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16 novembre 2008 7 16 /11 /novembre /2008 19:38
 

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL


Le 13 novembre 2008 à 20 h 30


Présents :

Mmes: BRUN Pascale, COMTE Emilie, CROZATIER Sylvie, LEBAIN Jehanne, VERDIER Mylène

MM: CHANDELIER Gilles, MARQUES Lilian, MITON Jean-Jacques, PORTEFAIX Cyril, RIBEYROLLES David.


Absent: MAILLARD Guy (pouvoir à RIBEYROLLES David)


Secrétaire de séance : MITON Jean-Jacques

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  • Mobilier: Suite à la vente du mobilier communal de l'ancien logement locatif de la Mairie le Conseil Municipal décide par délibération d'affecter cette somme au budget 2008 et d'offrir à une association de la commune l'ancienne table de Mairie qui ne peut plus être utilisée. C'est la Société de Chasse « St Hubert » qui a été désignée.


  • Règlement d'affouage (coupe de bois) : Compte tenu des demandes d'affouage par des particuliers sur les terrains communaux, Madame le Maire et Lilian Marqués, Conseiller Municipal Responsable, ont élaboré un règlement, qu'ils ont soumis au Conseil. Après lecture et en y apportant quelques modifications, le Conseil Municipal décide à l'unanimité d'adopter ce nouveau règlement qui est disponible en Mairie ou téléchargeable sur le site: «augnat.over-blog.com». Pour toute demande, une convention doit être signée en Mairie.


  • Tarifs Fourrière: L'association SOS Animaux du Breuil sur Couze, que la Commune subventionne à hauteur de 0,3485 euros par habitant, nous demande d’augmenter légèrement cette cotisation afin de compenser les travaux entrepris pour la création de nouveaux Boxes et la mise au norme des anciens. Après délibération le Conseil Municipal décide d'attribuer la somme de 0,50 euros par habitant pour l'année 2009, comme le souhaite l'association.


  • Demandes d'urbanisme: Madame la Maire expose au Conseil la position légitime de la D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement) qui contrôle et refuse toutes les demandes d'urbanisme, d'aménagement ou de construction qui ne seraient pas aux normes, qui peuvent enlaidir le paysage ou poser des problèmes de raccordement ou d'accessibilité. Lorsqu'il y a refus, la D.D.E. demande au Maire de prendre un arrêté afin d'interdire les travaux dans un délai d'un mois à partir de la date de la demande. Dernièrement, un particulier a déposé une demande de réfection de toiture au milieu du village dans un matériau économique (bac acier) mais pas adapté et non conforme aux constructions existantes. La D.D.E. a aussitôt mis son opposition. Malheureusement, suite aux grèves de la poste, l'arrêté est arrivé en Mairie un jour trop tard, devenant ainsi caduque. Malgré l'arrêté, Madame le Maire déplore que la construction se soit quand même faite, elle enlaidit le paysage et ne donne pas le bon exemple.

Pour les autres demandes d'urbanisme, et avant de prendre une délibération qui permettrait d'appuyer certaines demandes, le Conseil Municipal a longuement débattu en cherchant la meilleure solution pour le village et ses habitants. Afin de ne pas prendre de décision trop hâtive et afin d'avoir le maximum d'informations, il a été décidé d'organiser rapidement une rencontre avec les responsables de l'urbanisme. Madame le Maire se charge de la mise en place de cette réunion.


  • Commission des impôts: Convoquée pour une prochaine réunion par le directeur des services fiscaux et devant être accompagnée, Madame le Maire a demandé à Jean Luc Chabrillat, titulaire de la commission qui a accepté de bien vouloir participer.


COMPTE RENDU DE RÉUNIONS:


  • Ardes Communauté: Suite à une réunion de la Communauté de Communes avec le Parc Régional des Volcans concernant le diagnostic énergétique des bâtiments communaux, Cyril Portefaix expose au Conseil les conclusions de l'étude faite sur la Commune d'Augnat. Les travaux d'isolation entrepris dans le bâtiment Mairie/Ecole permettront de réaliser d'importantes économies d'énergie.


  • Travaux de Voirie: L'ouverture des plis pour le choix des entreprises ayant eu lieu le 29/10/08, Sylvie Crozatier, faisant partie de la commission, annonce que c'est l'entreprise CYMARO, la moins disante, qui a été retenue. Les travaux commenceront à la fin des procédures administratives et des délais respectés.


  • P.A.B. (Plan d'Aménagement de Bourg): Ce même jour, une deuxième réunion concernant l'enfouissement des réseaux a eu lieu afin d'établir les devis de chaque service concerné. Ils seront adressés prochainement en Mairie.


  • Débroussaillage / Déneigement: Suite à la décision prise lors de la séance du dernier Conseil Municipal, une réunion a été organisée par Madame le Maire en présence du premier adjoint et de deux conseillers municipaux: Gilles Chandelier et David Ribeyrolles qui connaissent particulièrement bien la Voirie. A cette réunion étaient conviés Jean Luc Chabrillat et Jérôme Comte afin de définir les modalités de leur intervention pour le débroussaillage et le déneigement.

Pour le débroussaillage, les chemins restants ont été repartis de façon équitable entre eux deux au même tarif horaire.

Concernant le déneigement, Madame le Maire a rappelé les règles d'utilisation de tracteurs et d'engins de déneigement sur la voirie communale. Vu la réduction des moyens de déneigement pour cette année par le Conseil Général (2 équipes sur 4 ne commenceront qu'à 7h au lieu de 5h) Madame le Maire veut pouvoir compter, en cas d'urgence, sur les « moyens locaux » et sollicitera l'intervention de Jean Luc Chabrillat et Jérôme Comte à sa demande afin de garantir toute sécurité en cas de problème. Elle les remercie de pouvoir se rendre disponible.


PROJETS:

  • Compte tenu de l'installation de la médiathèque et des possibilités qu'elle peut offrir, Madame le Maire propose de mettre en place un service de formation à l'informatique pour les habitants de la commune. Avec une participation des utilisateurs, ce service peut bénéficier de l'aide financière de plusieurs organismes. Le Conseil Municipal approuvant la démarche mandate Madame le Maire pour constituer le dossier. Les personnes interéssées peuvent se faire connaître en Mairie.


  • Afin de garantir la sécurité pour les habitants, Madame le Maire a entrepris les démarches de renseignements pour équiper la Commune d'un défibrillateur avec la formation de personnes associée à ce nouveau matériel. Parallélement Madame le Maire souhaiterait que des personnes volontaires de la commune puissent bénéficier des formations aux premiers secours. Jean Jacques Miton, délégué suppléant au S.I.I.S. (syndicat intercommunal d'incendie et de secours) et intéressé par le projet va se renseigner auprès du syndicat.

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L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.

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Published by Mairie AUGNAT - dans Compte rendu reunions
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