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15 juin 2008 7 15 /06 /juin /2008 17:06

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

1er avril 2008

 

Présents :

Mmes BRUN Pascale – COMTE Emilie – CROZATIER Sylvie – LEBAIN Jehanne – VERDIER Mylène

MM CHANDELIER Gilles – MAILLARD Guy – MARQUES Lilian – MITON Jean-Jacques – PORTEFAIX Cyril – RIBEYROLLES David

 

Secrétaire de séance : M. PORTEFAIX Cyril

 

 

Mme le Maire présente les modalités de fonctionnement d’un conseil municipal aux conseillers et leur distribue des pouvoirs de représentation. Elle précise également que les convocations seront durant un certain temps envoyées par courrier électronique et distribuées dans les boîtes.

 

DELEGATION DE SIGNATURE

 

Mme le Maire prend un arrêté donnant délégation de signature au 1er adjoint, Cyril Portefaix.

 

CONSULTATION D’UN ARCHIVISTE (Fonction Publique Territoriale)

 

Mme le Maire propose qu’un archiviste soit mandaté pour venir trier les archives de la mairie. Le tarif est de 165 € par jour de travail.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de faire établir un devis gratuit.

 

MISE EN PLACE DES COMMISSIONS ET DES DELEGATIONS

 

Mme le Maire présente le rôle et le fonctionnement de chaque commission et de chaque syndicat, puis établit la liste des délégués et des suppléants dans chaque syndicat, et celle des responsables et des membres de chaque commission communale (cf. tableau ci-joint).

Les différentes délégations et commissions sont votées.

Mme le Maire précise que Mme Dabé ne faisant plus partie du Conseil Municipal souhaite toujours s’occuper du Centre Culturel et que par conséquent, elle sera employée comme vacataire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte que Mme Dabé soit employée comme vacataire.

 

INDEMNITES ET DROIT A LA FORMATION DES ELUS

 

Mme le Maire propose que l’indemnité du maire soit égale à 13,6% de l’indice 1015, que celle du 1er adjoint soit égale à 5,28% de l’indice 1015 et que celle du 2nd adjoint soit égale à 4,62% de l’indice 1015.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition.

Mme le Maire propose également que les élus puissent bénéficier d’un droit à la formation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition.

 

INDEMNITES DU RECEVEUR MUNICIPAL

 

Mme le Maire propose le versement d’une indemnité au receveur municipal.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal approuve le versement de cette indemnité.

 

DELEGATION DE FONCTIONS AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX

 

Mme le Maire propose que les conseillers municipaux (hormis maire et adjoints) effectuent une délégation de fonction qui leur permettrait de percevoir une indemnité prise sur l’enveloppe des indemnités maximales du maire et des adjoints. Ces délégations concerneraient l’entretien de la station d’épuration et l’entretien de la voirie en l’absence de l’employé communal, le services liés au Centre Culturel en l’absence de Mme Dabé et les services liés au RPI en l’absence de l’employé communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal propose que cette décision soit suspendue et débattue en fin de 1ère année de mandat.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

  • Vente de véhicules réformés par le SDIS 63 : Lecture est faite d’un courrier du SDIS proposant la vente de véhicules type camionnette aux communes qui en font la demande.

  • Campagne de récupération des épaves : Le Conseil Général propose le recensement et la destruction des épaves.

  • Championnat de France d’enduro : Cette épreuve se déroulera les 12 et 13 avril 2008 et empruntera la commune d’Augnat. Un dossier d’organisation de la sous-préfecture doit nous parvenir. Une modification du parcours est éventuellement envisageable et l’association organisatrice s’engage à réparer toute dégradation éventuelle.

  • Epreuve Transmassif Le Grand Raid : Cette épreuve de VTT, course à pied et kayak en orientation se déroulera du 16 au 19 avril 2008 et traversera la commune d’Augnat lors de la cinquième étape entre Blesle et Le Mont-Dore. La préfecture doit nous consulter pour avis.

  • Assemblée Générale de la caisse locale du Crédit Agricole d’Ardes : Elle aura lieu le 14 avril 2008 à 10h.

  • IFA (Ingénierie Forez Auvergne) effectuera une visite des bâtiments communaux afin de calculer leur dépense énergétique. Cette intervention gratuite débouchera sur une proposition de travaux à effectuer.

  • Cabinet Finalys : Cet organisme propose l’informatisation gratuite des cimetières. Après avis du Conseil Municipal, cette fonctionnalité n’est pas retenue.

  • Plastiques agricoles: La collecte aura lieu le 25 avril.

  • Emploi d’un nouvel employé communal : Le contrat de Jérôme Comte arrive à échéance au 31 mai 2008, mais ce dernier souhaiterait pouvoir y mettre un terme le plus tôt possible pour raison professionnelle. Mme le Maire propose donc l’embauche d’un nouvel employé soit sous la forme d’un Contrat Avenir (26h) en déposant une demande auprès de l’ANPE, soit en recrutant auprès de la population locale par voie d’affichage.

Le Conseil Municipal approuve cette proposition.

 

 

La séance est levée à 22h40

 

 

 

 

 

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Published by Mairie AUGNAT - dans Compte rendu reunions
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