Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
Vendredi 26 juin 2020 à 20h00
Présents : Madame Pascale BRUN, Monsieur Gilles ROBEQUIN, Monsieur Jérôme ARNAUD, Monsieur Philippe CORTIAL, Madame Nolwenn LE MEUR, Monsieur Antoine LEBAIN, Madame Laure PELISSIER ;
Pouvoir de Monsieur Stéphane BONNET à Madame Nolwenn LE MEUR, de Madame Justine BOYER à Monsieur Gilles ROBEQUIN, de Madame Hélène LECOEUR-PARAMELLE à Madame Pascale BRUN, de Monsieur David RIBEYROLLES à Monsieur Antoine LEBAIN.
Secrétaire de la séance : Philippe CORTIAL
Ordre du jour :
- Vote du Budget 2020
- Vote du taux des taxes 2020
- Subventions aux associations
- Embauche de personnels – Agents techniques
- Tarifs nettoyage et désinfection du matériel
Informations diverses
Délibérations du conseil :
VOTE DU BUDGET 2020
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Pascale BRUN, Maire de la commune d'Augnat,
Après s'être fait présenter le budget primitif 2020 et avoir constaté que le budget primitif s'équilibre en dépenses et en recettes de la façon suivante :
+ 328 413 € en fonctionnement et + 148 620 € en investissement.
Le budget primitif est adopté à l'unanimité des membres présents.
VOTE DU TAUX DES TAXES 2020
Sur le rapport de Mme Pascale BRUN et sur sa proposition de ne pas augmenter les impôts locaux, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité fixe les taux des impôts directs à percevoir au titre de l'année 2019 comme suit :
- taxe d'habitation : 4,97 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 10,00 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 45,33 %
- précise que ces taux permettent d'assurer le produit total des impôts directs communaux finançant les dépenses courantes de la commune
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Madame le Maire rappelle la volonté municipale de soutenir les associations œuvrant pour la Commune.
Dans le cadre du budget 2020, il convient de fixer les montants alloués à ces dernières.
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Amicale laïque d'Augnat |
420 € |
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Amicale laïque section GYM |
250 € |
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Amicale des pompiers St Gervazy |
150 € |
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Association des Bambins |
320 € |
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OC.C.E. |
860 € |
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Sté de chasse St Hubert |
270 € |
Une subvention exceptionnelle a été demandée par l'Amicale Laïque d'Augnat à l'occasion de son 45ème anniversaire. Madame le Maire propose d'accorder la somme de 210 €.
Le Conseil municipal donne son accord en souhaitant que certaines activités soient à destination des enfants de l'école Simone Veil et des habitants de notre Commune.
Après en avoir délibéré, et, à l'unanimité, les membres du Conseil Municipal décident de valider pour 2020 les propositions de subventions aux associations ci-dessus et d’imputer les sommes versées au compte 6574
EMBAUCHE DE PERSONNEL - AGENTS TECHNIQUES
Vu le contrat d'agent d'entretien de M. Kenny OURSAYRE n'ayant pas été renouvelé pour cause d'engagement non respecté (formation non aboutie),
Vu le départ à la retraite, anticipé par la prise de ses congés, de M. Philippe LABROSSE, agent d'entretien, prévu au 1er novembre 2020 et effectif dans le mois d'août 2020,
Vu les besoins de deux personnels à temps partiel sur le poste d'agent d'entretien pour maximiser leur temps de présence sur la Commune,
Madame le Maire expose aux membres du Conseil qu'il y a lieu de procéder au remplacement de ces deux agents et fait part des contrats dont la Commune peut bénéficier.
Les contrats aidés actuels sont des Contrats Unique d'Insertion subventionnés - Contrats Emploi Compétences (CUI-CEC) inscrits dans le Parcours Emploi Compétences (PEC).
Madame le Maire propose de recruter deux personnels, et dans la mesure du possible avec un contrat C.E.C de 26 heures hebdomadaires chacun.
Les agents recrutés seront respectivement payés au SMIC horaire en vigueur.
Les contrats débuteront au 1er juillet 2020 et auront une durée d’un an.
Madame le Maire expose au Conseil que suite à publication d'annonce d'agent d'entretien sur Pôle Emploi, une commission s'est réunie le 22 Juin 2020 afin de recevoir en entretien les candidats.
Après avoir étudié les résultats des entretiens, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de recruter M. ARNODO Robert et M. RONZIER David en contrat subventionné CEC de 26h00 chacun pour un salaire horaire égal au SMIC horaire en vigueur en qualité d'agent technique pour exécuter les tâches relatives à l’entretien de la voirie, des bâtiments communaux, des espaces verts, du système d’assainissement.
TARIF NETTOYAGE ET DESINFECTION DE L’ESPACE CULTUREL ET DU MATERIEL
Madame le Maire rappelle que de nouvelles mesures sont applicables quant au nettoyage de l’Espace Culturel : le ménage et la désinfection des locaux seront obligatoirement assurés par les services municipaux et facturés 80 € aux locataires ou utilisateurs de ces salles.
Du matériel (tables, bancs, chaises appartenant à la Commune) peuvent être prêtés aux habitants d'Augnat à leur demande.
Au vu des précautions sanitaires, Madame le Maire fait part de la désinfection obligatoire par les services municipaux des matériels suite à leur emprunt.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, Le Conseil décide de fixer des frais de nettoyage et désinfection qui seront assurés par les services de la municipalité et à la charge des emprunteurs, tels que :
- Tarif de nettoyage et désinfection d'UNE table : 5 €
- Tarif de nettoyage et désinfection d'UN banc : 2 €
- Tarif de nettoyage et désinfection d'UNE chaise : 1 €
Informations diverses
Une benne de collecte des encombrants sera mise à disposition du 8 au 13 octobre 2020 au point habituel en bas du village.
La séance est levée à 23h15.
