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15 juin 2008 7 15 /06 /juin /2008 17:10

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 AVRIL 2008

 

Présents :

Mmes BRUN Pascale – COMTE Emilie – CROZATIER Sylvie – VERDIER Mylène

Mrs CHANDELIER Gilles – MARQUES Lilian – MITON Jean-Jacques - PORTEFAIX Cyril – RIBEYROLLES David

 

Absents (excusés) :

Mme Jehanne LEBAIN ( pouvoir à Mme BRUN Pascale)

Mr Guy MAILLARD ( pouvoir à Mr RIBEYROLLES David)

 

Secrétaire de séance : Mme Emilie COMTE

 

 

EMBAUCHE DU NOUVEL EMPLOYE COMMUNAL

 

Mme le Maire annonce l’embauche de Monsieur Laurent FABRE pour le poste d’employé communal, suite à un entretien de celui-ci et à une rencontre avec trois membres de la commission. Monsieur Laurent FABRE a été embauché à partir du 15/04/2008 sous un contrat AVENIR, financé à 75 %. Il effectuera 26 heures par semaine réparties sur 3 jours l’hiver et 4 jours l’été. Il a été convenu qu’il aurait pour responsables : Mme Pascale BRUN, Mr Cyril PORTEFAIX, Mme Emilie COMTE et Mr David RIBEYROLLES.

 

 

DIAGNOSTIC ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX (IFA)

 

Lors de la venue d’un représentant du parc des Volcans (Ingénierie Forez Auvergne), Mme le Maire et deux membres de la commission ont visité les bâtiments communaux.

Cette visite gratuite avait pour objectif de donner des conseils sur l’économie d’énergie.
Le conseil municipal prend note du compte-rendu de cette visite ainsi que du devis reçu concernant les travaux à effectuer; travaux pouvant être subventionnés à 10% par le Parc .

 

 

MISE EN PLACE DU SPANC : Schéma du Plan d’Assainissement Non Collectif

 

Pour mettre en place le SPANC, Ardes communauté a mandaté un bureau d’études, la SAFEGE, chargé de faire un état des lieux afin de réaliser sur le territoire communautaire un schéma directeur d’assainissement. Sont concernés par l’assainissement non collectif : Barrèges, Chadefaud, Letz, la Marge, le lotissement « Le Mas » et quelques maisons du bourg non raccordées par l’assainissement collectif.

L’étude se déroulera en trois phases :

  • Le recueil de données,

  • L’analyse et synthèse des résultats,

  • Le choix du dispositif global d’assainissement.

Parallèlement Mr BUFFET, travaillant pour le conseil général est venu pour un dysfonctionnement de la station d’épuration et nous informe du principal problème des stations à roseaux c’est-à-dire l’inconvénient des racines qui obstruent et déplacent certains tuyaux.

Mme le Maire donne convocation à la commission « voirie et entretien » pour une réunion mercredi 14/05/2008 en présence de Mr BUFFET.

 

 

R.P.I.

 

Une réunion a eu lieu le 28/04/08 entre les enseignants, les maires, les délégués du RPI et l’Inspecteur d’Académie suite à la demande de certains parents pour scolariser à Augnat leurs enfants de 3 ans.

Etant donné le manque de place et d’aménagements nécessaires à une scolarisation des « petites sections » ainsi que la difficulté d’enseigner dans une classe à 5 niveaux mêlant la maternelle, la scolarisation des enfants de trois ans n’est pas envisageable sur Augnat.

Ceci dit, les demandes allant en s’accroissant, les difficultés de sur-effectif que rencontrent St Germain Lembron et la fermeture de l’école privée de lempdes sur Allagnon, il est nécessaire d’envisager de nouvelles solutions.

Mme le Maire donne convocation aux membres de la commission RPI pour une réunion le mardi 06/05/08.

 

 

MODIFICATION DE LA SUBVENTION AU COLLEGE D’ARDES SUR COUZE

 

La subvention votée par le conseil municipal lors de l’élaboration du budget était de 70 €.

Le collège d’Ardes sur Couze nous informe du voyage des élèves de 6ème et nous demande d’augmenter cette subvention afin de laisser un moindre coût aux parents, deux enfants de la commune étant concernés. Après délibération, le conseil municipal augmente la subvention à 100 € .

 

 

CEREMONIE DU 08/05/08

 

L’espace culturel étant exceptionnellement loué cette année le 08/05, Mme le Maire propose que le pot d’honneur se déroule sous le préau de l’école et annonce la possibilité d’une délégation du 28ème Régiment de Transmission d'Issoire. Le conseil municipal accepte ces propositions.

 

POINTS SUR LES TRAVAUX

 

- Réfection des locaux mairie / école et annexes.

Mme le maire présente le montant estimé concernant les travaux de réfection de la mairie, de l’école et annexes, montant estimé pour les demandes de subventions qui sont de :

  • 30 % pour la DGE

  • 40 % pour le département (dont 5% pour un RPI et 5 % pour locaux scolaires).

Après délibération, le conseil municipal adopte le projet présenté et le plan de financement suivant :

COUT TOTAL : 91 111 € TTC

SUBV DGE : 22 854 € HT

SUBV DPT : 27 694 € HT

Pour un fond propre de la commune de 40 563 € HT.

La commune lance donc un avis d’appel public à la concurrence dans la presse, précisant que les travaux soient réalisés avant septembre 2008.

A noter que des membres du conseil municipal ont déménagé le mobilier entreposé dans les locaux de la mairie et ont ainsi libéré une salle destinée aux instituteurs ainsi qu’une annexe pour la garderie.

  • Espace culturel

Mme le Maire annonce le bon avancement des travaux de l’espace culturel, l’entourage de la scène étant achevé.

  • Eglise

Une réfexion est en cours quant aux travaux à réaliser.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

  • Suite à la modification des subventions aux associations votée par les membres du conseil municipal lors de l’élaboration du budget, Mme le maire propose d’annoncer par courrier à tous les présidents d’associations le montant de la subvention apportée par la commune. Le conseil municipal adopte cette proposition.

  • Mme le Maire fait part du non-changement d’échelon de Mme MARQUES depuis plus de 20 ans. Après contact avec le service des carrières, il en découle que Mme MARQUES aurait dû percevoir des indemnités compensatrices. Le conseil municipal accepte ces indemnités avec le rétro-actif qui lui est dû depuis 2006.

  • Mme le Maire annonce des modifications d’écritures à effectuer à la demande de la préfecture sur la ligne budgétaire « entretien, réparation de bâtiments » afin de réduire le montant des dépenses imprévues. Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette décision modificative.

  • Plusieurs compte-rendus de réunions sont exposés au conseil municipal par les membres des commissions respectives :

    • Assemblée générale de la caisse locale du Crédit Agricole d’Ardes sur Couze, par Mme Sylvie CROZATIER

    • Réunion du SIVOM, par Mr David RIBEYROLLES

    • Elections du SDIS, par Mme Mylène VERDIER

Le conseil Municipal en prend note.

  • Mme le maire propose qu’il soit offert un cadeau de naissance aux deux petites filles nées dans la commune ce mois-ci (Léa MITON et Colline BILLARD). Le conseil Municipal approuve ce petit geste de bienvenue.

  • Lecture est faite concernant diverses manifestations locales auxquelles Mme le Maire et/ou les conseillers sont conviés.

 

La séance est levée à 22h00.

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Published by Mairie AUGNAT - dans Compte rendu reunions
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