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11 novembre 2011 5 11 /11 /novembre /2011 07:24

Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17/10/2011

 

Présents: BRUN Pascale, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, MAILLARD Guy, PORTEFAIX Cyril, MITON Jean-Jacques, RIBEYROLLES David

Absents:COMTE Emilie (pouvoir P. BRUN), CHANDELIER Gilles(pouvoir J. LEBAIN), VERDIER Mylène

 

Secrétaire de séance : LEBAIN Jehanne

_______________

 

 

  • Remise de médailles:

    M. Maillard expose au Conseil la demande qu'il a faite auprès de M. le Député afin qu'il puisse recevoir une médaille et ce rapidement avant que l'on change de circonscription. M.Maillard souhaiterait que la commune prenne en charge le coût de la réception de cette manifestation. Madame le Maire s'est montrée catégorique : il n'y aura de manifestation que dans la mesure où toutes les personnes médaillables sont concernées, les démarches étant en cours pour les élus et employés qui ont servi la commune pour une période d'au moins 25 ans ; certains ayant même été oubliés dans le précédent mandat. Pour ce qui est du Député, Madame le Maire précise que même s'il change de circonscription, M. Jean Paul BACQUET se fera toujours un plaisir de remettre une médaille et de venir sur notre commune.

     

  • Location de la sono et du barnum:

    Après en avoir discuté, le Conseil Municipal a décidé à l'unanimité de fixer les tarifs suivants concernant la location et le montant de la caution pour l'utilisation du barnum et de la sono:

     

    location

    caution

    Barnum

    40 €

    150

    Sono

    80

    300

     

  • Renouvellement des contrats des employés communaux:

    Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que le contrat aidé de Yann JOFFRE se termine le 25/10/2011 et propose de le reconduire. Après en avoir délibéré le Conseil donne son accord à l'unanimité pour prolonger son contrat d'une durée de 6 mois.

    Dans le même temps, Madame le Maire propose d'étudier la situation de Laurent FABRE, son contrat arrivant à échéance le 17/11/2011:

    Etant satisfait de ses services, le Conseil Municipal décide à 8 voix « pour » et 1 voix « pour un contrat de 6 mois », de le titulariser dans ses fonctions à partir du 18/11/2011. La première année Laurent Fabre sera considéré comme stagiaire de la fonction publique territoriale.

     

  • Choix d'un A.C.M.O. (Agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité) suite à la visite d'inspection du Centre de Gestion.

    Madame le Maire fait part au Conseil Municipal du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié, qui impose à chaque collectivité employant du personnel, la nomination d'un A.C.M.O.. Suite à une visite d'Inspection du Centre de Gestion, il nous a été conseillé de nommer avec son accord Laurent FABRE qui à présent connaît bien la commune, le fonctionnement de la station d'épuration, des différents bâtiments communaux et de tout le matériel utilisé. Des journées de formation lui seront imposées.

     

  • Délégation de signature:

    Devant s'absenter en Italie (Maire, Adjoints et une conseillère municipale) en vue de préparer le futur jumelage, Madame le Maire propose de donner délégation de sa signature à David RIBEYROLLES. Celui ci étant d'accord, le Conseil approuve à l'unanimité.

 

  • Etude de la nouvelle fiscalité concernant la taxe d'amènagement.:

    Dans le cadre de la réforme de la fiscalité et de l'aménagement et suite à une réunion à laquelle était conviés tous les Maires, le Conseil Municipal va étudier l'application de cette taxe pour les nouvelles constructions (en remplacement de celles existant déjà) et en délibérera prochainement.

     

  • Eclairage public:

    Le Conseil Municipal a réétudié le choix, le nombre et l'emplacement de l'éclairage public dans la tranche du P.A.B. concerné par l'enfouissement.

    Ces décisions seront affinées lors d' une prochaine réunion avec les représentants du S.I.E.G.

 

la séance est levée à 22h30

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Published by Mairie AUGNAT
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