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8 juin 2014 7 08 /06 /juin /2014 15:27

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal

du Vendredi 23 Mai 2014 à 18h30

 

Présents: BRUN Pascale, BONNET Stéphane, COMTE Émilie, LEBAIN Jehanne, MARANDON Aurélie, MITON Jean-Jacques, PLANCHE Charline, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, ROBEQUIN Gilles, SYS Didier.

Absent:0

Secrétaire de séance :ROBEQUIN Gilles

___________

 

 

ORDRE du JOUR :

  • Indemnités du receveur comptable: Un arrêté interministériel fixe les conditions d'attribution d' indemnités de Conseil au receveur municipal de la Trésorerie. Cette indemnité a toujours été accordée à la perceptrice et Madame le Maire propose de la reconduire dans les mêmes conditions au vu des services rendus par Carole DELOISON. Accord donné à l'unanimité par les membres du Conseil Municipal présents.

     

  • Commission Communale des Impôts Directs: Selon l'article 1650 du code général des Impôts et suite au renouvellement du Conseil Municipal, une liste de six commissaires titulaires et six commissaires suppléants doit être choisie par le Directeur des Services Fiscaux, parmi une liste de douze noms.

     

     

    Sur proposition de Madame le Maire, voici les douze noms retenus et validés à l'unanimité par le Conseil Municipal:

     

    TITULAIRES

    SUPPLEANTS

     

     

     

     

    Ext.

    Bois

    • GAINA Élodie

    • GREZE Arthur

    • PLANCHE Bruno

    • TROCELIER Monique

    • MORONA Philippe

    • COMTE Yves

    • ANSTETT Nicole

    • LEBAIN Antoine

    • POULET Armand

    • SAINT JEAN Morgan

    • GREZE Guillaume

    • CHABRILLAT Éliane

     

    • BONNEMOY Sylvaine

    • GREZE Marie Antoinette

    • RIBEYROLLES Patricia

    • TARAGNAT Jean Claude

    • TARANTOLA Christiane

    • TRICHARD Jean Claude

    • COMTE Nelly

    • CROZATIER Sylvie

    • PORTEFAIX Lætitia

    • RAMOND Daniel

    • SYS Françoise

    • VERDIER Mylène

     

  • Programme d'intervention du S.I.V.O.M. (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Région d'Issoire): Comme chaque année et conformément aux dispositions du guide du Conseil général, la Commune peut donner délégation de mandat au S.I.V.O.M. pour la réalisation de travaux d'assainissement afin d'obtenir les subventions correspondantes. N'ayant pas encore défini les travaux concernés, Madame le Maire propose toutefois de prendre une délibération de principe au cas où le SIVOM devrait intervenir et sachant que la date butoir est le 1er juillet pour la demande de travaux et le 15 octobre pour la demande de subventions. A l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal accepte de donner délégation de mandat au S.I.V.O.M.

     

  • Commission d'évaluation des transferts de charges à la Communauté de Communes: en référence au Code général des impôts, chaque commune doit nommer un délégué à la commission intercommunale d'évaluation des transferts de charge. Cela concerne essentiellement la taxe professionnelle et les compensations de reversement effectuées. Après s'être proposé, Cyril PORTEFAIX a été désigné à l'unanimité des membres présents.

     

  • Commissions de travail: Suite à la nouvelle législation, Madame le Maire informe les Conseillers que désormais, les élus municipaux peuvent participer aux commissions intercommunales même s'ils ne siègent pas au Conseil Communautaire.

     

  • Étude du projet du S.A.G.E. (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) du Bassin versant Allier Aval: en vu d'une prochaine délibération permettant de valider ce nouveau schéma d'aménagement, un dossier complet d'information a été mis à disposition des Conseillers.

     

  • Choix d'un élu délégué à l'accueil des nouveaux arrivants: à la demande du Pays d'Issoire et dans le cadre du dispositif d'accueil, chaque commune doit désigner un élu délégué s'impliquant dans une charte éthique. Jehanne LEBAIN a été désignée et sera supplée par Émilie COMTE pour le hameau de LETZ.

     

  • R.P.I. (Regroupement Pédagogique Intercommunal): Suite à plusieurs réunions concernant la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, Madame le Maire fait part au conseil du projet portant sur le nouvel emploi du temps dès la rentrée de septembre 2014. Sachant qu'il y a obligation de répartir la semaine scolaire sur au moins 8 demi-journées dont 5 matinées obligatoires ne dépassant pas 3h30:

     

 

LUNDI

MARDI

MERCREDI

JEUDI

VENDREDI

SAMEDI

7H30

GARDERIE

GARDERIE

GARDERIE

GARDERIE

GARDERIE

 

8H30

 

 

 

11H30

 

 

école

 

 

 

école

 

 

école

 

 

école

 

 

école

 

 

12H

 

CANTINE

CANTINE

CANTINE

CANTINE

13H30

 

 

15H30

 

école

 

 

 

école

 

 

école

 

 

T.A.P.

 

 

T.A.P.

T.A.P.

 

16H

 

18H

 

GARDERIE

PERISCOLAIRE

 

GARDERIE

PERISCOLAIRE

 

GARDERIE

PERISCOLAIRE

 

GARDERIE

PERISCOLAIRE

T.A.P.: Temps d'Activités Périscolaires facultatives (3h) :

Lundi et mardi de 15h30 à 16h, les enfants bénéficieront d'une demi-heure complète d'activité de médiathèque par classe. Lundi pour les plus jeunes, mardi pour les grands. Les autres enfants restant en classe jusqu'à 16h.

Le vendredi après midi sera consacré à deux activités facultatives et gratuites de découvertes culturelles (théâtre, expression corporelle, diction, mise en scène.. )et sportives (planning évoluant au fil de l'année) pour chaque classe en alternance, adaptées à l'âge des enfants.

  • Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve ce nouveau projet par 10 voix pour et une abstention.

     

  • Travaux bâtiments communaux: La commission des bâtiments s'étant réunie dernièrement, Gilles ROBEQUIN fait part des devis obtenus concernant la réfection du portail d'entrée d'un logement communal qui s'était fendu. Après étude des devis, le Conseil Municipal souhaite plus de précisions avant toute décision. D'autres renseignements vont être demandés aux artisans.

     

  • P.A.B. : La Préfecture a rendu une réponse négative, concernant les demandes de subvention au titre de la D.E.T.R. dans le cadre du programme de travaux allant de la rue de la Fontaine à la rue de l'Ancienne Forge. Tous les budgets ont subit des restrictions et les travaux de Plan d’Aménagement de Bourg ne sont plus prioritaires. Sachant que les travaux de cette portion de village sont indispensables, la commission des travaux va se réunir prochainement afin d'établir un ordre de priorité.

     

  • Affouage: Madame le Maire propose au Conseil de réexaminer la possibilité de remettre en place l'affouage sur la Commune. Avant toute décision, un état des lieux des bois restants doit être effectué. Stéphane BONNET et David RIBEYROLLES se chargent du dossier.

     

  • Bardage des poubelles : une réflexion est en cours concernant l'entourage des poubelles.

     

  • Défibrillateur : La batterie étant hors d'usage, une nouvelle batterie ( 454,80€) va être installée. La garantie étant de 4 ans, n'a pu fonctionné, l'appareil ayant été acheté en février 2010 !

    Suite à l'installation du nouveau Conseil Municipal, Madame le Maire propose de remettre en place une formation aux gestes de premier secours et à l'utilisation du défibrillateur pour les Conseillers Municipaux et le Personnel Communal. Les habitants qui le souhaitent pourront se joindre à eux. Une information sera donnée avec les dates de formation.

     

  • Médiathèque : Jehanne LEBAIN explique au Conseil qu'un pôle culture est en train de se mettre en place sur la Commune par le biais de la Médiathèque. Il concernera différentes animations : projections, conférences, jumelage, lectures, concerts... Plusieurs renseignements ont déjà été pris et des actions vont se réaliser. La commission culture va se réunir prochainement.

    Le projet de « Boîtes à lire » proposé par Ardes Communauté n'a pas été retenu. Par contre un logiciel de gestion de médiathèque va être fourni gratuitement par Ardes Communauté s'il est compatible avec notre ordinateur.

     

  • Concours départemental du fleurissement et du cadre de vie : Ayant gagné l'année dernière le prix de première participation réussie, le Conseil Municipal décide cette année encore de s'inscrire au concours.

     

  • Cimetière : Suite à la procédure de reprise des concessions et en vue de la construction d'un ossuaire et d'un jardin du souvenir ou funérarium/columbarium, Madame le Maire souhaite qu'un Conseiller s'occupe plus particulièrement de ce dossier. Ayant été voir sur place l'état du cimetière et des différentes possibilités, Didier SYS se propose et il sera épaulé par Gilles ROBEQUIN.

     

  • Jeunes Agriculteurs : Suite à une demande de partenariat pour un concours de chevaux organisé par les jeunes agriculteurs du canton d'Ardes, le Conseil Municipal accepte de donner une participation sous forme de lots.

     

  • Alerte Vigilance Météo : Madame le Maire rappelle le communiqué émanant de la Préfecture, concernant les conduites à tenir en cas d'alerte vigilance météo :

    - ne pas s'abriter sous les arbres.

    - éviter les promenades en forêt et les sorties en montagne.

    - éviter d'utiliser le téléphone et appareils électriques.

    - mettre à l'abri le objets sensibles au vent.

    - tenir compte des chutes de branches, arbres et divers objets.

    - signaler au 18 tout départ de feux.

     

     

 

 

 

______________

 

 

 

La séance est levée à 20h30

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Published by Mairie AUGNAT - dans Compte rendu reunions
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