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3 novembre 2015 2 03 /11 /novembre /2015 12:58

http://pages/Comptesrendus_des_reunions-1447817.html

Présents :Pascale BRUN, Stéphane BONNET, Émilie COMTE, Jehanne LEBAIN, Aurélie MARANDON, Charline PLANCHE, Cyril PORTEFAIX, David RIBEROLLES, Gilles ROBEQUIN.

Absents représentés : Jean-Jacques MITON représenté par Pascale BRUN, Didier SYS représenté par Charline PLANCHE.
Secrétaire de la séance: Stéphane BONNET

Délibérations du conseil:
POINT SUR LES EMBAUCHES DE PERSONNELS :
Brigitte ZAPPAROLI est embauchée depuis le 01/08/2015 sur un contrat CAE de 26 heures en tant que secrétaire de mairie,
Sonia ROCHE est embauchée depuis le 01/09/2015 sur un contrat CAE de 26 heures en tant
qu'employée communale polyvalente en remplacement d'Evelyne POULET quittant ses fonctions le 30/09/2015 pour prendre sa retraite,

Le contrat de Bastien SCOCCINI a été reconduit pour une durée de deux ans,
Le contrat d'Emilie PLAZANET a été porté à 35 heures.
AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE (Ad'ap) :
Madame le Maire rappelle que l'ordonnance 2014-1090 du 26 septembre 2014 a modifié les
dispositions législatives de la loi du 11 février 2005.
A compter de cette date et avant le 27 septembre 2015, les Établissements Recevant du Public
(ERP) et les Installations Ouvertes au Public (IOP) ont désormais l'obligation, pour mettre leurs établissements en conformité avec les obligations d'accessibilité, de s'engager par la signature d'un Agenda d'Accessibilité programmé (Ad'AP).
Un diagnostic d’accessibilité a été réalisé pour les ERP et IOP de la commune d' AUGNAT.
La durée d’exécution des travaux étant fixée à trois ans, Madame le Maire présente l’estimation financière prévisionnelle allouée à l’ensemble des travaux concernant les bâtiments ou installations ouverts au public sur 3 années.
Après en avoir délibéré et à la majorité, le conseil municipal :
- décide l'élaboration d'un Agenda d'Accessibilité pour mettre aux normes ses locaux,
- accepte et signe le tableau des dépenses échelonnées sur trois ans.
PROJET D'ECOLE :
Concernant la construction d'une école sur la commune d' Augnat, une nouvelle étude a été lancée auprès d'un architecte pour être aux normes actuelles. La commune est en attente du retour du dossier d'étude. Des demandes de subventions ont été menées et des accords ont déjà été donnés.
DEMANDE D'ADHESION à l'EPF-Smaf Auvergne :
Les communes de :
COUTANSOUZE (Allier), MONTMARAULT (Allier), CRAPONNE SUR ARZON (Haute-Loire), MASSIAC (Cantal), et SAINT ETIENNE DE MAURS (Cantal), 

Les communautés de communes du :
PAYS DE SALERS (Cantal) et du PAYS DE MAURIAC (Cantal),

Les syndicats :
INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE LA RÉGION DE MAURIAC (Cantal) et
DES EURS DE DRUGEAC-SAINT BONNET DE SALERS (Cantal)
ont demandé leur adhésion à l'EPF-Smaf Auvergne.
Le conseil a pris en compte ces demandes et a donné son accord aux adhésions précitées.
POINT SUR LA RENTREE SCOLAIRE :
La rentrée des classes s'est bien déroulée. 35 enfants inscrits cette année répartis en deux
classes. De nouveaux enseignants, Marie GABRIEL et Laurent COULON ont pris leurs
fonctions et nos trois employées communales Emilie PLAZANET, Virignie RETIEB et Sonia
ROCHE aident à l'encadrement.
les TAP (Temps d'Activités Périscolaires) sont organisés en trois petits groupes dans des
salles différentes.
DELIBERATION A PRENDRE CONCERNANT UN BIEN SANS MAÎTRE :
Madame le maire soumet au conseil municipal le rapport suivant :
Vu l'arrêté du 28 avril 2015 constatant la vacances du bien cadastré ZL n° 79, à l'issue du
délai de 6 mois donc le 28 octobre 2015, si aucun propriétaire ne s'est manifesté, ce bien sera
donc présumé sans maître et peut être acquis par la commune.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide d'acquérir ce bien.
INFORMATIONS DIVERSES :
AMICALE :
Les membres du bureau de l'amicale laïque ont demandé par courrier la possibilité de leur
accorder une subvention exceptionnelle ou la gratuité de la location de la salle polyvalente
pour les 40 ans de l'amicale.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'accorder pour cette occasion exceptionnelle la
gratuité de la salle polyvalente.
Point SUR LES TRAVAUX :
Après les congés, les travaux ont repris, les finitions restent en attente de l'enfouissement des
réseaux par France télécom ce qui retardent la fin des travaux. Le grenaillage aura lieu dès le
lundi 14/09/15.
CONCOURS DE FLEURISSEMENT ET CADRE DE VIE :
Suite au premier passage de jury en juillet 2015, la commune a été sélectionnée pour être
présentée aux départementales.
Un deuxième jury est passé sur la commune le lundi 9 septembre 2015, la commune est en
attente du résultat.
DATES :
Rappel : l'association Villages Fleuris du canton d'Ardes/COUZE organise une remise de prix
le 26 septembre 2015 à la salle polyvalente d'AUGNAT, possibilité de participer au repas sur
réservation auprès de :
- Mme CHAZALON Josiane - Tél 04 73 96 55 46 ou
- Mme ROUBERTOU Mireille - Tél 04 73 71 44 14 ou
- Mme GREZE Anne-Marie - Tél 04 73 96 51 82.
David RIBEYROLLES informe qu'un départ de montgolfières aura lieu le 4 ou 5 octobre
2015 dans la plaine des terres rouges.


Séance levée à 23 heures.

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Published by Mairie AUGNAT - dans Compte rendu reunions
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