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4 février 2009 3 04 /02 /février /2009 15:15

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 Janvier 2009


Présents :

Mmes BRUN Pascale – COMTE Emilie – CROZATIER Sylvie – VERDIER Mylène - LEBAIN Jehanne

Mrs CHANDELIER Gilles – MARQUES Lilian – MITON Jean-Jacques - PORTEFAIX Cyril – RIBEYROLLES David


Absent (excusé) :

Mr Guy MAILLARD


Secrétaire de séance : Mme Emilie COMTE


__________________



REPAS DE CANTINE

Une sortie du RPI a eu lieu le 18/12/2008. Les enfants ont eu ce jour-là des repas froids fournis par Etap43 (fournisseur habituel de l'école). Une délibération a été prise pour modification de tarif.


RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES

Madame le Maire nous informe que Madame Anne-Marie GREZE et Monsieur Dominique ANSTETT ont été sollicités pour les révisions des listes électorales pour l'année 2009. Quelques modifications ont été apportées.


DEMANDES DE SUBVENTION PAR DIFFÉRENTES ASSOCIATIONS

- ASSOCIATION DES VILLAGES FLEURIS

Il a été décidé de donner pour 2009 la même participation financière que l’année dernière c’est-à-dire 80 €.

- VOYAGE SCOLAIRE

Une demande de financement a été faite pour un voyage de 5 jours en classe de mer aux Sables d'Olonne du lundi 8 au vendredi 12 juin 2009 pour les élèves du CP au CM2 pour les écoles d’AUGNAT, ARDES et ANZAT LE LUGUET. Il a été décidé de subventionner cette sortie à hauteur de 20 € par enfant de la commune. La même somme sera attribuée à un élève d'Augnat scolarisé à Ardes.

- SOCIETÉ DE CHASSE

Les sociétés de chasse d’AUGNAT, RENTIÉRES et MADRIAT organisent les 20, 21 et 22 Février 2009 prochains une épreuve nationale qualificative de chasse aux lièvres sans fusil. A la fin de cette épreuve un brevet de chasse sera attribué. La commune d’AUGNAT autorise cette épreuve et donnera en récompense 2 paniers garnis ainsi qu’une subvention de 50 €.



RÉVISION DES CONCESSIONS DU CIMETIÈRE

Dans un souci de respect et de réhabilitation, Madame le Maire demande de procéder à la reprise des concessions en état d'abandon. Le conseil municipal décide donc d’entreprendre une étude selon la législation funéraire en vigueur et avec l'aide éventuel d'un spécialiste.

Rappelons que le tarif actuel d'une concession est de 75 € / place.


ÉTUDE D’UN TERRAIN MULTISPORTS

Lors d’une précédente délibération le Conseil Municipal avait inscrit dans le plan du CLD (Contrat Local de Développement) pour 2009 le projet d’un terrain multisports sur la commune.

Ayant reçu l'accord de subvention du CLD pour 2009, le Conseil Municipal décide de lancer ce projet à l'étude. Il sera situé aux abords de l'Espace Culturel.


POINT SUR LE DÉNEIGEMENT

Suite aux grandes difficultés de déneigement sur la commune d'Augnat par les services d'Ardes Communauté, Madame le Maire a fait une proposition de « plan Neige » pour la Commune d'Augnat afin de pouvoir trouver une solution légale et efficace.

Sachant que nous avons sur la commune une école de 32 enfants et une population active: 4 infirmières, 1 sage-femme, 1 secrétaire médicale, 1 agent T2C, 5 enseignants, 4 éducateurs, des ouvriers etc... nous ne pouvons pas nous permettre de rester bloqués pendant deux jours comme cela a été le cas lors des dernières intempéries neigeuses, alors que nous avons sur place des personnes capables d'effectuer le déneigement mais que nous n'avons pas le droit de réquisitionner ! Après plusieurs courriers et réunions, dont une à la demande de Monsieur le Sous Préfet en présence de M. le Président d’Ardes Communauté, Madame le Maire a demandé expressement à Ardes Communauté de pouvoir se retirer de la communauté de communes et d'adopter une compétence partielle en matière de déneigement avec transfert de charges pour la Commune d'Augnat. Cela impliquerait, outre le financement des heures de déneigement, l'aide à l'obtention du permis de conduire Poids Lourds (permis obligatoire pour intervenir dans le cadre du déneigement sur une commune) pour Jean-Luc CHABRILLAT et Jérôme COMTE, par le biais d'un co-financement partagé antre l'Agriculteur, Ardes Communauté et la commune d'AUGNAT. Cette demande, visée par Monsieur le Sous Préfet sera à l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil communautaire.



TRAVAUX DE VOIRIE

Tous les accords de subvention ayant été reçus en Mairie, les travaux de réfection de la voirie vont pouvoir débuter dès que le temps le permettra.


à A noter que parallélement à ces travaux, un devis a été demandé pour les particuliers qui souhaitent faire goudronner ou décaisser leurs entrées de terrain.

La société CYMARO propose le devis suivant (à charge des particuliers) :

« Décaissement et préparation du fond de forme, GNT 0/31.5, enrobé » pour 29.00 € H.T

Les personnes intéressées doivent se faire connaître en Mairie impérativement avant le 1er mars 2009, avec emplacement et métrage de la surface à aménager.


Pour information, à partir de 2009 la D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement) et la D.D.A. (Direction Départementale de l'Agriculture) se sont associées en une seule direction appelée D.D.E.A. dont le site est: « www.puy-de-dome.equipement-agriculture.gouv.fr »


REDEVANCE ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal décide de maintenir la redevance d'assainissement de 2009 au même tarif que 2008, c’est-à-dire de 0.50 € / m3.



POINTS DIVERS


è Plusieurs compte-rendus de réunions sont exposés au conseil municipal par les membres des commissions respectives :

- Compte-rendu du S.I.E.G. (syndicat intercommunal d'électricité et de gaz)

- Compte-rendu d’une réunion sur le site d’ARVIE

- Compte-rendu du conseil d’école

- Compte-rendu du carrefour des élus


è Lors de l’inventaire de l’Eglise, Madame LABEILLE, Conservateur à la DRAC a inscrit 2 croix de procession dans la programmation de la commission départementale, ce qui permettra de les classer au patrimoine.


è A noter qu’il va y avoir des formations pour les bénévoles de la médiathèque qui le souhaitent: ce sera les : 23 et 24/02/2009; 9 et 10/03/2009; 17-18/09/2009; 1 et 2/10/2009; 15 et 16/10/2009. Les bénévoles intéressés peuvent se renseigner en Mairie.


è Il a été reçu en Mairie une information du ministère de la santé concernant le monoxyde de carbone invitant la population à rester très vigilants pour ce gaz toxique incolore et inodore.


è Le repas des aînés a eu lieu le 01/02/2009 à l’espace culturel.


è Le Conseil Municipal de Port La Nouvelle sera en Auvergne autour du 15/05/09 et nous demande une possibilité pour les recevoir. Nous proposons que ce moment de rencontre et de convivialité se fasse lors d’un apéritif à l’espace culturel.



La séance est levée à 23h00.


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Published by Mairie AUGNAT - dans Compte rendu reunions
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