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30 août 2010 1 30 /08 /août /2010 15:16

 

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 24 JUIN 2010

 

Présents : Mmes BRUN P. – COMTE E. – Mlle CROZATIER S. – Mrs PORTEFAIX C. – CHANDELIER G. – MAILLARD G. – MARQUES L. – MITON J.J

Absents : Mme LEBAIN J. (pouvoir donné à P.BRUN) – Mme VERDIER M. (pouvoir donné à L.MARQUES) – Mr RIBEYROLLES D.

Secrétaire de séance : Mr MAILLARD G.

 

PLAN de ZONAGE – ASSAINISSEMENT.

La SAFEGE, bureau d’études, a été chargé d’établir un nouveau Plan de Zonage sur la commune d’Augnat, pour le compte d’Ardes Communauté, en vue de déterminer le mode d’assainissement à envisager dans les prochaines années : zones à traitement collectif et zones à traitement autonome, en complément de l’étude existante.

Après en avoir débattu, le conseil municipal décide :

  • Pour le bourg d’Augnat : maintien de l’assainissement collectif, sans changement,

  • Pour le bourg de Letz : assainissement autonome, au lieu de collectif, en raison du coût élevé, par rapport au faible nombre d’habitants, coût estimé à 185000 € TTC,

  • Pour le bourg de Barrège : assainissement autonome, sans changement,

  • Pour les écarts de Chadefaud et la Marge : assainissement autonome, sans changement.

 

ENFOUISSEMENT DES RESEAUX.

Le conseil donne son accord sur l’estimation des travaux fournie par France Télécom, soit 12091,56 € TTC, qui pourra bénéficier d’une aide du Département dans le cadre du P.A.B par le biais du F.I.C. ainsi que sur l’estimation fournie par le S.I.E.G qui s’élève à la somme de 17940 € TTC.

 

TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT – DEMANDE DU SIVOM D’ISSOIRE.

Le SIVOM nous demande de lui fournir nos prévisions de travaux pour les prochaines années, afin d’établir son propre programme d’investissement prévisionnel.

Le conseil décide de proposer la réfection du collecteur d’eaux usées de la RD 35 B, en traverse du bourg d’Augnat, dès 2011, dans le cadre de la 2ème tranche du P.A.B, ainsi que la réfection du collecteur d’eaux usées de la rue qui va de la place de la Mairie à la place de l’Eglise, à programmer ultérieurement.

 

BAIL DU LOGEMENT DE LA CURE.

Les travaux de remise en état du logement du rez- de- chaussée de la cure libéré par C.ROCHE, sont terminés.

Le conseil décide de le donner en location, à Elodie HERAUD parmi les candidats ayant répondu à l’annonce parue dans les grilles d’affichage municipal.

Le loyer mensuel a été fixé à 400 €, et sera applicable dès la prise de possession du logement, le 1er juillet 2010.

Une visite des locaux, par les conseillers municipaux intéressés, est prévue dimanche 27 juin à 11 heures.

 

CHANTIER D’INSERTION D’ARDES COMMUNAUTE.

 

-Le conseil décide de confier à l’équipe du Chantier d’Insertion, les travaux suivants :

-La réfection de la fontaine et du lavoir de Letz, y compris le fronton et les abords.

-La réfection du mur de soutènement de la fontaine haute d’Augnat.

-La réfection du mur de soutènement du chemin au droit du jardin de Mme HERAUD Y.

-La réfection du mur de soutènement du Monument aux Morts.

-La réfection de la toiture du four banal de Letz.

L’ordre des priorités sera défini, après le passage sur place du responsable du Chantier d’Insertion, Mr MASSON.

 

 

P.A.B.- Choix des luminaires, des noms des rues et des plaques.

 

Une réunion est organisée le 30 juin à 9h en mairie, en présence des représentants du Conseil Général et du S.I.E.G, pour compléter l’étude en cours, et, si possible, apporter des précisions sur les coûts relatifs à la modification du mur de soutènement de la cour de la cure (suppression de l’angle qui, présente un danger pour la visibilité, et menace de s’écrouler) et du mur de soutènement de devant chez BARTAIRE R.

 

Concernant le nom des rues, au cours d’une réunion le 17 juin, à laquelle assistaient Mmes BRUN P.- LEBAIN J. – VERDIER M. - Mlle CROZATIER S. – Mrs PORTEFAIX C. – MARQUES L. et MITON J.J., un projet de nomination des rues a été établi.

L’avis des propriétaires habitant dans les rues concernées, a été demandé. Les choix de la commission ont été acceptés, dans leur ensemble, après quelques petites retouches. Cependant, certaines de ces rues n’ont pas reçu l’accord des propriétaires et doivent faire l’objet de nouvelles discussions entre les personnes intéressées.

 

Pour le village de Letz, c’est Mme COMTE Emilie qui devait se charger de l’enquête et de faire une proposition. Celle-ci a été validée par le conseil.

Concernant les plaques, le conseil a opté pour des plaques de couleur rouge-brun avec les lettres et numéros de couleur beige.

 

DIVERS.

 

- Mme le Maire fait part à l’assemblée, d’un vol, par effraction, qui a eu lieu dans la nuit du 23 au 24 juin, dans le local technique municipal. De l’outillage, tronçonneuse, taille-haie et autre petit matériel, ont disparu.

Elle indique qu’une plainte a été déposée à la Gendarmerie, qu’une enquête est en cours, et que, par ailleurs, un constat a été dressé. L’affaire suit son cours.

 

- Mme le Maire fait part du remboursement par l’assurance de la commune, de la totalité des dépenses de réfection de la classe et du logement de la mairie, suite aux dégâts des eaux de cet hiver.

 

- Une réunion du bureau du R.P.I est prévue le 28 juin, à 20 h 30.

Il a été convenu, à la demande de Mme le Maire, de prendre en charge, les frais de fonctionnement générés par la fréquentation du R.P.I de 2 enfants demeurant sur la commune d’Ardes et d’un enfant d’Augnat, qui fréquentera, l’an prochain, l’école primaire d’Ardes. Il s’agit de cas particuliers, justifiant une dérogation.

 

- Mme le Maire prendra un Arrêté, interdisant la baignade en rivière, le 11 juillet, dans le cadre de la Journée Européenne de la Baignade.

 

- Une retraite aux flambeaux aura lieu le 13 juillet à partir de 21h30. Rassemblement devant la Mairie à partir de 21h.

 

- En vue de la préparation du prochain Bulletin Municipal, une réunion de la Commission Culture aura lieu le 29 juin à 20h30.

 

- G.MAILLARD représentera la commune d’Augnat auprès d’ERDF, en tant que « Correspondant Tempête ».

 

La séance est levée à 00h20.

 

 

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Published by Mairie AUGNAT
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