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19 septembre 2014 5 19 /09 /septembre /2014 12:37

Compte Rendu de la Réunion du Conseil Municipal
du Lundi 15 Septembre 2014 à 20h
Présents : BRUN Pascale, BONNET Stéphane, COMTE Émilie, LEBAIN Jehanne, MARANDON
Aurélie, PLANCHE Charline, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David, SYS Didier
Absent: MITON Jean-Jacques (pouvoir à E. COMTE), ROBEQUIN Gilles (pouvoir à P. BRUN)
Secrétaire de séance : PORTEFAIX Cyril
___________
ORDRE du JOUR :
➢ P.A.B. (Plan d'Aménagement de Bourg) : tranche Est « rue de la Fontaine à la rue des Pradeaux »
Choix du Maître d'oeuvre : Suite à l'appel d'offres et aux diverses propositions reçues en Mairie, le
Conseil Municipal a décidé de choisir le moins disant. Le bureau d'études « Auvergne Études »
proposant le plus faible taux d'honoraires (7%) a été retenu. Décision prise à l'unanimité des membres
présents.
Concernant les travaux d'enfouissement des réseaux (électriques et telecom) et suite aux devis proposés
par le S.I.E.G. pour les différentes tranches, le Conseil Municipal a décidé à l'unanimité des membres
présents de donner son accord pour que les travaux soient effectués de la rue de la Fontaine à la rue des
Pradeaux (place de l’Église et ruelles attenantes comprises). Coût total de l'opération comprenant
fourniture et pose de tout matériel ainsi que fouilles en domaine privé : 59300€ HT dont 34310€ à
charge de la Commune (fouilles remises).
Le nouveau projet va être étudié prochainement en commission de travaux. Madame le Maire en
profite pour faire part au Conseil d'un courrier émanent de Madame ANSTETT alertant des difficultés
de stationnement devant chez elle. Madame le Maire rappelle que ce ne sont pas les riverains qui se
garent mal, mais souvent des personnes extérieures au village. La vigilance sera renforcée et ce
problème sera pris en compte dans le nouvel aménagement de la place.
➢ R.P.I. (Regroupement Pédagogique Intercommunal)
La rentrée des classes s'est bien déroulée : 35 enfants inscrits dont cette année beaucoup de très jeunes.
Les nouveaux horaires avec des temps d'activités périscolaires ont été mis en place avec un
fonctionnement satisfaisant. Émilie COMTE en charge du R.P.I. suit de près tous ces nouveaux
changements ainsi que le personnel avec réorganisation rapide en fonction des besoins.
Cantine : Demandés par le fournisseur, les nouveaux tarifs de cantine ont été adoptés à l'unanimité des
membres présents : Prix unitaire repas enfant : 3,58 € HT au lieu de 3,41 € HT
Prix unitaire repas adulte : 5,26 € HT au lieu de 5,01 € HT
➢ AFFOUAGE :
La nouvelle réglementation stipule que la coupe de bois ne peut se faire que dans la période comprise
entre le 15 octobre et le 15 avril de l'année suivant l'inscription.
Toute personne intéressée par l'affouage doit s'inscrire auprès de Stéphane BONNET responsable.
➢ TERRAINS et LOGEMENTS COMMUNAUX :
Suite à la mise en vente des parcelles communales de terrain à bâtir section ZL 86-139 et suite aux
propositions reçues, le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents, a donné un avis
favorable à la proposition d'achat du lot A pour la somme de 25000 € TTC par M. et Mme LE BRIS.
Concernant les logements communaux, Madame le Maire informe que le T2 communal situé rue du
Pigeonnier sera libre à partir du 1er octobre 2014. La Commission des bâtiments se réunira
prochainement pour étudier les travaux de rafraîchissement à entreprendre avant une nouvelle location.
➢ ESPACE CULTUREL :
Madame le Maire fait part au Conseil de la décision de Madame DABÉ d'arrêter ses fonctions de
gestionnaire de location de l'Espace Culturel à partir de janvier 2015. Afin de pourvoir à son
remplacement Madame le Maire propose de faire appel avec son accord, à Patricia RIBEYROLLES.
Proposition accueillie favorablement et à l'unanimité par le Conseil Municipal.
➢ CIMETI ÈRE :
Didier SYS, en charge du dossier avec Gilles ROBEQUIN, a exposé au Conseil les différents devis
concernant l'aménagement d'un ossuaire et d'un site cinéraire (columbarium et cavurnes) dans le
cimetière communal. Après discussion et avant d'entreprendre les travaux, il a été décidé d'obtenir
quelques précisions supplémentaires. Didier SYS apportera tous les renseignements demandés à la
prochaine réunion.
Plusieurs propositions d'achat de reprises de concessions abandonnées ont été reçues en Mairie. Le
Conseil Municipal a donné un avis favorable à ces demandes. Toutefois il a estimé qu'une participation
aux travaux de nettoyage des concessions abandonnées sera intégrée dans les nouveaux tarifs :
Par contre tout objet (stèle, chaîne, croix …) appartenant à la concession abandonnée deviendra
propriété du nouvel acquéreur.
Voici les nouveaux tarifs :
concession libre simple : 100€ concession abandonnée simple : 200 €
concession libre double : 200€ concession abandonnée double : 400€
➢ EMPLOY É S COMMUNAUX :
Tous les contrats aidés ont été renouvelés et continuent à être subventionnés au même taux de départ.
Par contre Laurent FABRE employé titulaire a souhaité interrompre son contrat. Le poste sera donc
fermé. Suite à cette décision, le conseil Municipal décide de faire un appel à candidature pour un
emploi aidé, avec les nouvelles modalités : soit un jeune de moins de 26 ans pour un poste à 35h,
subventionné à 80 %, soit une personne de plus de 50 ans, pour un poste à 20h, subventionné à 70 %.
Le Conseil Municipal a également décidé d'augmenter de 6 heures (non subventionnées) le temps de
travail de Philippe LABROSSE.
Points divers :
• Madame le Maire fait part au Conseil et la remercie par avance de la proposition de Madame
AUSTRUIT (artiste potier) d'offrir à la Commune un bénitier pour l'Église d'AUGNAT.
• Une demande de renseignements concernant la période paléolithique sur la commune d'AUGNAT a
été demandée. Toute personne ayant des renseignements à ce sujet peut venir les fournir en
Mairie.
• Suite à l'arrêté Ministériel du 14 05 2014, tout traitement relatif au contrôle des populations de
campagnols nuisibles doit être signalé en Mairie.
• Rappel : la remise des prix de l'association des maisons fleuries aura lieu cette année à Augnat le
Samedi 04 Octobre 2014 à 11h et sera suivi d'un repas dansant (inscription auprès de Madame
CHAZALON au 04 73 96 55 46)
______________
La séance est levée à 23h

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Published by Mairie AUGNAT - dans Compte rendu reunions
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