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30 mars 2009 1 30 /03 /mars /2009 19:59
 


COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL


Le 25 mars 2009 à 20 Heures



Présents :

Mmes: BRUN Pascale, COMTE Emilie, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne,

MM: CHANDELIER Gilles, MAILLARD Guy, MARQUES Lilian, MITON Jean-Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David


Absente : VERDIER Mylène (pouvoir à Gilles CHANDELIER)


Secrétaire de séance : RIBEYROLLES David

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  • REGLEMENTATION SUR LES FEUX DE PLEIN AIR:

     

Suite aux derniers arrêtés préfectoraux concernant tous les feux de plein air, Mme le Maire informe le Conseil Municipal des dernières directives et recommandations à prendre. Une information va être diffusée à tous les habitants.

Rappel: L'écobuage est strictement interdit entre le 1er février et le 30 avril, ainsi qu'entre le 1er juillet et le 30 septembre. Des dérogations peuvent toutefois être délivrées (par le Maire pour la première période, par le Préfet pour la deuxième). Dans ces deux cas, un formulaire de demande de dérogation doit être rempli et déposé en Mairie 15 jours avant le brûlage.

formulaire disponible en Mairie, et aussi téléchargeable sur le site internet de la Préfecture:

http://www.puy-de-dome.pref.gouv.fr/protection_civile/reglementations_specifiques/Formulaire.pdf



  • CREATION D'EMPLOI TEMPORAIRE SUR LA COMMUNE:

     

Le Conseil Municipal a adopté à l'unanimité une délibération de principe pour autoriser Mme le Maire à entreprendre les démarches nécessaires et à signer les documents et contrats concernant l'embauche temporaire d'un(e) employé(e) communal(e) en remplacement des personnels travaillant sur la commune en cas de nécessité.

Actuellement Annie DROBNIAK étant absente, il a été fait appel à Gaëlle BABIN pour un remplacement de 15 jours. Travaillant pour le R.P.I. (Regroupement Pédagogique Intercommunal), les frais d'embauche seront répartis sur les deux communes: Augnat et Saint-Gervazy.



  • LE BUDGET:

     

Après un bref rappel du fonctionnement des budgets communaux, à l'aide des tableaux informatisés en vidéo projection, Mme le Maire a laissé la parole à Sylvie CROZATIER et David RIBEYROLLES qui ont présenté et détaillé les différents articles du Compte Administratif et du Budget Primitif. Ceux-ci ont exposé au Conseil Municipal les propositions faites lors de la commission du budget réunie le 19 mars 2009 en présence des membres titulaires: Pascale BRUN, Cyril PORTEFAIX, Sylvie CROZATIER, David RIBEYROLLES.

Le Compte Administratif (exercice 2008) fait apparaître un excédent de 20 897,17 se rajoutant à l'excédent 2007 de 374 877, 84 soit un solde positif au 31/03/2009 de 395 775,01 bien que de nombreux travaux et manifestations ont été réalisés sur la Commune au cours de cette première année de nouveau mandat.

Le Compte Administratif proposé au vote par Cyril PORTEFAIX (le Maire ne pouvant y participer) a été approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.

Parallèlement le Compte de Gestion a également été adopté à l'unanimité.

Concernant les Taxes imposées sur la Commune (Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti) et suite à la proposition de la Commission du Budget, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de ne pas augmenter leur taux pour l'année 2009.

En ce qui concerne le Budget Primitif (prévisions 2009), le Conseil Municipal envisage différents travaux et les inscrits au budget: travaux de Voirie, création d'un terrain multi-sports et d'une aire de jeux, réaménagement de la cour d'école, travaux d'isolation de la Médiathèque, P.A.B. (Plan d'Aménagement de Bourg), … ainsi qu'une augmentation des subventions attribuées aux associations de la Commune.

Le Budget Primitif est adopté à l'unanimité.



POINTS DIVERS:


  • Jean Jacques MITON (par délégation de Mme le Maire) donne le Compte rendu au Conseil Municipal de la réunion du 24/03/09 à la Gendarmerie, rappelant les principes de sécurité routière au constat d'une augmentation d'accidents sur le secteur.

  • Le ramassage des épaves et encombrants ferraille/appareils ménagers se fera le 16 avril 2009. une note d'information a été adressée à tous les habitants de la Commune.

    Pour plus d'informations, possibilité de contacter Lilian MARQUES responsable de l'opération.

     



L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

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Published by Mairie AUGNAT - dans Compte rendu reunions
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