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21 avril 2014 1 21 /04 /avril /2014 21:46

 

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal

du Vendredi 18 Avril 2014

 

Présents: BRUN Pascale, BONNET Stéphane, COMTE Émilie, MARANDON Aurélie, MITON Jean-Jacques, PLANCHE Charline, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, ROBEQUIN Gilles, SYS Didier.

Absente :LEBAIN Jehanne (pouvoir à Cyril PORTEFAIX),

Secrétaire de séance: MARANDON Aurélie

 

  • VOTE du BUDGET:

     

    Suite à la Commission du Budget qui s'est réunie en Mairie, mardi 15 avril 2014, en présence de Carole DELOISON : Trésorière, Charlène ROUBET : secrétaire de Mairie et des membres de la Commission : Charline PLANCHE, Cyril PORTEFAIX, David RIBEYROLLES et Pascale BRUN, le Budget a été présenté au Conseil Municipal et soumis au vote :

     

  • COMPTE DE GESTION 2013: Le compte de gestion 2013 présente un excédent de fonctionnement en clôture de +147 214,59 €, avec 178 809,90 € en dépenses et 326 024,49 € en recettes. Pour la section d'investissement, le résultat s'établit à 175 034,76 € en dépenses et 157 211,57 € en recettes auquel vient s'ajouter des restes à réaliser de 62 284,37€ en excédent.

    Le solde montre donc un excédent de financement total de + 191 675,77 €.

    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte, à l'unanimité des membres présents, le compte de gestion.

  • COMPTE ADMINISTRATIF 2013: Sous la présidence de Cyril PORTEFAIX, le compte administratif, présentant les mêmes résultats que le compte de gestion, est adopté à l'unanimité des membres présents.

  • TAUX DES TAXES: Au vu des résultats positifs de l'exercice 2013, le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les impôts sur la commune et délibère à l'unanimité des membres présents pour le maintien des taux d'imposition pour 2014.

  • BUDGET PRIMITIF 2014: Le budget primitif permet de prévoir les travaux à venir pour 2014. Ci-dessous, les propositions d'investissement inscrites au budget :

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            - Viabilisation et vente de terrains communaux

            - Réfection du petit patrimoine à Letz ( fontaine et lavoir)

            - Aménagement du Cimetière

      • - suite du P.A.B. (secteur de la rue de la Fontaine, Place de l'Eglise, rue de l'Ancienne Forge), réfection du réseau d'assainissement et enfouissement des réseaux (électricité, téléphone), acquisition de candélabres, aménagement de trottoirs, réfection de la chaussée.

        - Travaux de restauration des logements communaux.

     

  • Il a également été décidé à l'unanimité de reconduire les subventions suivantes aux associations :

     

    Gymnastique adultes : 250 €

    Bambins du Sud-Lembron : 300 €

    Société de chasse Saint-Hubert : 250 €

    Coco n'Co : 250 €

    Couleurs de Fil et d'Eau : 80 €

    Association Maisons Fleuries : 100 €

    Amicale Laïque : 400 €

    Amicale Pompiers de Saint-Gervazy : 120 €

    S.O.S. Animaux : 72 €

    O.C.C.E. Coopérative Scolaire : 700 €

    Collège de Liziniat : 250€

  • Le budget primitif s'équilibre en dépenses et en recettes :

  • + 328 531,00 € en fonctionnement et + 893 160,20€ en investissement.

    Le budget primitif a été adopté à l'unanimité des membres présents.

Points divers :

  • La préfecture a demandé de nommer des correspondants en cas de « Gestion de crise »au sein de chaque Conseil Municipal ; Cyril PORTEFAIX, David RIBEYROLLES et Pascale BRUN ont été désignés.

  • Lecture faite au Conseil du courrier de Mme MAILLARD demandant d'intégrer une commission. Aucune suite à donner, toutes les commissions étant déjà pourvues de membres titulaires et de suppléants. Concernant le passage derrière l'école, le Conseil Municipal maintient sa décision de ne pas y attribuer de nom.

  • Madame le Maire fait part au Conseil Municipal que lors de la dernière réunion du conseil d'ARDES COMMUNAUTÉ, le résultat des élections à la présidence de la Communauté de Communes s'est conclu par : 13 voix pour Bernard Veissière et 13 voix pour Pascale BRUN. Etant toujours à égalité au troisième tour du scrutin, c'est Bernard Veissière qui l'a remporté au bénéfice de l'âge.

  • La Commission Européenne a validé cette année encore la reconduction du remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) pour les activités agricoles. Pour les personnes concernées le dossier est à envoyer avant le 15/05/2014.

  • Concernant une proposition d'Ardes Communauté pour une gestion informatisée de notre Médiathèque au coût de 600€, le Conseil Municipal n'a pas souhaité donner suite.

 

Prochaine manifestation :

- La cérémonie du 08 Mai aura lieu à 11h au départ de la Mairie suivi du dépôt de gerbe au Monument aux Morts, en présence d'un détachement du 28ème R.T., de la fanfare de Saint Gervazy et des enfants de l'école.

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La séance est levée à 22h45

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Published by Mairie AUGNAT - dans Compte rendu reunions
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