour venir trier les archives de la mairie. Le tarif est de 165 € par jour de travail.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de faire établir un devis gratuit.

 

MISE EN PLACE DES COMMISSIONS ET DES DELEGATIONS

 

Mme le Maire présente le rôle et le fonctionnement de chaque commission et de chaque syndicat, puis établit la liste des délégués et des suppléants dans chaque syndicat, et celle des responsables et des membres de chaque commission communale (cf. tableau ci-joint).

Les différentes délégations et commissions sont votées.

Mme le Maire précise que Mme Dabé ne faisant plus partie du Conseil Municipal souhaite toujours s’occuper du Centre Culturel et que par conséquent, elle sera employée comme vacataire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte que Mme Dabé soit employée comme vacataire.

 

INDEMNITES ET DROIT A LA FORMATION DES ELUS

 

Mme le Maire propose que l’indemnité du maire soit égale à 13,6% de l’indice 1015, que celle du 1er adjoint soit égale à 5,28% de l’indice 1015 et que celle du 2nd adjoint soit égale à 4,62% de l’indice 1015.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition.

Mme le Maire propose également que les élus puissent bénéficier d’un droit à la formation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition.

 

INDEMNITES DU RECEVEUR MUNICIPAL

 

Mme le Maire propose le versement d’une indemnité au receveur municipal.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal approuve le versement de cette indemnité.

 

DELEGATION DE FONCTIONS AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX

 

Mme le Maire propose que les conseillers municipaux (hormis maire et adjoints) effectuent une délégation de fonction qui leur permettrait de percevoir une indemnité prise sur l’enveloppe des indemnités maximales du maire et des adjoints. Ces délégations concerneraient l’entretien de la station d’épuration et l’entretien de la voirie en l’absence de l’employé communal, le services liés au Centre Culturel en l’absence de Mme Dabé et les services liés au RPI en l’absence de l’employé communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal propose que cette décision soit suspendue et débattue en fin de 1ère année de mandat.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

  • Vente de véhicules réformés par le SDIS 63 : Lecture est faite d’un courrier du SDIS proposant la vente de véhicules type camionnette aux communes qui en font la demande.

  • Campagne de récupération des épaves : Le Conseil Général propose le recensement et la destruction des épaves.

  • Championnat de France d’enduro : Cette épreuve se déroulera les 12 et 13 avril 2008 et empruntera la commune d’Augnat. Un dossier d’organisation de la sous-préfecture doit nous parvenir. Une modification du parcours est éventuellement envisageable et l’association organisatrice s’engage à réparer toute dégradation éventuelle.

  • Epreuve Transmassif Le Grand Raid : Cette épreuve de VTT, course à pied et kayak en orientation se déroulera du 16 au 19 avril 2008 et traversera la commune d’Augnat lors de la cinquième étape entre Blesle et Le Mont-Dore. La préfecture doit nous consulter pour avis.

  • Assemblée Générale de la caisse locale du Crédit Agricole d’Ardes : Elle aura lieu le 14 avril 2008 à 10h.

  • IFA (Ingénierie Forez Auvergne) effectuera une visite des bâtiments communaux afin de calculer leur dépense énergétique. Cette intervention gratuite débouchera sur une proposition de travaux à effectuer.

  • Cabinet Finalys : Cet organisme propose l’informatisation gratuite des cimetières. Après avis du Conseil Municipal, cette fonctionnalité n’est pas retenue.

  • Plastiques agricoles: La collecte aura lieu le 25 avril.

  • Emploi d’un nouvel employé communal : Le contrat de Jérôme Comte arrive à échéance au 31 mai 2008, mais ce dernier souhaiterait pouvoir y mettre un terme le plus tôt possible pour raison professionnelle. Mme le Maire propose donc l’embauche d’un nouvel employé soit sous la forme d’un Contrat Avenir (26h) en déposant une demande auprès de l’ANPE, soit en recrutant auprès de la population locale par voie d’affichage.

Le Conseil Municipal approuve cette proposition.

 

 

La séance est levée à 22h40

 

 

 

 

 

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