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3 avril 2014 4 03 /04 /avril /2014 20:45

 

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal

du Dimanche 30 Mars 2014

 

Présents: BRUN Pascale, BONNET Stéphane, COMTE Émilie, LEBAIN Jehanne, MARANDON Aurélie, MITON Jean-Jacques, PLANCHE Charline, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, ROBEQUIN Gilles, SYS Didier.

Absent :0

Secrétaire de séance: PLANCHE Charline

_______________

 

Élection du Maire:

 

Sous la présidence de Gilles ROBEQUIN et conformément aux dispositions prévues par l’article L 2122-7 du Code Général des Collectivités territoriales, le Conseil Municipal a procédé à l'élection du Maire à bulletin secret. Cyril PORTEFAIX et Jehanne LEBAIN ayant été choisis comme assesseurs.

Après dépouillement du premier tour du scrutin, les résultats sont les suivants :

  • nombre de bulletins : onze

  • bulletins blancs ou nuls : zéro

  • suffrages exprimés : onze

Ont obtenu :

  • BRUN Pascale : dix voix

  • PORTEFAIX Cyril : une voix

Pascale BRUN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire, et a été installée.

 

Élection des Adjoints :

 

Avant d'élire les adjoints, le Conseil Municipal s'est prononcé sur leur nombre : Par 10 voix pour, 1 voix contre et  0 abstention, le Conseil Municipal a décidé de nommer trois adjoints. Madame le Maire étant très satisfaite du travail fourni par ses deux premiers adjoints lors du précédent mandat, souhaitait les reconduire à leur poste. Évoquant par ailleurs l'ampleur du travail de terrain dans la gestion d'une commune, Madame le Maire souhaitait pouvoir recourir à un troisième adjoint. Afin de ne pas grever le budget communal, il avait été décidé entre Maire et adjoints que s'il y avait la création d'un troisième poste, les indemnités de ce poste seraient prises sur les indemnités du Maire et des deux premiers adjoints.

Sous la présidence de Madame BRUN Pascale élue Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire, article L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Élection du 1erAdjoint au Maire : Premier tour de scrutin

  • nombre de bulletins : onze

  • bulletins blancs ou nuls : un

  • suffrages exprimés : dix

Ont obtenu :

  • Monsieur PORTEFAIX Cyril : dix voix

Cyril PORTEFAIX, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Adjoint et a été installé.

 

Élection du 2èmeAdjoint au Maire : Premier tour de scrutin

  • nombre de bulletins : onze

  • bulletins blancs ou nuls : un

  • suffrages exprimés : dix

Ont obtenu :

  • Madame LEBAIN Jehanne : dix voix

Jehanne LEBAIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 2ème Adjointe et a été installée.

 

Élection du 3èmeAdjoint au Maire : Premier tour de scrutin

  • nombre de bulletins : onze

  • bulletins blancs ou nuls : trois

  • suffrages exprimés : huit

Ont obtenu :

  • Monsieur RIBEYROLLES David : huit voix

David RIBEYROLLES, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème Adjoint et a été installé.

Délégations de fonctions : En vertu des dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (article L. 2122-22) dans un souci de favoriser une bonne administration communale et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents, pour la durée du présent mandat, de déléguer à Madame le Maire un certain nombre de ses compétences.

Inversement, un arrêté sera pris concernant les délégations de fonctions du Maire aux Adjoints et aux Conseillers.

Délégation de signature :Madame le Maire informe le conseil qu'elle prendra un arrêté donnant totalité de délégation de signature à Cyril Portefaix 1er Adjoint et en partie à Charlène ROUBET, secrétaire.

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Après avoir présenté les modalités de fonctionnement d’un conseil municipal aux Conseillers, Madame le Maire a distribué et lu à chacun « la charte de l'élu local » engageant ces derniers dans leurs nouvelles missions. Un pouvoir de représentation leur a été donné.

MISE EN PLACE DES COMMISSIONS ET DES DELEGATIONS :

Présentant le rôle et le fonctionnement de chaque commission et de chaque syndicat, Madame le Maire propose au Conseil une répartition des délégués et des suppléants dans chaque syndicat et des responsables et des membres de chaque commission communale . Ces différentes délégations et commissions sont acceptées à l'unanimité. (cf. tableau ci-joint)

Pour les nouveaux élus, la séance s'est achevée par une visite des locaux municipaux.

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La séance est levée à 20h30

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Published by Mairie AUGNAT
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